Parlement des Plaines de l'Avalon : Différence entre versions

Version actuelle en date du 14 juillet 2018 à 12:12

Parlement des Plaines de l'Avalon
Kamer van volksvertegenwoordigers van Vlakten van Avalon (nl)
Type
Type	Chambre basse
Présidence
Chancelier	Charles Francis Christiaansens
Président	Jean Vertonghen (NHP)
Election	13 avril 2017
Structure
Membres	300 députés
Majorité
Parti National Houdois	86 300
Parti Réformateur Libéral	67 300
Mouvement Démocrate Centriste	45 300
Opposition
Parti Socialiste	54 300
GREEN	28 300
Parti des Travailleurs Avalonais	12 300
Parti Pirate	3 300
Parti des Travailleurs Avalonais	2 300
Front Démocrate Centriste	2 300
Ligue Indépendantiste du Maxisland	1 300
Election
Système électoral	Scrutin proportionnel plurinominal
Dernière élection	14 février 2014
Palais du Parlement, Zotterveld, Houde
Autres informations
Langues de débat	Français, Néerlandais

Le Parlement des Plaines de l'Avalon est le Parlement monocaméral de l’État des Plaines de l'Avalon. Composée de cent-cinquante députés élus pour 6 mois an au suffrage universel direct, au scrutin proportionnel, elle assure l'exercice du pouvoir législatif et le contrôle du gouvernement. Elle siège au Palais du Parlement à Saint-Louis.

Organisation

Le parlement est composé de 150 députés. Pour pouvoir siéger à l'assemblée, il faut posséder au moins une ville active (ou apparentée) dans l'état des Plaines de l'Avalon. Tout les maires sont ainsi automatiquement désignés députés. Pour superviser le parlement organiser les votes, le parlement élit, pour le temps d'une législature un Président du Parlement (généralement le Chancelier lui même). La ville qui accueille le parlement est Saint-Louis.

Procédure législative

Le Parlement est l'organe représentatif suprême, c'est par lui que les lois sont adoptées ou non. Le droit à l'initiative législative appartient aux membres du Parlement. Ainsi, les membres du Parlement et le Chancelier soumettent au Parlement des propositions de lois et des projets législatif.Pour qu'une loi soit adoptée, il faut qu'elle obtienne une majorité simple (1/2 des députés +1). Lors de débats concernant une loi spéciale (constitution,bannissement,...)une majorité des 2/3 est demandée.

Structure

Voici les différentes fonction législatives au sein des Plaines de l'Avalon.

Chancelier

Article détaillé : Chancelier des Plaines de l'Avalon

Il est le chef de l'état. Il a remporté les élections. Le gouverneur actuel est Charles Francis Christiaansens.

Premier-Ministre

Article détaillé : Premier Ministre des Plaines de l'Avalon

Le rôle du Premier-Ministre est de seconder le Chancelier dans sa fonction, et de le remplacer en cas d'absence. Il est le second personnage de l'Etat.

Il est en outre chargé de contresigner les lois promulguées par le Chancelier et d'interpréter le règlement de l'Assemblée.

Chef de l'opposition

Le chef de l'opposition est généralement le chef du parti politique non-majoritaire ayant reçu le plus de voix au parlement,il est le troisième personnage de l'Etat, son parti est un membre de l'opposition officielle.

Bureau permanent

L'organe de travail du Parlement, le bureau permanent, est formé à partir de la représentation proportionnelle des différentes factions du corps législatif. Le Chancelier et le Premier-Ministre sont de facto membres. Le nombre de membres du bureau permanent est fixé sur décision du Parlement.

Comissions Permanantes

Article détaillé : Gouvernement Christiaansens

Les comissions permanantes sont les compléments des Ministères. Il y a actuellement vingt-deux commissions permanentes au Parlement :

• Commission des Affaires constitutionnelles
• Commission législative
• Commission de la Défense et de la Sécurité
• Commission du Système politique et des Relations inter-étatique
• Commission de la Politique étrangère
• Commission des Affaires intérieures
• Commission des Élections et des Nominations
• Commission de Surveillance des services de renseignement
• Commission de contrôle des interceptions de communications
• Commission des Finances et du Budget
• Commission de l'Économie
• Commission de l'Agriculture, des Forêts et des Eaux
• Commission des Transports, des Communications et de l'Environnement
• Commission de l'Éducation, de la Science et des Sports
• Commission de la Culture
• Commission de la Santé
• Commission du Travail et de la Politique sociale
• Commission de l'Égalité des chances pour les femmes et les hommes
• Commission du Règlement et des Affaires de l'immunité parlementaire
• Commission des Affaires internationales
• Commission des Affaires Néerlandophones
• Commission des Affaires Francophones

Résultats

Infographie	N°	Dates	Majorité	Opposition	Chancelier	Page associée
	I	10 octobre 2011-15 octobre 2012			Romain Guillemot	Ière Législature des Plaines de l'Avalon
	II	16 octobre 2012-13 décembre 2012	UDL NHP	PSS RPD PCN	Magellan	IIème Législature des Plaines de l'Avalon.
	III	21 décembre 2013-16 juin 2013	UDL NHP MDC GREEN	SAIO PSS RPD PCN	Charles Francis Christiaansens	IIIème Législature des Plaines de l'Avalon.
	IV	16 juin 2013-14 février 2014	UDL NHP MDC	SAIO PSS GREEN PNC	Charles Francis Christiaansens	IVème Législature des Plaines de l'Avalon .
	V	14 février 2014-Juillet 2014	PTA+ PTS GREEN MDC	NHP PRL PNC	Charles Francis Christiaansens	Vème Législature des Plaines de l'Avalon .

Organes législatifs des États de Simland
Lewsland • Plaines de l'Avalon • Hudson • Thoulak • Grandes Plaines • Queens • Génésie • Méridionie • Papaya