Système Judiciaire de Columbia : Différence entre versions

Version du 27 octobre 2010 à 16:16

Cette page est en réécriture ou restructuration importante. Une version de qualité supérieure sera disponible prochainement. Discutez-en et participez !

Page en construction par SGJason. Cette page montrera comment fonctionne la Justice dans l'état des Grands Lacs.

Justice des Grands Lacs

Fiche d'Information
[[Image:|250px]]
État	Grands Lacs
Secrétaire d'État à la Justice Grands Lacois	Mme. Lily Martin
Nombre d'Infractions commises	?
dont résolus	?
Nombre de Délits Mineurs commis	?
dont résolus	?
Nombre de Délits Majeurs commis	?
dont résolus	?
Nombre de Délits Fédérales commis	?
dont résolus	?
Justice des Grands Lacs : "Mon avocat est la vérité!"

La Justice des Grands Lacs est assez simple. Elle juge les cas en 4 catégories, chacun étant alors traités de différentes manières. Voici les 4 types de délits possible au Grands Lacs, ainsi que le système de jugement.

Infraction

Description

Les infractions sont les types de cas les plus faciles et rapides à juger dans la justice de l'état. Elles correspondent à tout types d'infraction de la loi n'ayant pas entrainés de dégât physique, moral et matériel au cours de l'infraction. Ce genre de délit correspond généralement à des non respects du code de la route.

Inculpation

L'inculpation d'un accusé pour ce genre de délit se fait soit par amende si la personne c'est fait arrêter par les forces de l'ordre au moment des faits, ou bien alors par convocation à se présenter à un rendez-vous fixer par le tribunal le plus proche du domicile du fautif. Ce genre d'infraction ne requiert pas de preuve étant généralement des infractions au code de la route. Toutefois, si l'accusé se dit innocent, une preuve quelconque du délit devra être fournie par les autorités.

Jugement

Le jugement se fait dans le bureau d'un "Juge aux Infractions" qui condamne seul l'accusé en fonction des textes de loi et des peines prévues. Aucun avocat n'est fourni ou n'est autorisé à assister au jugement. En revanche, le jugement est filmé et stocké en mémoire durant 48 heures (avant destruction). Il peut alors être réutilisé par la justice et/ou l'avocat de l'accusé pour faire appel (cf: voir la section dédié).

Condamnation

Les condamnations pour des infractions sont généralement des peines d'amendes, pouvant varier de quelques euros à plusieurs milliers d'euros.

Récidive

En cas de récidive, le seule point pouvant changer est la condamnation, qui pourra alors inclure une peine de prison de 1 mois avec sursis, à plusieurs années de prison en fonction du nombre de récidive.

Appel

Si l'accusé et/ou la justice souhaitent faire appel, un deuxième jugement similaire au premier sera réalisé. Cette appel ne peut se faire que dans les 48 heures suivant le premier procès. La différence entre les 2 procès sera alors le juge, différent du premier jugement. Suite à la nouvelle condamnation, l'accusé se verra recevoir la condamnation la "moins sévère" sur les deux.

Délit Mineur

Description

Les délits mineurs sont des actes ayant entrainés des dégâts physiques, moraux et/ou matériels, sans toutefois provoqués de décès. Toutes vols, fraudes ou dégâts matériels de plus de 10'000€ (pour les vols/fraudes) ou 20'000€ (pour les dégâts) n'est pas juger dans ce type mais dans les délits majeurs (cf: voir section approprié). Ce genre de délit correspond généralement à des vols, rackets, fraudes de petites importances, infraction graves au code de la route, etc...

Inculpation

L'accusé peut-être mis en garde à vue pour une durée de 48 heures renouvelable 2 fois par ordre du juge. Des l'interpellation sous preuves du délit, l'accusé est interrogé par le juge en privé une première fois. L'accusé sera alors relâché et recevra un rendez-vous à se présenter devant un tribunal.

Jugement

Le Jugement se passe dans une salle de tribunal adapté à ce type de jugement. Dans la salle, seul sont autorisés le juge, l'Avocat de la Défense (qui défend l'accusé), l'Avocat de l'Accusation (celui représentant soit la victime, soit l'État) ainsi que les familles dans le publique.

Condamnation

Les condamnations varient selon le degré du délit. Il varie généralement à des courtes peines de prison, ainsi qu'a des amendes et des réparations financières. Il se peut parfois que des heures de travaux d'intérêts générales soient données.

Récidive

Appel

Délit Majeur

Description

Les délits majeurs sont des actes ayant entrainés de gros dégâts physiques, matériels, voir le décès d'une ou des victimes.

Inculpation

L'accusé est mise en garde à vue pour une durée de 48 heures renouvelable 2 fois par ordre du juge. Si des preuves accables l'accusé, il sera mis en détention provisoire en attendant son jugement. Il a le droit à un avocat des son interpellation.

Jugement

Le Jugement se passe dans une salle de tribunal adapté à ce type de jugement. Si l'accusé est mineur, seul l'avocat de l'accusation, l'avocat de la défense, le juge et un jury composé de 6 membres sera présent. Si l'accusé est majeur, des personnes comprenant la famille ainsi que des journalistes et parfois de simples personnes sont autorisés à assister au procès.

Condamnation

Les peines de condamnations varient entre quelques années de prison à de fortes années de prison. Les peines à perpétuités n'existent pas, mais en conséquent, il n'est pas rare de voir chez les meurtriers des peines dépassant parfois la cinquantaine d'années de prison, voir dans de rares cas, plus.
Un prisonnier peut se voir une sortie sous bonne conduite si celui-ci ne commet pas d'actes hostiles durant sa peine. Elle est généralement disponible vers les trois-quarts de la peine du condamnés.

Récidive

Appel

Délit Fédéral

à venir

Description

Inculpation

Jugement

Condamnation

Récidive

Appel

Autres cas

Divorce

Simlandais non résident des Grands Lacs

Étranger