Voir la source de Loi sur les villes historiques

{{Portail legislation}}

'''La {{PAGENAME}} porte le numéro C001'''

'''Loi rédigée en décembre 2010 par [[Ben Quo]] sous le [[Gouvernement Jardas]] I en tant que première version.'''
'''Loi modifiée en mai 2012 par [[Georgeshub]] sous le [[Gouvernement Fololilalimb]] I en tant que seconde version.'''


==<font color="blue">Article 1</font>==
1° La Loi "Villes Historiques" (ci-après "la présente loi") a pour objectif de mettre en valeur les villes ayant marqué ou marquant Simland par leur existence.

2° La présente loi garantit le respect, la dignité et la survie des villes considérées comme historiques par la présente loi après déclaration officielle de l'Académie Simlandaise.

==<font color="blue">Article 2</font>==
1° Pour prétendre à la reconnaissance, une ville ou un village se devra de remplir les conditions suivantes :
* avoir une durée d'existence de 30 mois minimum
* avoir un nombre de vues supérieur à 5.000
* avoir un nombre de réponses supérieur à 800
* être reconnu comme historique au niveau de l'Etat concerné

2° Sont considérées d'office comme villes historiques :
* les anciennes "Capitales Fédérales" de Simland et la Capitale de la Confédération simlandaise ;
* les villes reconnues comme tel par décision du Conseil des Etats et l’Académie Simlandaise suite à une consultation populaire.

==<font color="blue">Article 3</font>==
Une fois les conditions précédentes remplies, la ville (représentée par le maire et/ou le Dirigeant d’État ) candidate à la reconnaissance devra faire une demande officielle auprès du Directeur de l’Académie Simlandaise. Les académiciens pourront décider la nomination d’une ville avec l’accord du maire si celui-ci est toujours actif.

Le commissaire consultera les citoyens afin d’avoir leurs avis.

Si la décision est positive, la ville sera décrétée comme Ville Historique et La Cartographie Nationale devra effectuer les changements nécessaires sur la Carte Officielle de Simland. 

==<font color="blue">Article 4</font>==
1° Les villes déclarées historiques par décision officielle de l’Académie Simlandaise seront marquées comme tel sur la Carte Officielle de Simland. L'emplacement de ces villes, actives ou mortes, ne sera donc plus disponible pour l'établissement d'une nouvelle ville.

2° Les villes historiques ne seront jamais rayées de la carte (sauf décision majeure contraire), et leur topic ne sera pas envoyé à la corbeille.

3° Une ville historique peut être utilisée pour tout Role Play du moment qu'il ne vise pas à dénigrer la dite ville d'une manière ou d'une autre.

4° Si un Simlandais souhaite faire revivre une ville en la recréant, il doit avoir l'accord du Conseil des Etats, du Président de la Confédération et des maires de l'Etat concerné.

==<font color="blue">Annexe : liste des villes historiques</font>==
* [[Oméga]] , en tant qu'ancienne capitale de Simland (décret du Président Jardas du 13/01/2011)
* [[New Amsterdam]] , en tant qu'ancienne capitale de Simland (décret du Président Jardas du 13/01/2011)
* [[Utopia]] , en tant que capitale actuelle de Simland (décret du Président Jardas du 13/01/2011)
* [[Azaleas]] , en tant que ville ayant marqué l'Histoire de Simland (décret du Président Jardas du 05/04/2011)
* [[Ramur City]] , en tant que ville ayant marqué et marquant l'Histoire de Simland (décret du Président Jardas du 05/04/2011)
* [[Brockbain]] , en tant que ville ayant marqué et marquant l'Histoire de Simland (vote pour la ville historique 2012)
* [[Harmen]] , en tant que ville ayant marqué et marquant l'Histoire de Simland (décret du Commissaire à la Reconnaissance ainsi que du Ministre de l'Amour du 11/06/2012)
* [[New Retropolis]], en tant que ville ayant marqué et marquant l'Histoire de Simland (décret du Commissaire à la Reconnaissance ainsi que du Ministre de l'Amour du 11/06/2012)
* [[Assuria]] , en tant que ville ayant marqué et marquant l'Histoire de Simland (vote des académiciens du 10 août 2012)
* [[Lostande Flor]], en tant que ville ayant marqué et marquant l'Histoire de Simland (décret du Commissaire à la Reconnaissance du 23/09/2015)
* [[Saint Louis sur Avalon]], en tant que ville ayant marqué et marquant l'Histoire de Simland (décret du Commissaire à la Reconnaissance du 23/09/2015)
[[Catégorie:Législation]]