Droit simlandais : Différence entre versions

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Le droit simlandais est l'ensemble des règles constitutifs de la [[Fédération de Simland]] et de ses entités fédérés régissant sur les simlandais de façon réelle ou RP auquel il faut faire distinctions.
  
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==Droit public==
  
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===Droit constitutionnel et ===
  
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Le '''Droit simlandais''' se définit comme l'ensemble des règles de conduite extérieures, définies par les simlandais pour régir les rapports sociaux au sein de notre communauté, et généralement sanctionnées par la contrainte publique. La sanction attachée à la règle de droit est ce qui distingue cette dernière des autres règles, telles que les règles morales, la politesse et le savoir vivre dans nos rapports au quotidien.
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===Droit pénal RP===
  
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Ces règles abstraites et obligatoires indiquent à chacun qu'il n'y a pas de droit sans devoir et qu'il incombe à chaque simlandais d'en prendre conscience. Les règles proviennent ainsi d'usages constatés et acceptés en étant édictées par un organe officiel chargé de régir l'organisation et le déroulement des relations sociales.
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===Droit pénal réèl===
  
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A Simland, la source du droit est reconnue et acceptée comme légitime par tous et l'application de la loi est garantie par la constitution fédérale de 2013. Les moyens de contrainte sont prévus par le code pénal simlandais. Il est cependant possible de différencier le Droit public et le Droit Privé bien que cette distinction soit assez peu utilisée dans notre système juridique.
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==Droit privé==
  
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===Droit civil===
  
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== Le droit public simlandais ==
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===Droit commercial===
  
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Le '''droit public simlandais''' peut se définir comme l'ensemble des règles juridiques qui régissent l'organisation et le fonctionnement politique, administratif et financier des personnes morales sur l'ensemble de notre territoire. Le droit public défend ainsi l'intérêt général avec des prérogatives liées à la puissance publique. Il concerne les rapports entre les institutions publiques mais également entre les personnes publiques et les personnes privées. Ce type de droit comprend donc les règles de fonctionnement de l'État et des institutions, mais aussi le droit des administrations pour former les règles fondamentales au fonctionnement de notre système de gouvernance.
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==Organisation sur système judiciaire==
  
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== Le droit privé simlandais ==
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===Tribunal fédéral===
  
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Le droit privé est celui des hommes, des choses et des contrats. Le droit privé règle le statut des biens en définissant le droit de propriété et les différentes façons de transférer la propriété.
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===Tribunaux pénales===
  
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En regroupant l'ensemble des règles qui régissent les rapports entre les personnes physiques ou morales au sein de notre communauté, le droit privé .....
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===Tribunaux civils===
  
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==Personnel==
  
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== Le droit constitutionel ==
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===Juge fédéral===
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===Juge===
  
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== Le droit pénal ==
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===Procureur===
  
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Le droit pénal est une branche du droit privé.......
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===Avocat===
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===Juré===

Version actuelle en date du 23 mars 2014 à 13:30

Le droit simlandais est l'ensemble des règles constitutifs de la Fédération de Simland et de ses entités fédérés régissant sur les simlandais de façon réelle ou RP auquel il faut faire distinctions.

Droit public

Droit constitutionnel et

Droit pénal RP

Droit pénal réèl

Droit privé

Droit civil

Droit commercial

Organisation sur système judiciaire

Tribunal fédéral

Tribunaux pénales

Tribunaux civils

Personnel

Juge fédéral

Artdetail.gif Article détaillé : Juge fédéral

Juge

Procureur

Avocat

Juré

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