Constitution Fédérale de Simland : Différence entre versions

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La Constitution Fédérale de [[Simland]] est le texte de loi fondamental de la Nation simlandaise. Il a été créé en décembre 2004 et peut être modifié à tout moment par le [[Gouvernement]] après en avoir informé le peuple. La dernière modification date de septembre 2006.
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[[Image:Bannconstitofficiellejeg8ti.jpg]]
  
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Le texte est le suivant :
 
  
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'''La constitution de Simland est un document officiel qui concerne tous les membres, sans aucune différentiation possible, du forum de Simland.'''
  
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:''«La constitution de Simland est un document officiel qui concerne tous les membres, sans aucune différentiation possible, du forum de Simland.
 
  
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:''«'''Préambule :'''
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== Préambule : ==
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:''«Simland est un pays fédéral virtuel établi sur internet. Le pays est composé de 17 Etats. Ce pays virtuel est installé uniquement sur www.simland.fr La monnaie officielle du pays est le simleon et les noms officiels des membres du pays sont Simlandais ou Simlandiens sans aucune distinction.
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Simland est un pays fédéral virtuel établi sur internet. Le pays est composé de 17 Etats. Ce pays virtuel est installé uniquement sur www.simland.fr La monnaie officielle du pays est le simleon et les noms officiels des membres du pays sont Simlandais ou Simlandiens sans aucune distinction.  
  
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:''«Le texte ci dessous correspond à une synthèse des règles et notions de base qui se doivent d'être connues et appliquées par tous citoyens de Simland. Ce texte est rigide et ne peut être modifié qu'après des discutions argumentées et nécessaires.
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Le texte ci dessous correspond à une synthèse des règles et notions de base qui se doivent d'être connues et appliquées par tous citoyens de Simland. Ce texte est rigide et ne peut être modifié qu'après des discutions argumentées et nécessaires.  
  
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:''«'''Les Droits et Devoirs du Citoyen:'''
 
  
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:''«''Inscription:''
 
  
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:''«Article 1
 
  
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:''«Toute personne possédant un accès a Internet se voit en droit de s’inscrire sur le forum de Simland pour autant qu’il ait plus de 13ans (dans la réalité).
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== Les Droits et Devoirs du Citoyen: ==
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:''«Article 2
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Inscription:  
  
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:''«Simland est un état laïque de langue française, ce qui sous-entend que chacun peut avoir sa religion et sa langue mais qu'il ne peut nullement imposer sa foi ou sa langue natale sur le forum, si elle est autre que le français bien évidement.
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''Article 1''  
  
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:''«Article 3
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Toutes personnes possédant un accès a Internet se voit en droit de s’inscrire sur le forum de Simland pour autant qu’il ai plus de 13ans (dans la réalité).
  
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:''«Le geste qui consiste à s’inscrire sur le forum de Simland engage l’auteur de cet acte à participer à la vie active du forum via les divers activités que le pays lui offre ainsi que de respecter obligatoirement la constitution, les lois en vigueur et les règles de bonne vie et mœurs de la communauté de Simland.
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''Article 2''
  
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:''«Article 4
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Simland est un état laïque de langue française, ce qui sous entant que chacun peut avoir sa religion et sa langue mais qu'il ne peut nullement imposer sa foi ou sa langue natale sur le forum, si elle est autre que le français bien évidement.
  
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:''«Lors de l’inscription le futur membre peut choisir n’importe quel pseudonyme sachant qu’il gardera ce pseudo tout au long de sa vie à Simland. Ce pseudo doit être au maximum personnalisé, ne peut de préférence pas ressembler au pseudo d’un autre membre (exemple un membre inscrit sous Jaguar 1407) ou exprimer un message de haine, ou autre discrimination de ce genre sous peine d’être refusé.
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''Article 3''
  
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:''«Article 4 bis
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Le geste qui consiste à s’inscrire sur le forum de Simland engage l’auteur de cet acte à participer à la vie active du forum via les divers activités que le pays lui offre ainsi que de respecter obligatoirement la constitution, les lois en vigueurs et les règles de bonne vie et mœurs de la communauté de Simland.
  
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:''«Il se peut que la création d'un nouveau compte soit en rapport avec une entreprise active de Simland. Dans ce cas la création du compte assigné doit se faire suivant les règles économiques en vigueur et doit porter exactement le même nom que l'entreprise.
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''Article 4''  
  
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:''«Article 5
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Lors de l’inscription le futur membre peut choisir n’importe quel pseudonyme sachant qu’il gardera ce pseudo tout au long de sa vie à Simland. Ce pseudo doit être au maximum personnalisé, ne peut de préférence pas ressembler au pseudo d’un autre membre (exemple un membre s’inscrit sous Jaguar 1407) ou exprimer un message de haine, ou autre discrimination de ce genre sous peine d’être refusé.
  
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:''«Il est strictement interdit d’afficher un avatar choquant à caractère discriminatoire, raciste ou encore sexuel sur le forum de Simland sous peine de bannissement éventuel.
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''Article 4 bis''
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Il se peut que la création d'un nouveau compte soit en rapport avec une entreprise active de Simland. Dans ce cas la création du compte assigné doit se faire suivant les règles économiques en vigueur et doit porter exactement le même nom que l'entreprise.  
  
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:''«Article 6
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''Article 5''
  
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:''«Lors de sa présentation dans le Poste Frontière il est interdit pour les autres membres de faire de la pub gratuite pour leur état, pour leur compagnie ou encore pour leur parti politique au nouvel arrivant via le forum publique.
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Il est strictement interdit d’afficher un avatar choquant a caractère discriminatoire, raciste ou encore sexuel sur le forum de Simland sous peine de bannissement éventuel.  
  
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:''«Article 7
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''Article 6''
  
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:''«Si un membre possède déjà un compte il ne peut en aucun cas en recréer un nouveau. Si tel est son acte, il devra s’expliquer auprès des services de justice compétant. Cependant si aucune explication rationnelle et justificative ne peut être fournie le membre se verra supprimer son double compte et recevoir une amende d’une somme de Simleons. En cas de récidive le membre sera banni à perpétuité du forum de Simland.
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Lors de sa présentation dans le Poste Frontière il est interdit pour les autres membres de faire de la pub gratuite pour leur état, pour leur compagnie ou encore pour leur parti politique au nouvel arrivant via le forum publique.  
  
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:''«Article 7 Bis
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''Article 7''
  
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:''«L'article précédent connaît une exception dans le cadre de la création d'un compte assigné pour une entreprise. Dans ce cas un membre peut posséder plusieurs comptes de manière tout à fait légale.
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Si un membre possède déjà un compte il ne peut en aucun cas en recréer un nouveau. Si tel est son acte, il devra s’expliquer auprès des services de justice compétant. Cependant si aucune explication rationnelle et justificative ne peut être fournie le membre se verra supprimer son double compte et recevoir une amende d’une somme de Simleons. En cas de récidive le membre sera banni à perpétuité du forum de Simland.  
  
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:''«Article 8
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''Article 7 Bis''
  
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:''«Un nouveau membre n’est pas dans l’obligation de se présenter sur le forum du Poste Frontière pour jouir des autres forums et topics de Simland, cependant il lui est quand même nettement conseillé de faire quelques lignes de présentation sur lui afin de faire naître un premier contact entre lui-même et les autres membres du pays.
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L'article précédent connaît une exception dans le cadre de la création d'un compte assigné pour une entreprise. Dans ce cas un membre peut posséder plusieurs comptes de manière tout à fait légale.  
  
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:''«Article 9
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''Article 8''
  
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:''«Le membre sera mineur durant les 20 premiers jours de son existence à Simland. Dès son 21e jour il sera considéré comme étant majeur au niveau du pays et pourra jouir de plusieurs commodités en relation avec cet état.
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Un nouveau membre n’est pas dans l’obligation de se présenter sur le forum du Poste Frontière pour jouir des autres forums et topics de Simland, cependant il lui est quand même nettement conseillé de faire quelques lignes de présentation sur lui afin de faire naître un premier contact entre lui-même et les autres membres du pays.  
  
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:''«Article 9 Bis
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''Article 9''
  
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:''«Les 21 jours ne dépendent pas de l'activité du membre ou des jours de présence sur le forum. Seul la date d'inscription fait foi de sa majorité.
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Le membre sera mineur durant les 20 premiers jours de son existence à Simland. Dès son 21e jour il sera considéré comme étant majeur au niveau du pays et pourra jouir de plusieurs commodités en relation avec cet état.  
  
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:''«''Le Comportement:''
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''Article 9 Bis''  
  
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:''«Article 10
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Les 21 jours ne dépendent pas de l'activité du membre ou des jours de présence sur le forum. Seul la date d'inscription fait foi de sa majorité.
  
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:''«Tout membre à droit de créer de nouveaux topics ou de participer aux topics en cours selon sa volonté sans aucune obligation de présence à tel ou tel topic.
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Le Comportement:  
  
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:''«Article 11
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''Article 10''
  
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:''«Tout membre à le droit de s’exprimer en toute liberté sur le sujet de son choix sans être censuré ou jugé du moment que son poste n’invite pas à la violence qu’il ne contient pas des propos qui pourrait choquer un ou plusieurs autres membres du forum de Simland.
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Tout membre à droit de créer de nouveaux topics ou de participer aux topics en cours selon sa volonté sans aucune obligation de présence à tel ou tel topic.  
  
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:''«Article 12
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''Article 11''
  
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:''«Tout membre doit s’exprimer dans un français relativement correcte de façon a être au compris des lecteurs. L’orthographe doit être soignée au maximum et le langage dit « sms » n’est pas toléré sur le forum.
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Tout membre à le droit de s’exprimer en toute liberté sur le sujet de son choix sans être censuré ou jugé du moment que son poste n’invite pas à la violence qu’il ne contient pas des propos qui pourrait choquer un ou plusieurs autres membres du forum de Simland.  
  
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:''«Article 12 Bis
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''Article 12''
  
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:''«Si un topic est illisible, de part sa mauvaise orthographe ou grammaire, le modérateur comptant est en droit d’éditer le poste et de le rendre lisible. Si le problème se perpétue le ministre en charge du domaine social du forum est en droit d’entrer en contact avec le membre en faute et de lui faire part du problème qu’il peut poser.
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Tout membre doit s’exprimer dans un français relativement correcte de façon a être au compris des lecteurs. L’orthographe doit être soignée au maximum et le langage dit « sms » n’est pas toléré sur le forum.  
  
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:''«Article 13
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''Article 12 Bis''
  
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:''«Tout problème de comportement peut être signalé par un membre aux services de justice compétant tout en conservant son anonymat.
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Si un topic est illisible, de part sa mauvaise orthographe ou grammaire, le modérateur comptant est en droit d’éditer le poste et de le rendre lisible. Si le problème se perpétue le ministre en charge du domaine social du forum est en droit d’entrer en contact avec le membre en faute et de lui faire part du problème qu’il peut poser.  
  
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:''«Article 14
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''Article 13''
  
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:''«Si deux membres se retrouvent en perpétuel conflit il va de l’intérêt général du forum qu’ils s’évitent un maximum, si leurs engueulades se prolongent dans le temps l’administration de Simland (qui n’est pas tenue de les réconcilier) est en droit de les exclure tous deux du forum de Simland sans réel préavis.
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Tout problème de comportement peut être signalé par un membre aux services de justice compétant tout en conservant son anonymat.  
  
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:''«Article 15
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''Article 14''
  
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:''«En cas de problème de comportement entre membres hors du champs d’application des lois de Simland (Applicable sur Le forum, le portail, le chat, le fast chat, les blogs ou à l’occasion de rendez vous « Simland » sur msn) le gouvernement ainsi que l’administration n’est pas tenue d’intervenir ou de sanctionner le conflit.
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Si deux membres se retrouvent en perpétuel conflit il va de l’intérêt général du forum qu’ils s’évitent un maximum, si leurs engueulades se prolongent dans le temps l’administration de Simland (qui n’est pas tenue de les réconcilier) est en droit de les exclure tous deux du forum de Simland sans réel préavis.  
  
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:''«Article 15 Bis
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''Article 15''
  
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:''«Si un membre provoque des problèmes sur un autre forum, un autre site, au nom de la communauté de Simland il se verra bannir de façon définitive et sans préavis.
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En cas de problème de comportement entre membres hors du champs d’application des lois de Simland (Applicable sur Le forum, le portail, le chat, le fast chat, les blogs ou à l’occasion de rendez vous « Simland » sur msn) le gouvernement ainsi que l’administration n’est pas tenue d’intervenir ou de sanctionner le conflit.  
  
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:''«Article 16
+
''Article 15 Bis''
  
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:''«Il est strictement interdit sur Simland de flooder de manière volontaire et gratuite, tout qui se verra entrain de flooder verra son action conservée par les services de justices compétents. Si le membre en question venait à prendre pour habitude le flood il pourrait se voir recevoir une amende dans un premier temps et un bannissement temporaire dans un second temps.
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Si un membre provoque des problèmes sur un autre forum, un autre site, au nom de la communauté de Simland il se verra bannir de façon définitive et sans préavis.  
  
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:''«Article 16 Bis
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''Article 16''
  
−
:''«Si par erreur un membre crée un double poste ou un double topic de manière involontaire il doit éditer son jumeau en le renommant « double poste à supprimer » afin d’aider la modération à limiter ce phénomène.
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Il est strictement interdit sur Simland de flooder de manière volontaire et gratuite, tout qui se verra entrain de flooder verra son action conservée par les services de justices compétents. Si le membre en question venait à prendre pour habitude le flood il pourrait se voir recevoir une amende dans un premier temps et un bannissement temporaire dans un second temps.  
  
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:''«Article 16 tièrce
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''Article 16 Bis''
  
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:''«Les postes exprimant des avis très limités et non argumentés tels que « cool », « ok », « bien », « c’est beau », « c’est bien », « waow », « magnifique », « … » ou un smiley quelqu’il soit sont considérés comme étant du flood et seront répertoriés dans les archives des services de justice et maintien de l’ordre compétent.
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Si par erreur un membre crée un double poste ou un double topic de manière involontaire il doit éditer son jumeau en le renommant « double poste à supprimer » afin d’aider la modération à limiter ce phénomène.  
  
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:''«Article 16 quatrième
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''Article 16 tièrce''
  
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:''«Tout message posté à partir d'un compte assigné sera supprimé par la modération sans appel. Ces comptes doivent rester vierge de tout poste sur les forums publics.
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Les postes exprimant des avis très limités et non argumentés tels que « cool », « ok », « bien », « c’est beau », « c’est bien », « waow », « magnifique », « … » ou un smiley quelqu’il soit sont considérés comme étant du flood et seront répertoriés dans les archives des services de justice et maintien de l’ordre compétent.  
  
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:''«Article 17
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''Article 16 quatrième''
  
−
:''«Tout post visant une critique à caractère raciste, extrémiste, violant, discriminatoire, sexuel, homophobe, xénophobe ou haineux est considéré comme un insulte grave au sein de Simland. Le membre responsable de cet acte pourrait se voir obtenir la peine maximale à Simland, à savoir le bannissement définitif, suivant l’insulte et le concept dans lequel celle-ci a été formulée. Si l’insulte n’est pas formulée exactement mais remplacée par des *** ou par un sous entendu qui laisse comprendre l’idée de cette insulte, elle sera aussi prohibée et considérée tout comme si elle avait été réellement et en totalité écrite.
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Tout message posté à partir d'un compte assigné sera supprimé par la modération sans appel. Ces comptes doivent rester vierge de tout poste sur les forums publics.  
  
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:''«Article 17 Bis
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''Article 17''
  
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:''«Les services de justice compétant sont dans l’obligation de « screenner » (prendre des photos) ce genre de délit et de les conserver dans les archives des casiers judiciaires.
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Tout Poste visant une critique à caractère raciste, extrémiste, violant, discriminatoire, sexuel, homophobe, xénophobe ou haineux est considéré comme un insulte grave au sein de Simland. Le membre responsable de cet acte pourrait se voir obtenir la peine maximale à Simland, à savoir le bannissement définitif, suivant l’insulte et le concept dans lequel celle-ci a été formulée. Si l’insulte n’est pas formulée exactement mais remplacée par des *** ou par un sous entendu qui laisse comprendre l’idée de cette insulte, elle sera aussi prohibée et considérée tout comme si elle avait été réellement et en totalité écrite.  
  
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:''«Article 18
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''Article 17 Bis''
  
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:''«La création de nouveau topic dans un but totalement volontaire ou incendiaire sera automatiquement envoyé dans le commissariat de Police et l'auteur de cet acte pourrait recevoir une peine allant de l'avertissement au bannissement temporaire.
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Les services de justice compétant sont dans l’obligation de « screenner » (prendre des photos) ce genre de délit et de les conserver dans les archives des casiers judiciaires.  
  
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:''«Article 19
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''Article 18''
  
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:''«Toute personne effectuant à répétition des insultes dites grave ou d’un caractère cité ci-dessus avec une certaine insistance pourra subir la loi du bannissement expéditif. Cette action peut être effectuée uniquement par l’administration de Simland et ce sans nécessaire consultation du gouvernement en action (ceci dit il est extrêmement préférable que l’administration et le gouvernement soit en accord) et consiste en l’expulsion rapide de ce membre irrespectueux.
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La création de nouveau topic dans un but totalement volontaire ou incendiaire sera automatiquement envoyé dans le commissariat de Police et l'auteur de cet acte pourrait recevoir une peine allant de l'avertissement au bannissement temporaire.  
  
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:''«Article 20
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''Article 19''
  
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:''«Si un membre reçoit 2 avertissements sur une période de 15 jours il recevra une peine de 7 jours de bannissement temporaire sans appel.
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Toute personne effectuant à répétition des insultes dites grave ou d’un caractère cité ci-dessus avec une certaine insistance pourra subir la loi du bannissement expéditif. Cette action peut être effectuée uniquement par l’administration de Simland et ce sans nécessaire consultation du gouvernement en action (ceci dit il est extrêmement préférable que l’administration et le gouvernement soit en accord) et consiste en l’expulsion rapide de ce membre irrespectueux.  
  
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:''«Article 21
+
''Article 20''
  
−
:''«Toute provocation raciale ou dénigrassion raciale ou sociale n'est pas tolérée sur Simland que se soit envers un groupe social réel ou envers un membre de Simland. Ce genre de propos sera tout simplement censuré et l'auteur de ces propos peut être banni suivant la gravité de ses dires.
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Si un membre reçoit 2 avertissements sur une période de 15 jours il recevra une peine de 7 jours de bannissement temporaire sans appel.  
  
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:''«Article 21 bis
+
''Article 21''
  
−
:''«Toute insulte générale visant un groupe communautaire ou une nationalité (ex : Les Simlandiens, Les juifs, les arabes, Les français, les belges, les suisses, les canadiens, les américains, ...) sera immédiatement isolée dans le commissariat centrale et l'auteur de ces propos se verra attribuée un bannissement temporaire ou un bannissement définitif en raison de ses dires.
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Toute provocation raciale ou dénigrassion raciale ou sociale n'est pas tolérée sur Simland que se soit envers un groupe social réel ou envers un membre de Simland. Ce genre de propos sera tout simplement censuré et l'auteur de ces propos peut être banni suivant la gravité de ses dires.  
  
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:''«Article 22
+
''Article 21 bis''
  
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:''«Les services compétents à l'attribution des peines se basent sur la constitution ou les règles en vigueur.
+
Toute insulte générale visant un groupe communautaire ou une nationalité (ex : Les Simlandiens, Les juifs, les arabes, Les français, les belges, les suisses, les canadiens, les américains, ...) sera immédiatement isolée dans le commissariat centrale et l'auteur de ces propos se verra attribuée un bannissement temporaire ou un bannissement définitif en raison de ses dires.  
  
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:''«Article 22 Bis
+
''Article 22''
  
−
:''«Suivant la nature du problème traité les services compétents peuvent être différents. Cependant seuls le gouvernement, l'Administration et la Police Nationale peuvent délivrer une peine officielle suite à une faute d'un membre.
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Les services compétents à l'attribution des peines se basent sur la constitution ou les règles en vigueur.  
  
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:''«Article 23
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''Article 22 Bis''
  
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:''«Un membre banni de manière temporaire ne sera pas averti par E-mail de sa libération.
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Suivant la nature du problème traité les services compétents peuvent être différents. Cependant seuls le gouvernement, l'Administration et la Police Nationale peuvent délivrer une peine officielle suite à une faute d'un membre.  
  
−
:''«Article 24
+
''Article 23''
  
−
:''«Le cumul de bannissements temporaires ou d'avertissements peut entraîner un bannissement définitif ou un bannissement d'une relativement longue durée suite à la demande d'un des services compétents.
+
Un membre banni de manière temporaire ne sera pas averti par E-mail de sa libération.  
  
−
:''«Article 25
+
''Article 24''
  
−
:''«Un membre banni définitivement peut se voir attribuer une remise de peine uniquement si tout le gouvernement ainsi que les deux membres de l'Administration de Simland sont d'accord et que le membre a été banni depuis plusieurs mois et manifeste toujours sa présence. Cependant même dans ce cas il n'est pas obligatoire qu'il soit réintégré.
+
Le cumule de bannissements temporaires ou d'avertissements peut entraîner un bannissement définitif ou un bannissement d'une relativement longue durée suite à la demande d'un des services compétents.  
  
−
:''«''La Politique Simlandienne:''
+
''Article 25''  
  
−
:''«Article 26
+
Un membre banni définitivement peut se voir attribuer une remise de peine uniquement si tout le gouvernement ainsi que les deux membres de l'Administration de Simland sont d'accord et que le membre a été banni depuis plusieurs mois et manifeste toujours sa présence. Cependant même dans ce cas il n'est pas obligatoire qu'il soit réintégré.
  
−
:''«Tout membre inscrit sur le forum de Simland obtient de part cette action la nationalité Simlandienne.
 
  
−
:''«Article 27
+
== La Politique Simlandienne: ==
 +
  
−
:''«Tout membre peut participer activement dans la vie politique du pays et ce peut importe son nombre de jours d’activité dans le pays, la possession ou non d’une ville sur la carte, son âge réel ou encore son sexe.
+
''Article 26''
  
−
:''«Article 27 Bis
+
Tout membre inscrit sur le forum de Simland obtient de part cette action la nationalité Simlandienne.
  
−
:''«Il faut pouvoir être sur les listes électorales pour pouvoir se présenter au poste de Président de Simland. Les modalités et conditions pour être sur les listes électorales sont précisées par les organisateurs des élections en début de période électorale.
+
''Article 27''
  
−
:''«Article 28
+
Tout membre peut participer activement dans la vie politique du pays et ce peut importe son nombre de jours d’activité dans le pays, la possession ou non d’une ville sur la carte, son âge réel ou encore son sexe.
  
−
:''«Le Président doit être élu par la population par majorité des suffrages.
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''Article 27 Bis''
  
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:''«Article 29
+
Il faut pouvoir être sur les listes électorales pour pouvoir se présenter au poste de Président de Simland. Les modalités et conditions pour être sur les listes électorales sont précisées par les organisateurs des élections en début de période électorale.
  
−
:''«Le Président une fois élu dispose d’une semaine pour composer son gouvernement et l’annoncer au peuple.
+
''Article 28''
  
−
:''«Article 29 bis
+
Le Président doit être élu par la population par majorité des suffrages.
  
−
:''«Le président dispose de 7 jours après sa nomination officielle (passation) pour nommer un premier ministre. Si il ne le fait pas dans le délai précisé, le perdant du second tour sera nommé premier ministre par défaut et ce de manière irrévocable.
+
''Article 29''
  
−
:''«Article 30
+
Le Président une fois élu dispose d’une semaine pour composer son gouvernement et l’annoncer au peuple.
  
−
:''«Le Président a le droit de créer le gouvernement de son choix comptant le nombre de ministres de son choix et déléguant son pouvoir de la manière dont il le souhaite.
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''Article 29 bis''
  
−
:''«Article 31
+
Le président dispose de 7 jours après sa nomination officielle (passation) pour nommer un premier ministre. Si il ne le fait pas dans le délai précisé, le perdant du second tour sera nommé premier ministre par défaut et ce de manière irrévocable.
  
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:''«Le Président une fois élu se doit effectuer son mandat sur toute sa durée sauf exception justifiée.
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''Article 30''
  
−
:''«Article 31 bis
+
Le Président a le droit de créer le gouvernement de son choix comptant le nombre de ministres de son choix et déléguant son pouvoir de la manière dont il le souhaite.
  
−
:''«Le président ne peut pas démissionner si il n'a pas nommé au premier ministre de manière officielle au minimum 7 jours avant sa démission.
+
''Article 31''  
  
−
:''«Article 32
+
Le Président une fois élu se doit effectuer son mandat sur toute sa durée sauf exception justifiée.
  
−
:''«Le salaire des ministres et du président n'est pas une obligation. Cependant il peut prendre n'importe quelle valeur suivant la volonté du président. Toutes fois la rémunération mensuelle des ministres ne peut dépasser 1500§
+
''Article 31 bis''  
  
−
:''«Article 33
+
Le président ne peut pas démissionné si il n'a pas nommé au premier ministre de manière officielle au minimum 7 jours avant sa démission.
  
−
:''«Les élections ont lieues deux fois par an à Simland (En Avril et en Octobre)
+
''Article 32''
−
* sous réserve de changement.
+
−
**Pour pouvoir voter il faut être inscrit sur les listes électorales.
+
  
−
:''«Article 33 bis
+
Le salaire des ministres et du président n'est pas une obligation. Cependant il peut prendre n'importe quelle valeur suivant la volonté du président. Toutes fois la rémunération mensuelle des ministres ne peut dépasser 1500§
  
−
:''«En cas de problème de disparition ou de démission du président aucune nouvelle élection présidentielle ne sera organisée mais les suivantes se feront impérativement en Septembre ou en mars même si le mandat total du président déchu se réduit d'un ou deux mois au final.
+
''Article 33''  
  
−
:''«Article 34
+
Les élections ont lieues deux fois par an à Simland (En Avril et en Octobre)
  
−
:''«Tout un chacun peut s’inscrire sur les listes électorales à partir du moment ou il répond aux critères d’inscription qui sont généralement d’être inscrit depuis au moins 2 mois et posséder un nombre minimum de messages postés
+
-sous réserve de changement.
−
* sous réserve de changement
+
-Pour pouvoir voter il faut être inscrit sur les listes électorales.
  
−
:''«Article 35
+
''Article 33 bis''
  
−
:''«Les ministres peuvent démissionner si tel est leur souhait et ce à n'importe quel moment tant que le Président et le premier ministre sont au courant de manière officielle.
+
En cas de problème de disparition ou de démission du président aucune nouvelle élection présidentielle ne sera organisée mais les suivantes se feront impérativement en Septembre ou en mars même si le mandat total du président déchu se réduit d'un ou deux mois au final.  
  
−
:''«Article 36
+
''Article 34''
  
−
:''«Il ne faut aucune caractéristique particulière pour devenir ministre.
+
Tout un chacun peut s’inscrire sur les listes électorales à partir du moment ou il répond aux critères d’inscription qui sont généralement d’être inscrit depuis au moins 2 mois et posséder un nombre minimum de messages postés
 +
 +
-sous réserve de changement
  
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:''«Article 37
+
''Article 35''
  
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:''«Les gouverneurs d'état sont les maires des 17 capitales des 17 états.
+
Les ministres peuvent démissionner si tel est leur souhait et ce à n'importe quel moment tant que le Président et le premier ministre sont au courrant de manière officielle.  
  
−
:''«Article 38
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''Article 36''
  
−
:''«Les capitales des états ont été désignées à la création de la carte de Simland. Ce choix est sans appel et une capitale reste à vie capitale de son état et ce peut importe son activité.
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Il ne faut aucune caractéristique particulière pour devenir ministre
  
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:''«Article 38 bis
+
''Article 37''
  
−
:''«Aucun changement de capitale ne peut se faire sauf dans le cas où le maire d'un état a été banni à vie ou qu'il a disparu depuis plus de 6 mois sans jamais réapparaître. Dans ce cas une demande peut être formulée au gouvernement pour l'attribution du statut de capitale à une autre ville.
+
Les gouverneurs d'état sont les maires des 17 capitales des 17 états.  
  
−
:''«Article 39
+
''Article 38''
  
−
:''«Les gouverneurs d'état ne sont pas rémunérés.
+
Les capitales des états ont été désignées à la création de la carte de Simland. Ce choix est sans appel et une capitale reste à vie capitale de son état et ce peut importe son activité.  
  
−
:''«Article 40
+
''Article 38 bis''
  
−
:''«Le gouverneur d'un état qui possède son forum dédié doit se voir attribuer la modération de son forum dédié sauf si l'Administration ou tout le gouvernement s'y opposent de manière justifiée.
+
Aucun changement de capitale ne peut se faire sauf dans le cas où le maire d'un état a été banni à vie ou qu'il a disparu depuis plus de 6 mois sans jamais réapparaître. Dans ce cas une demande peut être formulée au gouvernement pour l'attribution du statut de capitale à une autre ville.  
  
−
:''«''Les Entreprises et l'Economie en générale:''
+
''Article 39''  
  
−
:''«Article 41
+
Les gouverneurs d'état ne sont pas rémunérés
  
−
:''«Tout membre peut créer son entreprise à partir du moment ou il est inscrit depuis 21jours sur le forum de Simland.
+
''Article 40''
  
−
:''«Article 42
+
Le gouverneur d'un état qui possède son forum dédié doit se voir attribuer la modération de son forum dédié sauf si l'Administration ou tout le gouvernement s'y opposent de manière justifiée.
  
−
:''«Une entreprise peut être créé dans un but dit capitalistique, à savoir, produire un maximum de Simleons ou dans un but purement virtuel sans aucune notion de profit.
+
Les Entreprises et l'Economie en générale:  
  
−
:''«Article 43
+
''Article 41''
  
−
:''«La création d’une entreprise entraîne de la part de son créateur de sa gestion et son activité. Le créateur d’une entreprise est libre d’en faire ce qu’il veut et d’engager le nombre d’employés qu’il désire en les rémunérant ou non.
+
Tout membre peut créer son entreprise à partir du moment ou il est inscrit depuis 21jours sur le forum de Simland.  
  
−
:''«Article 44
+
''Article 42''
  
−
:''«Aucune Religion ou « Entreprise » de ce genre ne peut être créée
+
Une entreprise peut être créé dans un but dit capitalistique, à savoir, produire un maximum de Simleons ou dans un but purement virtuel sans aucune notion de profit.
  
−
:''«Article 45
+
''Article 43''
  
−
:''«Le parti politique peut être considéré comme une entreprise et produire des objets en son nom ou vendre des articles liés au parti. Tant que cela reste dans le domaine direct du parti politique et directement lié à ses idéologies.
+
La création d’une entreprise entraîne de la part de son créateur de sa gestion et son activité. Le créateur d’une entreprise est libre d’en faire ce qu’il veut et d’engager le nombre d’employés qu’il désire en les rémunérant ou non.  
  
−
:''«Article 46
+
''Article 44''
  
−
:''«Les campagnes présidentielles ne sont pas sponsorisées par les caisses de l'Etat. C'est à dire que les partis ou les candidats ne touchent aucune rémunération de l'argent de la collectivité.
+
Aucune Religion ou « Entreprise » de ce genre ne peut être créée
  
−
:''«Article 47
+
''Article 45''
  
−
:''«Il est strictement interdit de faire des topics dans un pub uniquement publicitaire. Si la situation se présente la compagnie devra verser une amende pécuniaire à l'Etat et l'auteur de cet acte pourrait connaître des peines sous formes d'amendes, d'avertissements ou encore de bannissement.
+
Le parti politique peut être considéré comme une entreprise et produire des objets en son nom ou vendre des articles liés au parti. Tant que cela reste dans le domaine direct du parti politique et directement lié à ses idéologies.  
  
−
:''«Article 48
+
''Article 46''
  
−
:''«L'état n'est pas considéré comme une entreprise et ne peut à ce titre pas jouir des avantages liés aux entreprises.
+
Les campagnes présidentielles ne sont pas sponsorisées par les caisses de l'Etat. C'est à dire que les partis ou les candidats ne touchent aucune rémunération de l'argent de la collectivité.  
  
−
:''«Article 49
+
''Article 47''
  
−
:''«Les comptes Trésor_Public et BCS sont des comptes de l'Etat, leur gérance ne peut se faire que par l'Etat ou sous tutelle de l'Etat. Ces deux organismes ne peuvent être revendus au secteur privé
+
Il est strictement interdit de faire des topics dans un pub uniquement publicitaire. Si la situation se présente la compagnie devra verser une amende pécuniaire à l'Etat et l'auteur de cet acte pourrait connaître des peines sous formes d'amendes, d'avertissements ou encore de bannissement.  
  
−
:''«Article 50
+
''Article 48''
  
−
:''«Un entrepreneur possédant plus de 3 entreprises actives et différentes peut créer une société mère regroupant toutes ses entreprises.
+
L'état n'est pas considéré comme une entreprise et ne peut à ce titre pas jouir des avantages liés aux entreprises.  
  
−
:''«Article 50 bis
+
Article 49
  
−
:''«Une association d'entreprises peut donner lieu a la création d'une entreprises mère, même si les entreprises sont gérées par diverses personnes. Cependant des clauses doivent être rédigées dans l'optique d'une faillite ou de la désertisation d'un propriétaire.
+
Les comptes Trésor_Public et BCS sont des comptes de l'Etat, leur gérance ne peut se faire que par l'Etat ou sous tutelle de l'Etat. Ces deux organismes ne peuvent être revendus au secteur privé
  
−
:''«Article 51
+
''Article 50''
  
−
:''«Si un membre décide de créer une série d'entreprise dites "bidon" et qui plus sont inactives. L'Administration ou le gouvernement est en droit de supprimer ces entreprises fantômes. L'auteur de cet acte peut se retrouver avec une peine suivant la décision des services compétents
+
Un entrepreneur possédant plus de 3 entreprises actives et différentes peut créer une société mère regroupant toutes ses entreprises.  
  
−
:''«Article 52
+
''Article 50 bis''
  
−
:''«Aucune entreprise à objet sexuel ne peut être crée sous Simland (ex : Entreprises de rencontres, des distributions de photos érotiques ou sexuelles ou autres). Si une telle entreprise voit le jour elle sera supprimée sans appel et l'auteur de cet acte sera banni définitivement du forum de Simland.
+
Une association d'entreprises peut donner lieue a la création d'une entreprises mère, même si les entreprises sont gérées par diverses personnes. Cependant des clauses doivent être rédigées dans l'optique d'une faillite ou de la désertisation d'un propriétaire.  
  
−
:''«''La Carte des Villes:''
+
''Article 51''  
  
−
:''«Article 53
+
Si un membre décide de créer une série d'entreprise dites "bidon" et qui plus sont inactives. L'Administration ou le gouvernement est en droit de supprimer ces entreprises fantômes. L'auteur de cet acte peut se retrouver avec une peine suivant la décision des services compétents
  
−
:''«Il faut être inscrit à Simland depuis au moins 21 jours pour pouvoir inscrire sa ville sur la carte officielle de Simland.
+
''Article 52''
  
−
:''«Article 54
+
Aucune entreprise à objet sexuel ne peut être crée sous Simland (ex : Entreprises de rencontres, des distributions de photos érotiques ou sexuelles ou autres). Si une telle entreprise voit le jour elle sera supprimée sans appel et l'auteur de cet acte sera banni définitivement du forum de Simland.
  
−
:''«Un membre peut avoir au maximum 3 villes sur la carte de Simland.
 
  
−
:''«Article 55
+
== La Carte des Villes: ==
 +
  
−
:''«Une membre peut être au maximum Gouverneur d’un seul état sauf si exception (manque de villes).
+
''Article 53''
  
−
:''«Article 56
+
Il faut être inscrit à Simland depuis au moins 21 jours pour pouvoir inscrire sa ville sur la carte officielle de Simland.
  
−
:''«Il ne peut y avoir qu'une capitale fédérale dans le pays.
+
''Article 54''  
  
−
:''«Article 57
+
Un membre peut avoir au maximum 3 villes sur la carte de Simland.
  
−
:''«Tout membre peut faire sa version de la carte de Simland sans que pour autant elle soit reconnue officielle.
+
''Article 55''
  
−
:''«Article 58
+
Une membre peut être au maximum Gouverneur d’un seul état sauf si exception (manque de villes).
  
−
:''«Un membre n’est pas obligé de posséder une ville pour participer à l’activité de Simland bien que se soit réellement conseillé.
+
''Article 56''
  
−
:''«Article 59
+
Il ne peut y avoir qu'une capitale fédérale dans le pays.
  
−
:''«Une fois qu’une ville est installée sur la carte officielle elle ne peut plus être déplacée.
+
''Article 57''
  
−
:''«Article 60
+
Tout membre peut faire sa version de la carte de Simland sans que pour autant elle soit reconnue officielle.
  
−
:''«Les noms de ville ne peuvent pas ressembler aux noms de villes réelles tel que Paris, Los Angeles ou encore San Francisco
+
''Article 58''
  
−
:''«Article 61
+
Un membre n’est pas obligé de posséder une ville pour participer à l’activité de Simland bien que se soit réellement conseillé.
  
−
:''«La réalisation de la carte officielle est gérée par la société Nexus.
+
''Article 59''
  
−
:''«Article 62
+
Une fois qu’une ville est installée sur la carte officielle elle ne peut plus être déplacée.
  
−
:''«Les cartes en Haute définition ou en relief ne sont pas soumises a une actualisation régulière ou obligatoire contrairement à la carte officielle.
+
''Article 60''
  
−
:''«Article 63
+
Les noms de ville ne peuvent pas ressembler aux noms de villes réelles tel que Paris, Los Angeles ou encore San Francisco
  
−
:''«Les cartes dites en HD et en Relief ne sont pas la propriété de Nexus.
+
''Article 61''
  
−
:''«''Le Gouvernement:''
+
La réalisation de la carte officielle est gérée par la société Nexus.
  
−
:''«Article 64
+
''Article 62''
  
−
:''«Le président est le chef du gouvernement et est élu par vote de la population de Simland inscrite sur les listes électorales (En Avril et en Octobre)
+
Les cartes en Haute définition ou en relief ne sont pas soumises a une actualisation régulière ou obligatoire contrairement à la carte officielle.
−
*sous réserve de changement
+
  
−
:''«Article 65
+
''Article 63''
  
−
:''«Le Président est le seul à former son Gouvernement bien qu’il puisse demander l’avis d’autres membres.
+
Les cartes dites en HD et en Relief ne sont pas la propriété de Nexus.  
  
−
:''«Article 66
 
  
−
:''«Le Président est obligé de former un gouvernement d’au moins 1 ministre (le premier ministre).
+
== Le Gouvernement: ==
 +
  
−
:''«Article 67
+
''Article 64''
  
−
:''«Le Premier Ministre est le bras droit du Président et est la personne qui peut remplacer le président si celui-ci est indisponible pendant une durée limitée ou illimitée.
+
Le président est le chef du gouvernement et est élu par vote de la population de Simland inscrite sur les listes électorales (En Avril et en Octobre)
 +
 +
-sous réserve de changement
  
−
:''«Article 68
+
''Article 65''
  
−
:''«Le président est obligé de réunir son gouvernement au moins 1 fois par mois et peut ou non donner un compte rendu de ces réunions aux médias et à la Population.
+
Le Président est le seul à former son Gouvernement bien qu’il peut demandé l’avis d’autres membres.  
  
−
:''«Article 69
+
''Article 66''
  
−
:''«Le Président peut changer son gouvernement selon sa volonté.
+
Le Président est obligé de former un gouvernement d’au moins 1 ministre (le premier ministre).  
  
−
:''«Article 70
+
''Article 67''
  
−
:''«Si un Président est absent plus de la moitié de son mandat il se pourrait qu’il soit remplacé par son premier ministre.
+
Le Premier Ministre est le bras droit du Président et est la personne qui peut remplacer le président si celui-ci est indisponible pendant une durée limitée ou illimitée.  
  
−
:''«Article 71
+
''Article 68''
  
−
:''«Le gouvernement est le responsable de l'impôt et du prélèvement de celui-ci. Le taux d'imposition est déterminé par le gouvernement en place. Toutes les actions liées aux impôts sont gérés par le compte Trésor_Public.
+
Le président est obligé de réunir son gouvernement au moins 1 fois par mois et peut ou non donner un compte rendu de ces réunions aux médias et à la Population.  
  
−
:''«''Le Forum:''
+
''Article 69''  
  
−
:''«Article 72
+
Le Président peut changer son gouvernement selon sa volonté.
  
−
:''«Sur le forum de Simland tous les membres sont égaux et ont les mêmes droits et mêmes devoirs et ce peu importe leurs statuts sociaux.
+
''Article 70''
  
−
:''«Article 73
+
Si un Président est absent plus de la moitié de son mandat il se pourrait qu’il soit remplacé par son premier ministre.
  
−
:''«Le forum de Simland est propriété de l’Administration de Simland et il a le pouvoir exclusif de le modifier, le supprimer ou le limiter.
+
''Article 71''
  
−
:''«Article 74
+
Le gouvernement est le responsable de l'impôt et du prélèvement de celui-ci. Le taux d'imposition est déterminé par le gouvernement en place. Toutes les actions liées aux impôts sont gérés par le compte Trésor_Public.
  
−
:''«Les modérateurs sont choisis par l’Administration de Simland ou par le gouvernement de Simland suivant les qualifications des ministres en activité.
 
  
−
:''«Article 75
+
== Le Forum: ==
 +
  
−
:''«Les modérateurs et Administrateurs n’ont aucun avantage fiscal sur Simland.
+
''Article 72''
  
−
:''«Article 76
+
Sur le forum de Simland tous les membres sont égaux et ont les mêmes droits et mêmes devoirs et ce peu importe leurs statuts sociaux.
  
−
:''«Les Modérateurs et Administrateurs peuvent éditer ou supprimer des postes comprenant du hors sujet ou des insultes en tout genre après avoir « screené » (pris en photo) le poste frauduleux.
+
''Article 73''
  
−
:''«Article 77
+
Le forum de Simland est propriété de l’Administration de Simland et il a le pouvoir exclusif de le modifier, le supprimer ou le limiter.
  
−
:''«Les Administrateurs sont les seuls aptes à bannir des membres même si l’injonction est ordonnée par des membres du gouvernement.
+
''Article 74''
  
−
:''«Article 78
+
Les modérateurs sont choisis par l’Administration de Simland ou par le gouvernement de Simland suivant les qualifications des ministres en activité.
  
−
:''«Le forum se doit d’être agencé de manière claire et ordonnée pour que tout un chacun s’y retrouve.
+
''Article 75''
  
−
:''«Article 79
+
Les modérateurs et Administrateurs n’ont aucun avantage fiscal sur Simland.
  
−
:''«L'administration est en droit de supprimer certaines signatures si celles-ci font une taille trop importante, qu'elles sont à nid à publicité vers des sites qui n'ont aucun lien avec Simland, Sim City ou les Sims 2 ou qu'elles contiennent des propos ou des images non conformes aux lois de bonne vie et moeurs ou à la laïcité du pays.
+
''Article 76''  
  
−
:''«Article 80
+
Les Modérateurs et Administrateurs peuvent éditer ou supprimer des postes comprenant du hors sujet ou des insultes en tout genre après avoir « screené » (pris en photo) le poste frauduleux.
  
−
:''«Un modérateur n’est compétent que sur le forum qu’il modère.
+
''Article 77''
  
−
:''«Article 81
+
Les Administrateurs sont les seuls aptes à bannir des membres même si l’injonction est ordonnée par des membres du gouvernement.
  
−
:''«L’administration de Simland s’engage à la mise en service et la disponibilité du forum sur le réseau internet.
+
''Article 78''
  
−
:''«Article 82
+
Le forum se doit d’être agencé de manière claire et ordonnée pour que tout un chacun s’y retrouve.
  
−
:''«Le fil News et son contenu sont gérés uniquement par l'administration
+
''Article 79''  
  
−
:''«Article 83
+
L'administration est en droit de supprimer certaines signatures si celles-ci font une taille trop importante, qu'elles sont à nid à publicité vers des sites qui n'ont aucun lien avec Simland, Sim City ou les Sims 2 ou qu'elles contiennent des propos ou des images non conformes aux lois de bonne vie et moeurs ou à la laïcité du pays.
  
−
:''«Les élections présidentielles sont gérées uniquement par l'administration
+
''Article 80''  
  
−
:''«Article 84
+
Un modérateur n’est compétant que sur le forum qu’il modère.
  
−
:''«La gérance des couleurs ou des logos et liens du site et du forum sont volonté exclusive de l'Administration.
+
''Article 81''  
  
−
:''«Article 85
+
L’administration de Simland s’engage à la mise en service et la disponibilité du forum sur le réseau internet.
  
−
:''«Tout préjudice externe au pays visant directement www.simland.fr ou un de ses dérivés sera pris en charge par l'Administration.
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''Article 82''  
  
−
:''«La constitution est un document officiel et principal qui ne peut être modifiée qu'avec l'accord du gouvernement de manière indivisible et unanime ainsi qu'avec l'accord des deux administrateurs de Simland. De plus, chaque modification doit être annoncée à la population et aucune nouvelle loi ne peut y être insérée à leur insu.
+
Le fil News et son contenu sont gérés uniquement par l'administration
  
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[[Catégorie:La Nation de Simland]]
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''Article 83''
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Les élections présidentielles sont gérées uniquement par l'administration
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''Article 84''
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La gérance des couleurs ou des logos et liens du site et du forum sont volonté exclusive de l'Administration.
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''Article 85''
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Tout préjudice externe au pays visant directement www.simland.fr ou un de ses dérivés sera prit en charge par l'Administration.
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'''La constitution est un document officiel et principal qui ne peut être modifiée qu'avec l'accord du gouvernement de manière indivisible et unanime ainsi qu'avec l'accord des deux administrateurs de Simland. De plus, chaque modification doit être annoncée à la population et aucune nouvelle loi ne peut y être insérée à leur insu.'''
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Constitution de Simland  
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Editée en Décembre 2004 par Jaguar
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Dernière mise à jour en Septembre 2006 par Jaguar

Version du 21 août 2007 à 21:49

Bannconstitofficiellejeg8ti.jpg


La constitution de Simland est un document officiel qui concerne tous les membres, sans aucune différentiation possible, du forum de Simland.


Préambule :

Simland est un pays fédéral virtuel établi sur internet. Le pays est composé de 17 Etats. Ce pays virtuel est installé uniquement sur www.simland.fr La monnaie officielle du pays est le simleon et les noms officiels des membres du pays sont Simlandais ou Simlandiens sans aucune distinction.

Le texte ci dessous correspond à une synthèse des règles et notions de base qui se doivent d'être connues et appliquées par tous citoyens de Simland. Ce texte est rigide et ne peut être modifié qu'après des discutions argumentées et nécessaires.



Les Droits et Devoirs du Citoyen:

Inscription:

Article 1

Toutes personnes possédant un accès a Internet se voit en droit de s’inscrire sur le forum de Simland pour autant qu’il ai plus de 13ans (dans la réalité).

Article 2

Simland est un état laïque de langue française, ce qui sous entant que chacun peut avoir sa religion et sa langue mais qu'il ne peut nullement imposer sa foi ou sa langue natale sur le forum, si elle est autre que le français bien évidement.

Article 3

Le geste qui consiste à s’inscrire sur le forum de Simland engage l’auteur de cet acte à participer à la vie active du forum via les divers activités que le pays lui offre ainsi que de respecter obligatoirement la constitution, les lois en vigueurs et les règles de bonne vie et mœurs de la communauté de Simland.

Article 4

Lors de l’inscription le futur membre peut choisir n’importe quel pseudonyme sachant qu’il gardera ce pseudo tout au long de sa vie à Simland. Ce pseudo doit être au maximum personnalisé, ne peut de préférence pas ressembler au pseudo d’un autre membre (exemple un membre s’inscrit sous Jaguar 1407) ou exprimer un message de haine, ou autre discrimination de ce genre sous peine d’être refusé.

Article 4 bis Il se peut que la création d'un nouveau compte soit en rapport avec une entreprise active de Simland. Dans ce cas la création du compte assigné doit se faire suivant les règles économiques en vigueur et doit porter exactement le même nom que l'entreprise.

Article 5

Il est strictement interdit d’afficher un avatar choquant a caractère discriminatoire, raciste ou encore sexuel sur le forum de Simland sous peine de bannissement éventuel.

Article 6

Lors de sa présentation dans le Poste Frontière il est interdit pour les autres membres de faire de la pub gratuite pour leur état, pour leur compagnie ou encore pour leur parti politique au nouvel arrivant via le forum publique.

Article 7

Si un membre possède déjà un compte il ne peut en aucun cas en recréer un nouveau. Si tel est son acte, il devra s’expliquer auprès des services de justice compétant. Cependant si aucune explication rationnelle et justificative ne peut être fournie le membre se verra supprimer son double compte et recevoir une amende d’une somme de Simleons. En cas de récidive le membre sera banni à perpétuité du forum de Simland.

Article 7 Bis

L'article précédent connaît une exception dans le cadre de la création d'un compte assigné pour une entreprise. Dans ce cas un membre peut posséder plusieurs comptes de manière tout à fait légale.

Article 8

Un nouveau membre n’est pas dans l’obligation de se présenter sur le forum du Poste Frontière pour jouir des autres forums et topics de Simland, cependant il lui est quand même nettement conseillé de faire quelques lignes de présentation sur lui afin de faire naître un premier contact entre lui-même et les autres membres du pays.

Article 9

Le membre sera mineur durant les 20 premiers jours de son existence à Simland. Dès son 21e jour il sera considéré comme étant majeur au niveau du pays et pourra jouir de plusieurs commodités en relation avec cet état.

Article 9 Bis

Les 21 jours ne dépendent pas de l'activité du membre ou des jours de présence sur le forum. Seul la date d'inscription fait foi de sa majorité.

Le Comportement:

Article 10

Tout membre à droit de créer de nouveaux topics ou de participer aux topics en cours selon sa volonté sans aucune obligation de présence à tel ou tel topic.

Article 11

Tout membre à le droit de s’exprimer en toute liberté sur le sujet de son choix sans être censuré ou jugé du moment que son poste n’invite pas à la violence qu’il ne contient pas des propos qui pourrait choquer un ou plusieurs autres membres du forum de Simland.

Article 12

Tout membre doit s’exprimer dans un français relativement correcte de façon a être au compris des lecteurs. L’orthographe doit être soignée au maximum et le langage dit « sms » n’est pas toléré sur le forum.

Article 12 Bis

Si un topic est illisible, de part sa mauvaise orthographe ou grammaire, le modérateur comptant est en droit d’éditer le poste et de le rendre lisible. Si le problème se perpétue le ministre en charge du domaine social du forum est en droit d’entrer en contact avec le membre en faute et de lui faire part du problème qu’il peut poser.

Article 13

Tout problème de comportement peut être signalé par un membre aux services de justice compétant tout en conservant son anonymat.

Article 14

Si deux membres se retrouvent en perpétuel conflit il va de l’intérêt général du forum qu’ils s’évitent un maximum, si leurs engueulades se prolongent dans le temps l’administration de Simland (qui n’est pas tenue de les réconcilier) est en droit de les exclure tous deux du forum de Simland sans réel préavis.

Article 15

En cas de problème de comportement entre membres hors du champs d’application des lois de Simland (Applicable sur Le forum, le portail, le chat, le fast chat, les blogs ou à l’occasion de rendez vous « Simland » sur msn) le gouvernement ainsi que l’administration n’est pas tenue d’intervenir ou de sanctionner le conflit.

Article 15 Bis

Si un membre provoque des problèmes sur un autre forum, un autre site, au nom de la communauté de Simland il se verra bannir de façon définitive et sans préavis.

Article 16

Il est strictement interdit sur Simland de flooder de manière volontaire et gratuite, tout qui se verra entrain de flooder verra son action conservée par les services de justices compétents. Si le membre en question venait à prendre pour habitude le flood il pourrait se voir recevoir une amende dans un premier temps et un bannissement temporaire dans un second temps.

Article 16 Bis

Si par erreur un membre crée un double poste ou un double topic de manière involontaire il doit éditer son jumeau en le renommant « double poste à supprimer » afin d’aider la modération à limiter ce phénomène.

Article 16 tièrce

Les postes exprimant des avis très limités et non argumentés tels que « cool », « ok », « bien », « c’est beau », « c’est bien », « waow », « magnifique », « … » ou un smiley quelqu’il soit sont considérés comme étant du flood et seront répertoriés dans les archives des services de justice et maintien de l’ordre compétent.

Article 16 quatrième

Tout message posté à partir d'un compte assigné sera supprimé par la modération sans appel. Ces comptes doivent rester vierge de tout poste sur les forums publics.

Article 17

Tout Poste visant une critique à caractère raciste, extrémiste, violant, discriminatoire, sexuel, homophobe, xénophobe ou haineux est considéré comme un insulte grave au sein de Simland. Le membre responsable de cet acte pourrait se voir obtenir la peine maximale à Simland, à savoir le bannissement définitif, suivant l’insulte et le concept dans lequel celle-ci a été formulée. Si l’insulte n’est pas formulée exactement mais remplacée par des *** ou par un sous entendu qui laisse comprendre l’idée de cette insulte, elle sera aussi prohibée et considérée tout comme si elle avait été réellement et en totalité écrite.

Article 17 Bis

Les services de justice compétant sont dans l’obligation de « screenner » (prendre des photos) ce genre de délit et de les conserver dans les archives des casiers judiciaires.

Article 18

La création de nouveau topic dans un but totalement volontaire ou incendiaire sera automatiquement envoyé dans le commissariat de Police et l'auteur de cet acte pourrait recevoir une peine allant de l'avertissement au bannissement temporaire.

Article 19

Toute personne effectuant à répétition des insultes dites grave ou d’un caractère cité ci-dessus avec une certaine insistance pourra subir la loi du bannissement expéditif. Cette action peut être effectuée uniquement par l’administration de Simland et ce sans nécessaire consultation du gouvernement en action (ceci dit il est extrêmement préférable que l’administration et le gouvernement soit en accord) et consiste en l’expulsion rapide de ce membre irrespectueux.

Article 20

Si un membre reçoit 2 avertissements sur une période de 15 jours il recevra une peine de 7 jours de bannissement temporaire sans appel.

Article 21

Toute provocation raciale ou dénigrassion raciale ou sociale n'est pas tolérée sur Simland que se soit envers un groupe social réel ou envers un membre de Simland. Ce genre de propos sera tout simplement censuré et l'auteur de ces propos peut être banni suivant la gravité de ses dires.

Article 21 bis

Toute insulte générale visant un groupe communautaire ou une nationalité (ex : Les Simlandiens, Les juifs, les arabes, Les français, les belges, les suisses, les canadiens, les américains, ...) sera immédiatement isolée dans le commissariat centrale et l'auteur de ces propos se verra attribuée un bannissement temporaire ou un bannissement définitif en raison de ses dires.

Article 22

Les services compétents à l'attribution des peines se basent sur la constitution ou les règles en vigueur.

Article 22 Bis

Suivant la nature du problème traité les services compétents peuvent être différents. Cependant seuls le gouvernement, l'Administration et la Police Nationale peuvent délivrer une peine officielle suite à une faute d'un membre.

Article 23

Un membre banni de manière temporaire ne sera pas averti par E-mail de sa libération.

Article 24

Le cumule de bannissements temporaires ou d'avertissements peut entraîner un bannissement définitif ou un bannissement d'une relativement longue durée suite à la demande d'un des services compétents.

Article 25

Un membre banni définitivement peut se voir attribuer une remise de peine uniquement si tout le gouvernement ainsi que les deux membres de l'Administration de Simland sont d'accord et que le membre a été banni depuis plusieurs mois et manifeste toujours sa présence. Cependant même dans ce cas il n'est pas obligatoire qu'il soit réintégré.


La Politique Simlandienne:

Article 26

Tout membre inscrit sur le forum de Simland obtient de part cette action la nationalité Simlandienne.

Article 27

Tout membre peut participer activement dans la vie politique du pays et ce peut importe son nombre de jours d’activité dans le pays, la possession ou non d’une ville sur la carte, son âge réel ou encore son sexe.

Article 27 Bis

Il faut pouvoir être sur les listes électorales pour pouvoir se présenter au poste de Président de Simland. Les modalités et conditions pour être sur les listes électorales sont précisées par les organisateurs des élections en début de période électorale.

Article 28

Le Président doit être élu par la population par majorité des suffrages.

Article 29

Le Président une fois élu dispose d’une semaine pour composer son gouvernement et l’annoncer au peuple.

Article 29 bis

Le président dispose de 7 jours après sa nomination officielle (passation) pour nommer un premier ministre. Si il ne le fait pas dans le délai précisé, le perdant du second tour sera nommé premier ministre par défaut et ce de manière irrévocable.

Article 30

Le Président a le droit de créer le gouvernement de son choix comptant le nombre de ministres de son choix et déléguant son pouvoir de la manière dont il le souhaite.

Article 31

Le Président une fois élu se doit effectuer son mandat sur toute sa durée sauf exception justifiée.

Article 31 bis

Le président ne peut pas démissionné si il n'a pas nommé au premier ministre de manière officielle au minimum 7 jours avant sa démission.

Article 32

Le salaire des ministres et du président n'est pas une obligation. Cependant il peut prendre n'importe quelle valeur suivant la volonté du président. Toutes fois la rémunération mensuelle des ministres ne peut dépasser 1500§

Article 33

Les élections ont lieues deux fois par an à Simland (En Avril et en Octobre)

-sous réserve de changement. -Pour pouvoir voter il faut être inscrit sur les listes électorales.

Article 33 bis

En cas de problème de disparition ou de démission du président aucune nouvelle élection présidentielle ne sera organisée mais les suivantes se feront impérativement en Septembre ou en mars même si le mandat total du président déchu se réduit d'un ou deux mois au final.

Article 34

Tout un chacun peut s’inscrire sur les listes électorales à partir du moment ou il répond aux critères d’inscription qui sont généralement d’être inscrit depuis au moins 2 mois et posséder un nombre minimum de messages postés

-sous réserve de changement

Article 35

Les ministres peuvent démissionner si tel est leur souhait et ce à n'importe quel moment tant que le Président et le premier ministre sont au courrant de manière officielle.

Article 36

Il ne faut aucune caractéristique particulière pour devenir ministre

Article 37

Les gouverneurs d'état sont les maires des 17 capitales des 17 états.

Article 38

Les capitales des états ont été désignées à la création de la carte de Simland. Ce choix est sans appel et une capitale reste à vie capitale de son état et ce peut importe son activité.

Article 38 bis

Aucun changement de capitale ne peut se faire sauf dans le cas où le maire d'un état a été banni à vie ou qu'il a disparu depuis plus de 6 mois sans jamais réapparaître. Dans ce cas une demande peut être formulée au gouvernement pour l'attribution du statut de capitale à une autre ville.

Article 39

Les gouverneurs d'état ne sont pas rémunérés

Article 40

Le gouverneur d'un état qui possède son forum dédié doit se voir attribuer la modération de son forum dédié sauf si l'Administration ou tout le gouvernement s'y opposent de manière justifiée.

Les Entreprises et l'Economie en générale:

Article 41

Tout membre peut créer son entreprise à partir du moment ou il est inscrit depuis 21jours sur le forum de Simland.

Article 42

Une entreprise peut être créé dans un but dit capitalistique, à savoir, produire un maximum de Simleons ou dans un but purement virtuel sans aucune notion de profit.

Article 43

La création d’une entreprise entraîne de la part de son créateur de sa gestion et son activité. Le créateur d’une entreprise est libre d’en faire ce qu’il veut et d’engager le nombre d’employés qu’il désire en les rémunérant ou non.

Article 44

Aucune Religion ou « Entreprise » de ce genre ne peut être créée

Article 45

Le parti politique peut être considéré comme une entreprise et produire des objets en son nom ou vendre des articles liés au parti. Tant que cela reste dans le domaine direct du parti politique et directement lié à ses idéologies.

Article 46

Les campagnes présidentielles ne sont pas sponsorisées par les caisses de l'Etat. C'est à dire que les partis ou les candidats ne touchent aucune rémunération de l'argent de la collectivité.

Article 47

Il est strictement interdit de faire des topics dans un pub uniquement publicitaire. Si la situation se présente la compagnie devra verser une amende pécuniaire à l'Etat et l'auteur de cet acte pourrait connaître des peines sous formes d'amendes, d'avertissements ou encore de bannissement.

Article 48

L'état n'est pas considéré comme une entreprise et ne peut à ce titre pas jouir des avantages liés aux entreprises.

Article 49

Les comptes Trésor_Public et BCS sont des comptes de l'Etat, leur gérance ne peut se faire que par l'Etat ou sous tutelle de l'Etat. Ces deux organismes ne peuvent être revendus au secteur privé

Article 50

Un entrepreneur possédant plus de 3 entreprises actives et différentes peut créer une société mère regroupant toutes ses entreprises.

Article 50 bis

Une association d'entreprises peut donner lieue a la création d'une entreprises mère, même si les entreprises sont gérées par diverses personnes. Cependant des clauses doivent être rédigées dans l'optique d'une faillite ou de la désertisation d'un propriétaire.

Article 51

Si un membre décide de créer une série d'entreprise dites "bidon" et qui plus sont inactives. L'Administration ou le gouvernement est en droit de supprimer ces entreprises fantômes. L'auteur de cet acte peut se retrouver avec une peine suivant la décision des services compétents

Article 52

Aucune entreprise à objet sexuel ne peut être crée sous Simland (ex : Entreprises de rencontres, des distributions de photos érotiques ou sexuelles ou autres). Si une telle entreprise voit le jour elle sera supprimée sans appel et l'auteur de cet acte sera banni définitivement du forum de Simland.


La Carte des Villes:

Article 53

Il faut être inscrit à Simland depuis au moins 21 jours pour pouvoir inscrire sa ville sur la carte officielle de Simland.

Article 54

Un membre peut avoir au maximum 3 villes sur la carte de Simland.

Article 55

Une membre peut être au maximum Gouverneur d’un seul état sauf si exception (manque de villes).

Article 56

Il ne peut y avoir qu'une capitale fédérale dans le pays.

Article 57

Tout membre peut faire sa version de la carte de Simland sans que pour autant elle soit reconnue officielle.

Article 58

Un membre n’est pas obligé de posséder une ville pour participer à l’activité de Simland bien que se soit réellement conseillé.

Article 59

Une fois qu’une ville est installée sur la carte officielle elle ne peut plus être déplacée.

Article 60

Les noms de ville ne peuvent pas ressembler aux noms de villes réelles tel que Paris, Los Angeles ou encore San Francisco

Article 61

La réalisation de la carte officielle est gérée par la société Nexus.

Article 62

Les cartes en Haute définition ou en relief ne sont pas soumises a une actualisation régulière ou obligatoire contrairement à la carte officielle.

Article 63

Les cartes dites en HD et en Relief ne sont pas la propriété de Nexus.


Le Gouvernement:

Article 64

Le président est le chef du gouvernement et est élu par vote de la population de Simland inscrite sur les listes électorales (En Avril et en Octobre)

-sous réserve de changement

Article 65

Le Président est le seul à former son Gouvernement bien qu’il peut demandé l’avis d’autres membres.

Article 66

Le Président est obligé de former un gouvernement d’au moins 1 ministre (le premier ministre).

Article 67

Le Premier Ministre est le bras droit du Président et est la personne qui peut remplacer le président si celui-ci est indisponible pendant une durée limitée ou illimitée.

Article 68

Le président est obligé de réunir son gouvernement au moins 1 fois par mois et peut ou non donner un compte rendu de ces réunions aux médias et à la Population.

Article 69

Le Président peut changer son gouvernement selon sa volonté.

Article 70

Si un Président est absent plus de la moitié de son mandat il se pourrait qu’il soit remplacé par son premier ministre.

Article 71

Le gouvernement est le responsable de l'impôt et du prélèvement de celui-ci. Le taux d'imposition est déterminé par le gouvernement en place. Toutes les actions liées aux impôts sont gérés par le compte Trésor_Public.


Le Forum:

Article 72

Sur le forum de Simland tous les membres sont égaux et ont les mêmes droits et mêmes devoirs et ce peu importe leurs statuts sociaux.

Article 73

Le forum de Simland est propriété de l’Administration de Simland et il a le pouvoir exclusif de le modifier, le supprimer ou le limiter.

Article 74

Les modérateurs sont choisis par l’Administration de Simland ou par le gouvernement de Simland suivant les qualifications des ministres en activité.

Article 75

Les modérateurs et Administrateurs n’ont aucun avantage fiscal sur Simland.

Article 76

Les Modérateurs et Administrateurs peuvent éditer ou supprimer des postes comprenant du hors sujet ou des insultes en tout genre après avoir « screené » (pris en photo) le poste frauduleux.

Article 77

Les Administrateurs sont les seuls aptes à bannir des membres même si l’injonction est ordonnée par des membres du gouvernement.

Article 78

Le forum se doit d’être agencé de manière claire et ordonnée pour que tout un chacun s’y retrouve.

Article 79

L'administration est en droit de supprimer certaines signatures si celles-ci font une taille trop importante, qu'elles sont à nid à publicité vers des sites qui n'ont aucun lien avec Simland, Sim City ou les Sims 2 ou qu'elles contiennent des propos ou des images non conformes aux lois de bonne vie et moeurs ou à la laïcité du pays.

Article 80

Un modérateur n’est compétant que sur le forum qu’il modère.

Article 81

L’administration de Simland s’engage à la mise en service et la disponibilité du forum sur le réseau internet.

Article 82

Le fil News et son contenu sont gérés uniquement par l'administration

Article 83

Les élections présidentielles sont gérées uniquement par l'administration

Article 84

La gérance des couleurs ou des logos et liens du site et du forum sont volonté exclusive de l'Administration.

Article 85

Tout préjudice externe au pays visant directement www.simland.fr ou un de ses dérivés sera prit en charge par l'Administration.

La constitution est un document officiel et principal qui ne peut être modifiée qu'avec l'accord du gouvernement de manière indivisible et unanime ainsi qu'avec l'accord des deux administrateurs de Simland. De plus, chaque modification doit être annoncée à la population et aucune nouvelle loi ne peut y être insérée à leur insu.

Constitution de Simland Editée en Décembre 2004 par Jaguar Dernière mise à jour en Septembre 2006 par Jaguar

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