Recueil abrégé des droits et des devoirs fondamentaux des citoyens de la RST

Pendant que les Etats Capitalistes Rétrogrades se prêtent à un semblant de démocratie en organisant des débauches de non-sens appelés "débats publics," l'U.S.R.S. prouve encore une fois que le Socialisme triomphe sur tous les plans en publiant le résumé des lois qui établissent depuis plus longtemps que les états capitalistes sous-développés une politique saine et progressiste pour le bien-être de ses citoyens.

(Note : Ces lois étaient à l'origine celles de la République Socialiste de Thoulak. Lors de la Régionalisation, l'Etat des Snowy Mountains s'est joint monolithiquement à la RST pour célébrer l'Amour du Guide. Il est alors logique que les lois de la RST régissent également l'Etat des Snowy Mountains et annulent les textes de lois précédemment proclamés dans cet état.)

DROITS FONDAMENTAUX ET DEVOIRS DES CITOYENS DE L'U.S.R.S.

Article 1. Les Citoyens de l'U.S.R.S. sont sous l'égide du Guide Suprême, Napoléon La Violette. Le Guide Suprême leur garantit liberté, égalité et protection des forces extérieures. Les Droits accordés par le Guide Suprême sont inaliénables.

Article 2. Afin d'assurer les intérêts du prolétariat et afin qu'il puisse participer à l'érection d'une Nation Socialiste, les citoyens de l'U.S.R.S. sont garantis les libertés suivantes :

a. Liberté d'expression b. Liberté de la presse c. Liberté d'association, y compris la liberté d'organiser des rassemblements populaires d. Liberté de manifestation dans l'espace public

Article 3. Les libertés citées dans l'article 2 sont assurées par la mise à disposition par l'état d'imprimeries, de papier, de bâtiments et de voies publics, d'infrastructures de communications et d'autres médiums nécessaires pour exercer ces libertés.

Article 4. Les libertés citées dans l'article 2 sont assurées par l'encadrement des prolétaires par des agents de l'état afin d'assurer l'exercice de ces libertés dans les conditions les plus propices à l'établissement d'une Nation Socialiste.

Article 5. Conformément aux intérêts du prolétariat et afin de développer l'initiative et l'activité politique des masses populaires, les citoyens de l'U.S.R.S. bénéficient du droit à l'union au sein d'organisations publiques telles que les coopératives, des associations de jeunesse, des associations sportives ou culturelles, des associations de défense, etc. Les citoyens les plus actifs et les plus conscients s'unissent dans les rangs du Parti Démocratique Violettiste, qui est l'avant-poste du prolétariat dans leur lutte pour renforcer et développer le système socialiste et est le coeur de toutes les organisations populaires.

Article 118. Les Citoyens de l'U.S.R.S. ont le droit de travailler. Le droit à l'emploi leur est garanti ainsi que le droit à une rémunération en accordance à la quantité et à la qualité du travail fourni.

Article 119. Les citoyens de l'U.S.R.S. ont le droit au repos et aux loisirs. Ce droit est assuré par la réduction du temps de travail à sept (7) heures journalières pour la plus grande majorité des travailleurs, l'institution d'une période annuelle de congés rémunérés pour les travailleurs, et l'établissement d'un réseau de sanatoria, de centres de repos et de camps de vacances pour les travailleurs.

Article 122. Les femmes de l'U.S.R.S. bénéficient de l'égalité des droits avec les hommes dans les domaines économique, politique, social, étatique, et culturel. Ces droits sont garantis par une égalité du droit d'accès au travail, du droit à la rémunération, du droit à l'éducation, au repos et aux loisirs, à l'assurance, à la protection par l'état de leurs intérêts et de ceux de leurs enfants, et à tous les autres droits dont jouissent les hommes.

Article 123. L'égalité de tous les citoyens sans distinction de sexe, de race, de religion ou d'orientation sexuelle, dans toutes les sphères de la vie politique, économique, étatique, culturelle et sociale est une loi irrévocable. Toute atteinte ou restriction, directe ou indirecte des droits ou l'établissement de privilèges directs ou indirects pour des citoyens en raison de leur sexe, race, religion, nationalité ou orientation sexuelle est puni par la loi.

Article 124. Afin d'assurer la liberté de conscience des citoyens, l'église de l'U.S.R.S. est séparée de l'état, et l'école de l'église. La liberté de culte et la liberté de diffuser de la propagande antireligieuse est garantie pour tous les citoyens.

Article 132. Afin de participer à l'établissement d'une Nation Socialiste, tous les citoyens hommes et femmes doivent effectuer un service militaire d'une période d'au moins trente jours pendant l'année de leurs dix-huit ans.

Article 136. Tous les citoyens majeurs ayant effectué leur service militaire ont le droit de voter et de se présenter aux élections de représentants du peuple sans distinction de sexe, de race, de religion ou d'orientation sexuelle.

Article 142. Deux citoyens majeurs ayant effectué leur service militaire peuvent contracter mariage sans distinction de race, de sexe ou de religion.

Article 154. Défendre la Mère Patrie est le devoir de chaque citoyen de l'U.S.R.S. La trahison, la désertion à l'ennemi, l'espionnage ainsi que faire obstacle aux forces militaires de l'Etat sont punis par la loi comme les crimes les plus graves.

Loi sur le droit de vote des propriétaires immobiliers au Thoulak et l’immobilier

Le Thoulak autorise les propriétaires de bien immobiliser étranger à pouvoir voter au Thoulak lors d’assemblée générale, ou aux élections étatique selon des critères précis ci-dessous :

Art 1 : Tous citoyens du Thoulak peut proposer un bien dans le registre immobilier de l’état du Thoulak

Art 2 : L’acceptation de l’achat du bien immobilier est à la charge des citoyens du Thoulak qui accepte ou non par vote d’une durée de 24 h , l’achat par un étranger d’un bien immobilier au Thoulak .

Art 3 : La vente d’un bien immobilier au Thoulak confère immédiatement un droit de vote au Thoulak a l’étranger qui vient de l’acquérir.

Art 4 : Le vote et l’acceptation d’un achat immobilier au Thoulak par un étranger est organiser par le gouverneur en place.

Art 5 : Le prix d’un bien immobilier est de minimum 2000 Simléon , ce prix a pour but de favoriser l’économie thoulakienne

Décret sur la capitale d'etat et sur son passage en ville historique

Novaya Tulsk redevient capitale et devient également capitale éternel du Thoulak , avec un vote majoritaire pour ce projet , un dossier sera également présenter à l’académie simlandaise dès sa réouverture pour faire passez cette ville exemplaire en ville historique , ce symbole thoulakiens fleurons de notre culture si particulière retrouve sa place , une place mériter de capitale et rentre bientôt dans le panthéon des ville ayant marqué l’histoire simlandaise .

Le décret stipule :

1 : Novaya Tulsk est capitale du Thoulak

2 : Voter a la majorité elle conserve un statut qui ne peut etre remis en cause , son statut est capitale éternel du Thoulak