Confédération simlandaise

La Confédération simlandaise est une période de l'histoire de Simland allant du 27 Août 2012 jusqu'au 29 Décembre 2012. Si certains la considèrent comme une période particulièrement sombre de l'histoire, d'autres comme un progrès renié par les égos des politiciens.

L'arrivée de la Confédération

L'idée d'une confédération à Simland a émergé avec Ric en 2011. À l'arrivée au pouvoir de Metri en août 2012, la FEDCOM est créée pour changer le système politique simlandais dans le but de trouver une solution globale aux problèmes de Simland.

Avec une majorité de "oui", le Pacte de la Confédération simlandaise est adopté, mais le référendum aura eu une participation très faible : seulement 27 votants, et ce pendant l'été, une période connue pour le départ momentané de la plupart des membres en vacances. Cela sera l'une des bases de l'idéologie des opposants à la Confédération.

Le Pacte de la Confédération simlandaise

Il a été rédigé en Août 2012 par la FEDCOM, menée par Ric, en collaboration avec Aachenar. Il fait office de constitution pendant la période de la confédération.

Ce pacte donne presque tous les pouvoirs à l'Assemblée des Gouverneurs, le Conseil des États. Cependant il donne aux États une liberté incommensurable : les gouverneurs peuvent établir les règles et l'identité de leur pays en toute liberté.

Préambule

Au nom de Djay Tout-Puissant! Toute mesure prise en vue de garantir la sécurité, la paix mais aussi les droits des peuples, est honorable et profi- table au bien public. Que chacun sache donc que la communauté et les régions simlandaises se sont engagées à se défendre, à s’entraider mutuellement et à partager une aventure commune. Afin de protéger cette union, et de survivre à la fin de la République Fédérale de Simland, la communauté simlandaise décrète présentement la création de la Confédération simlandaise, lui donnant les règles suivantes :

Article I

1. Simland est une confédération regroupant la Région du Lewsland, la République d’Hudson, le Thoulak, le Grand-Duché de l’Avalon, l’État des Grandes Plaines, l’État du Queens, l’Empire Méridional, la République de Génésie et la Région de Papaya.

2. La langue officielle de la Confédération est le français.

Article II

1. Tous les États constitutifs recensés sur les forums de Simland (www.simland.eu) sont de fait et de droit membres de la Confédération. Celles-ci sont souveraines dans les domaines qui n’ont pas été explicitement délégués à la Confédération dans le présent texte.

2. Est membre de la communauté simlandaise tout membre inscrit aux forums de Simland depuis 21 jours et ayant posté 30 messages sur les forums de Simland.

Article III

1. Les représentants des États constitutifs se réunissent en Conseil des États, représentant la Confédération. Ils prennent en concertation les décisions à prendre à une échelle englobant tous les États constitutifs.

2. Le Conseil des États prend ses décisions en autorité collégiale.

Article IV

Toute activité réservée au Conseil des États peut être délégué à une personne, son activité pouvant être réglementée par le Conseil des États.

Article V

1. Le Juge de la Confédération est élu au scrutin uninominal majoritaire par la totalité des membres de la communauté Simlandaise. Il est le seul ayant le pouvoir de rendre et d’appliquer un jugement.

2. Toute forme de vendetta est interdite.

Article VI

L’administration est un organe de la Confédération. Elle contrôle le bon fonctionnement de l’ordre constitutionnel ainsi que le respect de la charte.

Article VII

1. Toute sécession d’une région doit être acceptée par la population du territoire la souhaitant, la majorité du Conseil des États et l’administration.

2. Toute fusion de régions doit être acceptée par la population des régions concernées, la majorité du Conseil des États et l’administration.

Article VIII

Sont dans les domaines de compétence du Conseil des États : la cartographie, la monnaie, la représenta- tion des forums sur les communautés étrangères, la publicité, la gestion des élections dans tout le territoire de la Confédération.

Article IX

1. Chaque État doit se doter d’un représentant, élu au scrutin uninominal majoritaire direct à un mandat de six mois par les citoyens de l’État constitutif. Celui-ci est au moins chargé de représenter son État au Conseil des États.

2. Les élections générales sont organisées dans tous les États en même temps par la Confédération.

3. L’élection est organisé par la Confédération simlandaise, qui est en charge de sa bonne tenue, de l’enre gistrement des candidatures, du dépouillement et de la publication des résultats officiels. L’élection a une durée exacte de deux semaines. Durant la première semaine, les simlandais éligibles déclarent leur intention de candidature. Puis après une seconde semaine de campagne, le premier tour est organisé sur une période de quarante-huit heures. Les deux candidats ayant récolté le plus de voix sont envoyés au second tour, qui est organisé une semaine exactement après. Si un candidat récolte plus de cinquante pourcent des suffrages exprimés au premier tour, il remporte de fait l’élection. Si des égalités de suffrages sont observées entre les candidats, l’administration peut prolonger le scrutin. Si un seul candidat se pré- sente, il est immédiatement déclaré vainqueur de l’élection.

4. En cas de démission d’un représentant ou d’une absence imprévue de plus de quatre semaines, la légis lation de l´État s’applique. Si aucune règle n’est donnée, le Président mandatera un citoyen de l’État représentant par intérim, ou se chargera de l’intérim lui-même.

Article X

1. Le Président de la Confédération est élu au scrutin uninominal majoritaire. Il représente la communauté simlandaise et détient à sa charge la représentation de la Confédération à l’étranger. Il préside les sessions du Conseil des États et compte parmi ses membres, sans distinction aucune.

2. Le Président de la Confédération est le garant du Pacte de la Confédération Simlandaise.

3. L’élection présidentielle est organisé de la même manière que les élections générales (cf. Article VIII. 8). L’administration se charge de l’organisation de l’élection.

4. La passation de pouvoir est organisée par l’administration mais doit être tenue une semaine au maximum, après la fin du second tour.

5. En cas de démission du Président ou d’une absence imprévue de plus de quatre semaines, le Conseil des États élit un Président par intérim qui remplacera le Président dans ses fonctions.

6. Le Président ne peut cumuler son mandat avec celui de représentant, de juge de la Confédération ou tout autre mandat exécutif.

Article XI

1. L’armée simlandaise a la mission d’assurer la défense de la Confédération et le maintien de la paix, tant à l’intérieur qu’à l’extérieur de ses frontières. Le Président de la Confédération est le chef de l’armée Simlandaise.

2. L’armée simlandaise est composée du regroupement de toutes les armées des États constitutifs. Les contingents de troupes sont formés de soldats habiles au service militaire, dans la proportion de deux soldats pour cent habitants dans chaque État.

Article XII

La Police simlandaise est composée de policiers nommés par le Juge de la Confédération. Sa mission est de veiller au respect de tous les textes de loi en vigueur dans les États, ainsi que dans la Confédération. Elle doit également veiller au respect de la charte des forums.

Article XIII

1. Le droit d’initiative, de référendum et de pétition sont garantis par le Pacte. Ils permettent aux peuples Simlandais de s’exprimer à l’échelle de la Confédération. Les modalités de leur utilisation est fixée par la loi.

2. Les textes et décisions issus de ces outils ne peuvent être modifiés que par voie populaire.

Article XIV

1. Les regroupements et partis politiques peuvent concourir à toutes élections organisées sur le territoire Simlandais.

2. Les citoyens sont libres d’exprimer leurs opinions et de se regrouper, dans le respect de la loi.