Système Judiciaire de Columbia : Différence entre versions
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Version du 14 mars 2010 à 17:58
Page en construction par SGJason. Cette page montrera comment fonctionne la Justice dans l'état des Grands Lacs.
Fiche d'Information | |
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État | Grands Lacs |
Nombre de Tribunal Fédéral | Aucun |
Nombre de Tribunal Locaux | En cours de décompte |
Nombre de Juge | En cours de décompte |
Nombre d'Avocat de la Défense | En cours de décompte |
Nombre d'Avocat de l'Accusation | En cours de décompte |
Nombre d'Affaire traités | En cours de décompte |
Justice des Grands Lacs : "Mon avocat est la vérité!" |
La Justice des Grands Lacs est assez simple. Elle juge les cas en 4 catégories, chacun étant alors traités de différentes manières. Voici les 4 types de délits possible au Grands Lacs, ainsi que le système de jugement.
Sommaire
Infraction
Description
Les infractions sont les types de cas les plus faciles et rapides à juger dans la justice de l'état. Elles correspondent à tout types d'infraction de la loi n'ayant pas entrainés de dégâts physique, moral et matériel au cours de l'infraction. Ce genre de délit correspond généralement à des non respect du code de la route.
Inculpation
L'inculpation d'un accusé pour ce genre de délit se fait soit par amende si la personne c'est fait arrêter par les forces de l'ordre au moment des faits, ou bien alors par convocation à se présenter à un rendez-vous fixer par le tribunal le plus proche du domicile du fautif. Ce genre d'infraction ne requiert pas de preuve étant généralement des infractions au code de la route. Toutefois, si l'accusé se dit innocent, une preuve quelconque du délit devra être fourni par les autorités.
Condamnation
Les condamnations pour des infractions sont généralement des peines d'amendes, pouvant varier de quelques euros à plusieurs milliers d'euros.
Récidive
En cas de récidive, le seule point pouvant changer est la condamnation, qui pourra alors inclure une peine de prison de 1 mois avec sursis, a plusieurs années de prison en fonction du nombre de récidive.
Délit Mineur
à venir
Délit Majeur
à venir
Délit Fédéral
à venir