Charte des Fédérations Sportives
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La Charte des Fédérations Sportives porte le code S001
Charte rédigée en Mai 2008 par James sous le Gouvernement Ag en tant que première version.
Charte modifiée en juillet 2015 par Sim Hurban sous le Gouvernement Kentleprix I en tant que seconde version.
Charte modifiée en mars 2016 par Sébastien sous le Gouvernement Gwench II en tant que troisième version.
Sommaire
Titre Ier - Du statut juridique
- Art. 1 – Les fédérations sportives ont pour objet l'organisation de la pratique d'une ou de plusieurs disciplines sportives.
Elles exercent leur activité en toute indépendance.
- Art. 2 – Si, et seulement si, une Fédération sportive est à l’abandon, le Gouvernement fédéral peut reprendre la gestion de celle-ci pour, soit terminer la compétition engagée, soit pour trouver un repreneur.
Titre II - De l'engagement
En tant qu'organisateurs d'une compétition sportive amatrice ou professionnelle simlandaise, les fédérations sportives s'engagent sur l'honneur à :
- Art. 1 : Respecter l'équité sportive
S'engager à ne pas avantager un participant par rapport à un autre. Aucun participant ne bénéficiera d'un traitement de faveur ou d'une modification des règles en cours de route, sauf si celle-ci vise à favoriser l'équité sportive et/ou découle d'un consensus général et librement consenti.
- Art. 2 : Simuler les compétitions de manière non-arbitraire
Dans la mesure du possible, préférer simuler les compétitions à l'aide d'un jeu vidéo. A défaut, les organisateurs sont tenus de simuler les compétitions de la manière la plus aléatoire possible, dans le respect du point 1.
- Art. 3 : Terminer les compétitions entamées
Un des objectifs prioritaires est de terminer les compétitions qui ont été lancées. Si possible dans les délais annoncés ou à tout le moins dans des délais raisonnables
- Art. 4 : Respecter le public
En apportant un soin particulier à la présentation des compétitions, selon les compétences de chacun, notamment dans les domaines graphiques et orthographiques.
- Art. 5 : Démocratiser l'accès aux compétitions
L'inscription et les activités afférentes à la compétition organisée doivent être accessibles au plus grand nombre possible de Simlandais, sans distinction sociale ou politique ou financière.
Titre III - Des activités
- Art. 1 :Une seule Fédération sportive est autorisée pour chaque sport pratiqué au niveau fédéral.
- Art. 2 :Les états de la Fédération de Simland peuvent fournir une équipe dite étatique, s’ils le souhaitent, pour chaque sport pratiqué au niveau fédéral.
Titre IV - Du financement
- Art. 1 :L'argent généré par les Fédérations sportives devra être déposé sur un compte dédié.
- Art. 2 :L'État simlandais peut octroyer des fonds, si celui-ci le juge nécessaire.
- Art. 3 :Le secteur privé peut participer au financement ou à la création d'équipes sportives.
