Conseil Simlandais des Médias : Différence entre versions

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Le '''Conseil Simlandais des Médias''' ('''CSM''' en abrégé) est un organisme indépendant régissant dans le secteur de la Communication et des Médias. Cette instance a été créée le 2 mars 2012 par MaxCC sous le [[Gouvernement Krides]].
 
Le '''Conseil Simlandais des Médias''' ('''CSM''' en abrégé) est un organisme indépendant régissant dans le secteur de la Communication et des Médias. Cette instance a été créée le 2 mars 2012 par MaxCC sous le [[Gouvernement Krides]].
  
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Cet agent est chargé de repérer illégalité ou une régularité concernant les médias. [[Sebastien12]] occuppe actuellement ce poste.
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Par ailleurs, les statuts de TPN1 n'étant pas d'une précision satisfaisante, je vous demande de remédier à cette carence. Cette demande concerne :
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Enfin merci de me faire parvenir les comptes financiers de TPN1 le plus rapidement possible.
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2.1 A ce titre, il est en charge de la création et de la gestion intégrale de la page wikisimland du CSM
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Lu et approuvé, MaxCC
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''1. Le présent contrat lie le Conseil Simlandais des Médias à Sebastien12
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2. Sebastien12 est embauché en qualité d'agent contractuel en charge de la surveillance des médias
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2.1 A ce titre, il surveille l'activité des médias et doit en référer au Président du CSM s'il constate toute illégalité ou irrégularité
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3. Le CSM verse en contrepartie du travail correctement exécuté, un salaire mensuel de 50§ hors prime(s) éventuelle(s)
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Lu et approuvé, MaxCC
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==Communiqué n°4: Fin de mandat du président du CSM (mars 2012)==
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''Bonsoir,
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Conformément à l'article 9 du Code des médias, le Président de la Nation nommera par communiqué le 15 mars 2012, le Président du Conseil Simlandais des Médias.
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Extrait du Code des médias :
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Article 9
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Le Président du CSM est nommé par le Président de la Nation le 15 du mois précédent l’élection présidentielle. Son mandat est de six mois.
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Toute personne majeure souhaitant déposer sa candidature doit se déclarer expressément candidate sur le Bla-Bla du forum des médias. En cas d'absence prévue du Président le 15 mars, celui-ci peut déléguer son pouvoir de nomination. Le Juge Fédéral est garant de la bonne tenue de la nomination. A ce titre, il est seul juge compétent pour répondre de ce contentieux.
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Le présent communiqué sera notifié au Président Krides.
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Cordialement,
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MaxCC, Président du CSM.''
  
 
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Version actuelle en date du 16 mars 2012 à 18:16

Conseil Simlandais des Médias

CSMlogo.png

Généralités
Nom complet Conseil Simlandais des Médias
Type Autorité administrative indépendante
Fondation
Siège
Budjet
Président
Membres

Le Conseil Simlandais des Médias (CSM en abrégé) est un organisme indépendant régissant dans le secteur de la Communication et des Médias. Cette instance a été créée le 2 mars 2012 par MaxCC sous le Gouvernement Krides.

Conseil Simlandais des Médias
Président MaxCC 2 mars 2012-...
Employés
Gérant de la page wiki Georgeshub mars 2012-...
L'agent contractuel de contrôle des médias Sebastien12 mars 2012-...

L'origine est la création

Le CSM est une "refonte" du CSA. Il a été créer en 2012 suite à la réforme du Code des Médias par l'ex-président du CSA.
Logo du CSM

Le rôle du CSM

Le CSM est chargé de gérer le code des médias et par ailleurs les médias. L'institution peut accorder des subventions aux médias simlandais sur plusieurs domaines.

Les postes du CSM

Président

Le Président du CSM est le seul à pouvoir donner juridiction sur le contenu des médias simlandais. Il peut demander les comptes à un média. Il est en aussi le trésorier. C'est actuellement MaxCC.

Le gérant de la page wiki

La page sur laquelle vous vous trouvez est gérée par un employé du CSM. Actuellement, il s'agit de georgeshub.

L'agent contractuel de contrôle des médias

Cet agent est chargé de repérer illégalité ou une irrégularité concernant les médias. Sebastien12 occupe actuellement ce poste.

Historique

Historique des décisions et communiqués du Président.

Communiqué 1 : Statuts de la chaîne publique TPN1

Dans le cadre du contrôle de la chaîne publique TPN1, vous trouverez ci-dessous le message envoyé à Aachenar, Ric et The Angel Resurrection.

Messieurs,

Suite à une analyse approfondie des statuts de la chaîne publique TPN1 par les services du CSM, il est clairement apparu que l'alinéa 2 desdits statuts méconnait l'article 29 du Code des médias.

Par ailleurs, les statuts de TPN1 n'étant pas d'une précision satisfaisante, je vous demande de remédier à cette carence. Cette demande concerne : - les missions de la chaîne ; - la nomination du directeur de la chaîne publique (unanimité, majorité ?) - ses prérogatives et la responsabilité de ses actes ; - le remplacement de la dénomination "Président du CSA" par "Président du CSM".

Si cette demande ne trouve pas un écho favorable dans un délai raisonnable, je serai contraint d'effectuer ces modifications, moi-même, au sein du Code des médias car, à mon sens, ces changements visent à garantir une meilleure visibilité de la chaîne publique dans le paysage audiovisuel simlandais.

Enfin merci de me faire parvenir les comptes financiers de TPN1 le plus rapidement possible.

Cordialement, MaxCC, Président du CSM.

Communiqué n°2 : CDI de georgeshub

| Contrat à durée indéterminée | 1. Le présent contrat lie le Conseil Simlandais des Médias à Georgeshub

2. Georgeshub est embauché en qualité de gestionnaire de la page wikisimland du CSM

2.1 A ce titre, il est en charge de la création et de la gestion intégrale de la page wikisimland du CSM

3. Le CSM verse en contrepartie du travail correctement exécuté, un salaire mensuel de 50§ hors prime(s) éventuelle(s)

4. Georgeshub répond aux seules demandes du Président du CSM dans le respect de la clause 2

4.1 Tout manquement à la clause 4 entraîne la rupture sans préavis du contrat pour faute professionnelle

5. La résiliation unilatérale du contrat requiert un préavis d'une semaine et n'entraîne le versement d'aucune indemnité

5.1 La résiliation à l'amiable ne répond pas aux exigences posées par la précédente clause

Fait le 6 mars 2012, à Saint-Louis en Avalon.

Signature de l'employeur : Lu et approuvé, MaxCC

Signature de l'employé : Lu et approuvé, Georgeshub.

Communiqué n°3 : Embauche de Sebastien 12

| Contrat à durée indéterminée | 1. Le présent contrat lie le Conseil Simlandais des Médias à Sebastien12

2. Sebastien12 est embauché en qualité d'agent contractuel en charge de la surveillance des médias

2.1 A ce titre, il surveille l'activité des médias et doit en référer au Président du CSM s'il constate toute illégalité ou irrégularité

3. Le CSM verse en contrepartie du travail correctement exécuté, un salaire mensuel de 50§ hors prime(s) éventuelle(s)

4. Sebastien12 répond aux seules demandes du Président du CSM dans le respect de la clause 2

4.1 Tout manquement à la clause 4 entraîne la rupture sans préavis du contrat pour faute professionnelle

5. La résiliation unilatérale du contrat requiert un préavis d'une semaine et n'entraîne le versement d'aucune indemnité

5.1 La résiliation à l'amiable ne répond pas aux exigences posées par la précédente clause

Fait le 8 mars 2012, à Saint-Louis en Avalon.

Signature de l'employeur : Lu et approuvé, MaxCC

Signature de l'employé : Lu et approuvé, Sebastien12

Communiqué n°4: Fin de mandat du président du CSM (mars 2012)

Bonsoir,

Conformément à l'article 9 du Code des médias, le Président de la Nation nommera par communiqué le 15 mars 2012, le Président du Conseil Simlandais des Médias.

Extrait du Code des médias : Article 9 Le Président du CSM est nommé par le Président de la Nation le 15 du mois précédent l’élection présidentielle. Son mandat est de six mois.

Toute personne majeure souhaitant déposer sa candidature doit se déclarer expressément candidate sur le Bla-Bla du forum des médias. En cas d'absence prévue du Président le 15 mars, celui-ci peut déléguer son pouvoir de nomination. Le Juge Fédéral est garant de la bonne tenue de la nomination. A ce titre, il est seul juge compétent pour répondre de ce contentieux.

Le présent communiqué sera notifié au Président Krides.

Cordialement, MaxCC, Président du CSM.

A lire

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