Droit simlandais : Différence entre versions

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Le droit simlandais est l'ensemble des règles constitutifs de la [[Fédération de Simland]] et de ses entités fédérés régissant sur les simlandais de façon réelle ou RP auquel il faut faire distinctions.
  
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Version actuelle en date du 23 mars 2014 à 13:30

Le droit simlandais est l'ensemble des règles constitutifs de la Fédération de Simland et de ses entités fédérés régissant sur les simlandais de façon réelle ou RP auquel il faut faire distinctions.

Droit public

Droit constitutionnel et

Droit pénal RP

Droit pénal réèl

Droit privé

Droit civil

Droit commercial

Organisation sur système judiciaire

Tribunal fédéral

Tribunaux pénales

Tribunaux civils

Personnel

Juge fédéral

Artdetail.gif Article détaillé : Juge fédéral

Juge

Procureur

Avocat

Juré