Communauté d'Agglomérations d'Animus Spiritus : Différence entre versions

Version du 18 janvier 2008 à 22:38

Communauté d'Agglomérations d'Animus Spiritus

Cette organisation gère toute l'organisation des communes autour d'Animus Spiritus. Elle est présidée par Jardas, maire d'Animus Spiritus, et régie par un Conseil, le Conseil de la CAAS, composé par des représentants des 5 communes ainsi que d'un Directeur Général et Exécutif et d'un Trésorier. Le siège est situé au Palais des Expositions d'AS, dans la Proche Banlieue Sud

STATUTS CONSTITUTIFS DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION D’ANIMUS SPIRITUS (CAAS)

1) La Communauté d’Agglomérations d’Animus Spiritus (CAAS) a pour finalité l’organisation et la gestion urbaine des communes qui la composent et est créée avec le but d’améliorer plusieurs aspects et conditions des villes qui composent la CAAS.

2) La CAAS est composée de 7 membres nommés par les maires des villes tous les 3 mois, à l’exception de la première législature qui est portée à 6 mois. L’organigramme qui suit représente les rôles et attributions de chaque membre :

3) Le Président est le seul décisionnaire final des projets votés et dispose d’un droit de véto sur ceux-ci s’il juge une décision votée non adéquate pour quelconque motif qu’il soit. Il est élu par les maires des villes représentées à la CAAS. Il peut révoquer 2 fois son équipe par mandat de 3 mois pour quelconque motif et si il le juge nécessaire.

4) Le Directeur Général et Exécutif est chargé de la mise en œuvre des projets votés et décidés, et il est le premier conseiller auprès du Président. Il est désigné par le Président.

5) Le Trésorier gère les finances de la caisse de la CAAS, et veille à maintenir sa pérennité, sa viabilité et son bon fonctionnement. Il est désigné par le Président.

6) Chaque commune doit avoir son représentant au Conseil de la CAAS, désigné par les maires respectifs des villes représentées à la CAAS. Ceux-ci siègent pour 3 mois, à l’exception de la première législation qui est portée à 6 mois.

7) Le Président, le Directeur Général et Exécutif et le Trésorier ne peuvent cumuler leur fonction respective avec celle de représentant de commune. Cependant, ils conservent un droit de vote à poids égal au Conseil.

8 ) Les domaines de compétences de la CAAS sont :

a) L’énergie ;

b) La voirie te l’accessibilité des communes ;

c) Les transports en commun régionaux et nationaux sur le territoire de la CAAS ;

d) L’écologie et l’environnement.

9) L’investissement financier de chaque commune sera en fonction de son importance populationnelle, géographique et économique. Le trésorier est le seul compétent à gérer ce dossier et devra présenter au Conseil les comptes et bilans en début et fin de législature.

10) Le Conseil se réunit au siège du Conseil (Palais des Expositions de la Proche Banlieue Sud d’Animus Spiritus) dans une fréquence et un intervalle pouvant aller de 15 à 30 jours maximum.

11) Le vote des projets est effectué à la majorité des 7 membres, le Président pouvant appliquer son droit de véto après vote. Le quorum nécessaire pour voter une décision est défini à 60%, dont le Président obligatoirement.

Etabli le 30 juin 2007 au Palais des Expositions d’Animus Spiritus.