Parlement houdois : Différence entre versions

Version du 27 janvier 2013 à 21:54

Parlement de la Houde Parlement van Houdeland
Localisation
Pays	Simland
Province	Houde
Commune	Zotterveld
Présidence
Chancelier	Herbert van Ranteghem (CD&H)
Election	Octobre 2010
Structure
Type	Monocaméral
Membres	60 députés
Majorité	NHP-CD&H
HB	3 sièges
UFH	1 sièges
Autres informations
Langues de débat	Néerlandais houdois
Lieu de réunion

Le Parlement houdois (Het Hourderse Parlement en néerlandais) est l'assemblée législative de la Province de Houde, aux Plaines de l'Avalon. En effet, l'exercice de certaines compétences ont été transmises au Parlement houdois. Le Parlement légifère donc certaines lois qui s'appliquent que sur le territoire de la Houde.

Le Parlement occupe le Palais du Parlement, situé Rue de la Loi (Wetstraat) à Zotterveld.

Histoire

Le Parlement houdois est élu tous les cinq ans. Il ne peut être dissout avant la fin de la législature. Les premières élections directes ont eu lieu le 21 mai 1895.

Le Parlement houdois compte 60 députés élus au suffrage universel direct.

Elle est l'institution officielle de la Houde, la communauté politique constituée par tous les habitants de la région Houde et de certains habitants de la province d'Oulatar qui sont néerlandophones.

Une Loi du 8 janvier 1895, approuvée avec une majorité des deux tiers au parlement du Continental State dans son article premier accorde des institutions provinciales aux provinces en faisant la demande. C'est chose faite 4 jours plus tard. La première séance a lieu le 3 avril 1895.

Une histoire de langue

La langue officielle de la Houde est le néerlandais. Dans certaines communes maxislandaises, sur la frontière entre les provinces, les communes à facilités linguistiques, les citoyens francophones et néerlandophones ont droit aux services publics locaux dans leur propre langue, y compris les écoles.

Certains utilisent encore le terme hollandais quand ils veulent parler de la langue que parlent les houdois. L'idiome parlé dans la Houde suit les mêmes règles grammaticales qu'aux Pays-Bas, mais utilise un vocabulaire différent mais partage une littérature similaire aux régions néerlandophone européennes. Il s'agit de l'« Houdse Nederlands » (HN) dont l'intégrité et la promotion sont assurées par l'organisme officiel , le TK (Taal Komiteit).

Le parlement a justement été créer pour défendre la francophonisation des institutions avalonaises et remettre le néerlandais au cœur de la politique.

Compétences

Les compétences du parlement sont les suivantes:

• Les matières culturelles
• Les matières personnalisables (à savoir la famille, la santé et les affaires sociales
• L’enseignement et les universités
• La coopération internationale et interprovincial y compris la signature de traités dans les matières précitées
• L’emploi des langues dans l’enseignement
• Protection des monuments et sites
• Politique de l’emploi et des fouilles archéologiques
• Contrôle et financement des communes du territoire de la Houde
• Politique des médias

Fonctionnement

Les actes votés par le Parlement se nomment “décrets”. Ils sont votés à la majorité absolue des députés. Ils sont ensuite sanctionnés et promulgués par le Gouvernement de la Houde.

Avant de passer en séance plénière, le projets ou propositions de décret sont votés en commission parlementaire. Les commissions au sein du Parlement sont:

• Commission I pour la politique générale, les pouvoirs locaux, les pétitions, les finances et la coopération
• Commission II, chargée de la culture,
• Commission III, chargée de l’enseignement et de l’éducation,
• Commission IV, chargée de la santé, de l’emploi et des affaires sociales,
• Commission V, appelée à contrôler les dépenses électorales et la communication des services publics de la Houde.

Composition