Constitution du Queens

Constitution du Queens du 18 Décembre 2013

Préambule:

La Constitution du Queens a la plus haute valeur légale dans l’État et régit les droits des maires, des citoyens et des institutions étatiques.

La Constitution de la Fédération est le texte suprême de la Fédération dont fait partie le Queens. La Constitution Etatique ne peut se supplanter à celle de la Fédération.

Les Jeux officiels autorisés au Queens sont: les citybuilders, les Sims et Minecraft.

Titre I: Des Pouvoirs :

Article 1 : Les Pouvoirs sont concentrés comme suit: le pouvoir exécutif, législatif et judiciaire qui sont séparés.

Article 2 : L'éxécutif est dirigé par le Roi qui est représenté par le 1 er Ministre (Gouverneur ou "Représentant du Roi").

2-1: Le 1 er Ministre est élu tous les 6 mois indirectement par le peuple (système des grand électeurs) .Son nombre de mandat est illimité et doit jouir d'un casier judiciaire vierge.

2-2:Il peut être suppléer par le Vice-Gouverneur qui est nommé par le 1 er Ministre à chaque début de mandat. Le Vice-Gouverneur remplace le 1er Ministre au bout de 3 mois d'absences consécutives. Il peut décider d'une nouvelle élection anticipée.

2-3: En cas d'absence de candidature à la gouvernance du Queens, d'absences du 1 er Ministre et du Vice-1 er Ministre sur une période 3 mois consécutifs, les maires peuvent choisir de voter pour la création d'un Collège de Direction Provisoire du Queens. Tous les projets de quelque nature que ce soit sont alors systématiquement soumis au référendum des maires.

Article 3 : Le pouvoir Législatif est dirigé par la Chambre des Lords. Les Lords (Maires de l'Etat) peuvent proposer, voter, appliquer les Lois ou autre décrets sortant de la Chambre des Lords.

3-1: La Chambre des Lords est élu au suffrage universel direct à 1 tour au scrutin proportionnel tous les ans avec les élections de la Chambre des Lords. Le 1 er Ministre est le chef de la Chambre des Lords, il peut mener les débats et organiser les votes en cas d'absence c'est le Vice-Gouverneur qui s'en charge.

Article 4 : Le pouvoir Judiciaire appartient au peuple qui élit le Juge de la Cour Suprême Royale du Queens tous les ans. Le pouvoir judiciaire est indépendant des deux autres pouvoirs.

Article 5 : Le Roi est l’exécutif à vie de la Monarchie sauf si il décide d'abdiquer en cas d'absence de fils ou fille héritières. Son fils ou sa fille héritière doit le remplacer en cas d’abdication et de mort. Il peut donc y avoir une Reine. Il est le représentant direct du Queens à l'extérieur de ses frontières au même titre que la Famille Royale des Fangard-Algonquin. Les décisions du Roi sont les plus hautes décisions de l'Etat.

Titre II:De la Constitution :

Article 6 : La Constitution prime sur toutes les lois en vigueur dans l’État.

Article 7 : la Constitution ne peut être modifiée que sous référendum des Maires du Queens.

Article 8: Un citoyen du Queens est autorisé à saisir la Justice Fédérale de Simland pour un Contrôle de Constitutionnalité lorsqu'il estime que la Constitution de l'Etat est en péril ou bafouée.

Titre III Des Lois :

Article 9: Les lois sont soumises à la Constitution, elles ne peuvent l'enfreindre.

Article 10 : Les lois sont initiées par le 1 er Ministre sous forme de projet, et sont votées ou rejetées par la Chambre des Lords.

Article 11 : La bonne tenue des votes est assurée par le 1 er Ministre ou son Vice-Gouverneur.

11-1 Le scrutin se déroule sur une période d'une semaine révolue.

11-2 Les bulletins de votes doivent être remplis de façon conforme.

Titre IV: De la relation avec la Fédération:

Article 12: Le Royaume du Queens est un Etat Fédéré de Simland depuis 2003 avec comme numéro d'identification 08 , par conséquent il doit garder de bonnes relations avec les autres Etats à savoir:

-Il ne peut déclarer la guerre à un Etat Fédéré ni se proclamer indépendant, il peut en revanche revendiquer des territoires sans menace de guerre ou d'attaques en tout genre.

-Il en est de même pour les villes actives ou non sauf qu'elles ne peuvent revendiquer une terre.

-Il peut entretenir des relations privilégiées avec tous les Etats ou bien certains Etats dans le domaine inter-étatique et dans la limite des domaines de compétence des Etats.Les domaines pouvant être variés.

Article 13: Le Queens reconnaît le Conseil des Etats comme une représentation des Etats fédérés au niveau fédéral.

Titre V:Des Citoyens :

Article 14 : Sont considérés comme Citoyens du Queens, tout maire d'une ville présente dans l’État.

14-1: Le droit de vote sera accordé comme suit:

-Tous les maires du Queens possédant une ville active. Une ville sera considérée comme inactive si elle n'a pas présentée au moins une MAJ et un RP dans les 3 mois.

-Si un maire ne répond pas à 2 recensements trimestriels (tous les 3 mois).

Le droit de vote sera retiré si les conditions au-dessus ne sont pas respectées.

Titre VI: Des Résidents :

Article 15 : Sont considérés comme Résidents du Queens toute personne ayant sa résidence principale dans une ville de l’État.

Article 16 : Les Résidents n'ont pas les droits des Citoyens reconnus.

16-1- Ils ont cependant un pouvoir consultatif mais sans pouvoir voter.