Parlement des Grandes Plaines : Différence entre versions
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==Procédure législative== | ==Procédure législative== | ||
− | Le Parlement est l'organe représentatif suprême et la seule autorité législative du pays. Le droit à l'initiative législative appartient aux membres du Parlement, au [[gouverneur]] ainsi qu'au gouvernement. Ainsi, les membres du Parlement et le gouverneur soumettent au Parlement des propositions de lois et des projets | + | Le Parlement est l'organe représentatif suprême et la seule autorité législative du pays. Le droit à l'initiative législative appartient aux membres du Parlement, au [[gouverneur]] ainsi qu'au gouvernement. Ainsi, les membres du Parlement et le gouverneur soumettent au Parlement des propositions de lois et des projets législatifs.Pour qu'une loi soit adoptée, il faut qu'elle obtienne une majorité simple (1/2 des députés +1). Lors de débats concernant une loi spéciale (constitution,bannissement,...)une majorité des 2/3 est demandée. |
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Version du 21 octobre 2014 à 16:31
Parlement des Grandes Plaines Parliamant of Great Plains Parlamento de las Grandes Llanuras | |
Localisation | |
Pays | Simland |
---|---|
Région | Grandes Plaines |
District | Layton |
Commune | Brockbain |
Présidence | |
Président du parlement | Henry Melt (RPD) |
Election | Octobre 2012 |
Structure | |
Membres | 150 députés |
Majorité | RPD-ML&P-SE (101/150) |
Autres informations | |
Langues de débat | Français, Anglais, Espagnol |
Le Parlement des Grandes Plaines est le Parlement monocaméral de l'Etat des Grandes Plaines. Composée de cent-cinquante députés élus pour 1 an au suffrage universel direct, au scrutin majoritaire, elle assure l'exercice du pouvoir législatif et le contrôle du gouvernement. Elle siège au Capitole des Grandes Plaines à Brockbain.
Sommaire
Histoire
Le parlement voit le jour le 12 avril 2007, c'est à dire au moment ou Benjaz est nommé Gouverneur de l'état. Soucieux de vouloir relancer les Grandes Plaines alors en déclin, Benjaz institua ce parlement pour ratifier des projets. Il prit modèle sur les Apach pour ce parlement, Khrystof ayant lui même développé le pouvoir législatif dans son état. Il s'agissait aussi de donner un côté ludique à la politique. La première session à lieu le 14 avril 2007 pour décider du mode de fonctionnement,à cette époque, le parlement ne comptait que 7 députés.
Après une période d'inactivité pendant quelques années,et sous l'impulsion du nouveau gouverneur Roxboro,un nouveau plan de distribution des sièges de l'assemblée est commandé à CFC,qui lui remet son projet peu après.Ce projet est basé sur une nouvelle organisation au niveau des districts des GP.
Depuis des élections législatives ont lieu parmi 150 députés.
Organisation
Le parlement est naturellement composé de députés. Pour pouvoir siéger à l'assemblée, il faut posséder au moins une ville dans l'état des Grandes Plaines. Tout les maires sont ainsi automatiquement désignés députés. Pour superviser le parlement organiser les votes, le parlement élit tout les 6 mois un Président du Parlement. Lors de la session inaugurale du 14 avril 2007, les députés ont désignés Mael, maire de Hudson Cliff, pour occuper cette fonction. Azaleas à, dans un premier temps été choisie comme ville accueillant le parlement.Suite à son inactivité, le parlement à été déplacé à Brockbain.
Procédure législative
Le Parlement est l'organe représentatif suprême et la seule autorité législative du pays. Le droit à l'initiative législative appartient aux membres du Parlement, au gouverneur ainsi qu'au gouvernement. Ainsi, les membres du Parlement et le gouverneur soumettent au Parlement des propositions de lois et des projets législatifs.Pour qu'une loi soit adoptée, il faut qu'elle obtienne une majorité simple (1/2 des députés +1). Lors de débats concernant une loi spéciale (constitution,bannissement,...)une majorité des 2/3 est demandée.
Structure
Voici les différentes fonction au sein de l'assemblée Grand-Plainienne.
Gouverneur
Il est le chef de l'état.Il a remporté les élections. Le gouverneur actuel est Tonio.
Vice-gouverneur
Le rôle du Vice-Gouverneur est de seconder le gouverneur dans sa fonction, et de le remplacer en cas d'absence.Il est le second personnage de l'Etat.
Bureau permanent
L'organe de travail du Parlement, le bureau permanent, est formé à partir de la représentation proportionnelle des différentes factions du corps législatif. Le président et les vice-présidents sont de facto membres. Le nombre de membres du bureau permanent est fixé sur décision du Parlement.
Commissions Permanentes
Les commissions permanentes peuvent-être comparées à des ministères. Il y a actuellement vingt commissions permanentes au Parlement :
- Commission des Affaires constitutionnelles
- Commission législative
- Commission de la Défense et de la Sécurité
- Commission du Système politique et des Relations inter-étatique
- Commission de la Politique étrangère
- Commission des Affaires intérieures
- Commission des Élections et des Nominations
- Commission de Surveillance des services de renseignement
- Commission de contrôle des interceptions de communications
- Commission des Finances et du Budget
- Commission de l'Économie
- Commission de l'Agriculture, des Forêts et des Eaux
- Commission des Transports, des Communications et de l'Environnement
- Commission de l'Éducation, de la Science et des Sports
- Commission de la Culture
- Commission de la Santé
- Commission du Travail et de la Politique sociale
- Commission de l'Égalité des chances pour les femmes et les hommes
- Commission du Règlement et des Affaires de l'immunité parlementaire
- Commission des Affaires internationales
Résultats
- Article détaillé : Elections Législatives du Parlement des Grandes Plaines 2012
Résultats des élection d'Octobre 2012:
District | Total | P. Anar. | PGP | MES | NHP | PG | RPD | ML&P | PNS | Autres | |
---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
District Fédéral de Saint Jean sur Avalon(01) | 11 | 1 | 1 | 1 | 0 | 0 | 4 | 3 | 0 | 0 | 1 |
District de Layton (02) | 24 | 1 | 3 | 4 | 0 | 0 | 0 | 10 | 3 | 3 | 0 |
District des Plaines Centrales (03) | 5 | 0 | 1 | 0 | 0 | 0 | 1 | 2 | 1 | 0 | 0 |
District des Plaines du Nord (04) | 5 | 0 | 1 | 1 | 0 | 0 | 1 | 2 | 0 | 0 | 0 |
District de l'Hudson(05) | 26 | 1 | 1 | 2 | 2 | 0 | 5 | 10 | 4 | 1 | 0 |
District des Plaines Maritimes(06) | 21 | 0 | 0 | 1 | 0 | 0 | 5 | 15 | 0 | 0 | 0 |
District des Spiritains(07) | 5 | 0 | 0 | 1 | 0 | 0 | 1 | 2 | 1 | 0 | 0 |
District de l'Inaka(08) | 15 | 0 | 2 | 1 | 0 | 0 | 1 | 3 | 8 | 0 | 0 |
District de la Haute-Génésie(09) | 18 | 0 | 7 | 1 | 0 | 4 | 1 | 2 | 1 | 1 | 1 |
District des Nouvelles Plaines(10) | 20 | 0 | 4 | 2 | 0 | 0 | 4 | 7 | 2 | 1 | 0 |
Total | 150 | 3 | 20 | 14 | 2 | 4 | 23 | 56 | 20 | 6 | 2 |
Résultats chiffrés
Groupe | % | Sièges | |
---|---|---|---|
Extrême-Gauche | 2% | 3 | |
PGP | 13,33% | 20 | |
MES | 9,33% | 14 | |
Séparatistes | 3,99% | 6 | |
RPD | 15,33% | 23 | |
UDL | 37,33% | 56 | |
ML&P | 13,33% | 20 | |
Extrême-Droite | 4% | 6 | |
Autres | 1,3% | 2 |
Organes législatifs des États de Simland | |
---|---|
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