Voir la source de Charte des Fédérations Sportives

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Charte rédigée en Mai 2008 par [[James]] sous le [[Gouvernement Ag]] en tant que première version.<br>
Charte modifiée en juillet 2015 par [[Sim Hurban]] sous le [[Gouvernement Kentleprix|Gouvernement Kentleprix I]] en tant que seconde version.<br>
'''Charte modifiée en mars 2016 par [[Sébastien]] sous le [[Gouvernement Gwench|Gouvernement Gwench II]] en tant que troisième version.'''

==<font color="blue">Titre Ier - Du statut juridique</font>==
*Art. 1 – Les fédérations sportives ont pour objet l'organisation de la pratique d'une ou de plusieurs disciplines sportives.

Elles exercent leur activité en toute indépendance.
        
*Art. 2 – Si, et seulement si, une Fédération sportive est à l’abandon, le Gouvernement fédéral peut reprendre la gestion de celle-ci pour, soit terminer la compétition engagée, soit pour trouver un repreneur.

==<font color="blue">Titre II - De l'engagement</font>==
'''En tant qu'organisateurs d'une compétition sportive amatrice ou professionnelle simlandaise, les fédérations sportives s'engagent sur l'honneur à :'''
*Art. 1 : Respecter l'équité sportive
        
S'engager à ne pas avantager un participant par rapport à un autre. Aucun participant ne bénéficiera d'un traitement de faveur ou d'une modification des règles en cours de route, sauf si celle-ci vise à favoriser l'équité sportive et/ou découle d'un consensus général et librement consenti.
        
*Art. 2 : Simuler les compétitions de manière non-arbitraire
        
Dans la mesure du possible, préférer simuler les compétitions à l'aide d'un jeu vidéo. A défaut, les organisateurs sont tenus de simuler les compétitions de la manière la plus aléatoire possible, dans le respect du point 1.
        
*Art. 3 : Terminer les compétitions entamées
        
Un des objectifs prioritaires est de terminer les compétitions qui ont été lancées. Si possible dans les délais annoncés ou à tout le moins dans des délais raisonnables
        
*Art. 4 : Respecter le public
        
En apportant un soin particulier à la présentation des compétitions, selon les compétences de chacun, notamment dans les domaines graphiques et orthographiques.
        
*Art. 5 : Démocratiser l'accès aux compétitions
        
L'inscription et les activités afférentes à la compétition organisée doivent être accessibles au plus grand nombre possible de Simlandais, sans distinction sociale ou politique ou financière.

==<font color="blue">Titre III - Des activités</font>==

*Art. 1 :Une seule Fédération sportive est autorisée pour chaque sport pratiqué au niveau fédéral.
        
*Art. 2 :Les états de la Fédération de Simland peuvent fournir une équipe dite étatique, s’ils le souhaitent, pour chaque sport pratiqué au niveau fédéral.

==<font color="blue">Titre IV - Du financement</font>==

*Art. 1 :L'argent généré par les Fédérations sportives devra être déposé sur un compte dédié.
        
*Art. 2 :L'État simlandais peut octroyer des fonds, si celui-ci le juge nécessaire.
        
*Art. 3 :Le secteur privé peut participer au financement ou à la création d'équipes sportives.

[[Catégorie:Législation]]