Juge fédéral : Différence entre versions
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Le '''Juge Fédéral''' est le premier magistrat [[simlandais]], il est à la tête du pouvoir judiciaire simlandais et de l'[[Ordre Juridique]]. Il est le seul habilité à juger toutes les infractions ainsi que les litiges privés et publics à Simland. Il est le garant du respect de la constitution et des lois. Il est le seul pouvant modifier le corpus législatif régissant sur la justice (en accord avec le [[Ministre de l'Intérieur]]), organiser l'Ordre juridique fédéral de Simland et nommer le Chef de la Police et les policiers. Le Juge fédéral est aussi le seul représentant de la justice simlandaise dans la justice internationale. Le Juge fédéral est élu au suffrage universel pour une durée de six mois. | Le '''Juge Fédéral''' est le premier magistrat [[simlandais]], il est à la tête du pouvoir judiciaire simlandais et de l'[[Ordre Juridique]]. Il est le seul habilité à juger toutes les infractions ainsi que les litiges privés et publics à Simland. Il est le garant du respect de la constitution et des lois. Il est le seul pouvant modifier le corpus législatif régissant sur la justice (en accord avec le [[Ministre de l'Intérieur]]), organiser l'Ordre juridique fédéral de Simland et nommer le Chef de la Police et les policiers. Le Juge fédéral est aussi le seul représentant de la justice simlandaise dans la justice internationale. Le Juge fédéral est élu au suffrage universel pour une durée de six mois. | ||
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Version du 16 octobre 2014 à 10:28
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| Organe politique | Ordre Juridique (pouvoir judiciaire) |
|---|---|
| Lieu de travail | Tribunal fédéral |
 Portail Politique Portail de la Justice
| |
| Institutions Simlandaises
|
| Portail sur la politique |
Le Juge Fédéral est le premier magistrat simlandais, il est à la tête du pouvoir judiciaire simlandais et de l'Ordre Juridique. Il est le seul habilité à juger toutes les infractions ainsi que les litiges privés et publics à Simland. Il est le garant du respect de la constitution et des lois. Il est le seul pouvant modifier le corpus législatif régissant sur la justice (en accord avec le Ministre de l'Intérieur), organiser l'Ordre juridique fédéral de Simland et nommer le Chef de la Police et les policiers. Le Juge fédéral est aussi le seul représentant de la justice simlandaise dans la justice internationale. Le Juge fédéral est élu au suffrage universel pour une durée de six mois.
L'actuel Juge Fédéral est L. Angelus.
Sommaire
Historique
| Juge fédéral | Dates |
|---|---|
| Darck18 | Février 2008 — Mai 2008 |
| Jaguar | Juin 2008 — Décembre 2008 |
| Max | Décembre 2008 — Juin 2009 |
| Lelex | Juin 2009 — Février 2010 |
| SGJason | Février 2010 - Mai 2010 |
| Alex Lews | Mai 2010 - Janvier 2012 |
| Tonio | Janvier 2012 - Mai 2012 |
| Sanosuke | Mai 2012 - Août 2012 |
| Aachenar | Août 2012 - Octobre 2012 |
| Alex Lews | Octobre 2012 - Avril 2013 |
| The Angel Resurrection | Avril 2013 - Avril 2014 |
| MaxCC | Avril 2014 - Octobre 2014 |
| The Angel Resurrection | Octobre 2014 - Avril 2015 |
La fonction de Juge Fédéral a été crée en février 2008 par le Gouvernement Max et notamment le Ministre de l'Intérieur Rafi. Elle faisait partie de la Réforme de la Police, qui visait à renouveler le système judiciaire simlandais inactif depuis un an ; son titulaire était désigné tous les 3 mois désigné par un vote collégial du Président, du Premier ministre et du Ministre de l'Intérieur à scrutin égalitaire.
En mai 2009, l'élection est ouverte au suffrage universel.
Déroulement des élections
L'élection se déroule comme indiquée dans la loi sur la justice J001. Les élections ont lieues tous les avril et octobre. Elles commencent le premier samedi de ce mois et se terminent le troisième dimanche du mois avec la passation officielle.
Le Juge Fédéral et ses fonctions
Dans les forums Simland
Le Juge fédéral juge les infractions en fonction du Code pénal et peut condamner à un avertissement, une amende, une mesure d'évitement, une interdiction de vie politique, une inéligibilité ou un banissement.
Le Juge départage lors des conflits privés et publics.
Le Juge est garant de la constitutionnalité des lois.
Le Juge lance et gère les procès.
Le Juge gère la police et son effectif avec le chef de la police qu'il nomme.
Le Juge peut modérer le forum.
Le Juge est le seul avec le referendum pouvant modifier les lois sur la Justice et le Code Pénal.
En RP
Le Juge préside le Tribunal fédéral
Le Juge est le représentant de la justice simlandaise à l'international, il peut signer des traités de justice.
Le cas d'annulation du jugement
Les conditions pour être juge fédéral
- Avoir un casier judiciaire vierge.
- Ne pas avoir un mandat public au Gouvernement fédéral ou être gouverneur.
- Être majeur.
Sources
|
Les Juges fédéraux de la Fédération de Simland |
|
|---|---|---|
| Dark18 | Jaguar | Max | Lelex | SGJason| Alex Lews | Tonio | Sanosuke | Aachenar | Alex Lews (2) | The Angel Resurrection | MaxCC | L. Angelus | John Rivers | ||
