Parlement des Plaines de l'Avalon

Plaines de l'Avalon Cet article fait partie de la série sur la politique.

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Le Parlement des Plaines de l'Avalon est le Parlement monocaméral de l’État des Plaines de l'Avalon. Composée de cent-cinquante députés élus pour 6 mois an au suffrage universel direct, au scrutin proportionnel, elle assure l'exercice du pouvoir législatif et le contrôle du gouvernement. Elle siège au Palais du Parlement à Saint-Louis.

Organisation

Le parlement est composé de 150 députés. Pour pouvoir siéger à l'assemblée, il faut posséder au moins une ville active (ou apparentée) dans l'état des Plaines de l'Avalon. Tout les maires sont ainsi automatiquement désignés députés. Pour superviser le parlement organiser les votes, le parlement élit, pour le temps d'une législature un Président du Parlement (généralement le Chancelier lui même). La ville qui accueille le parlement est Saint-Louis.

Procédure législative

Le Parlement est l'organe représentatif suprême, c'est par lui que les lois sont adoptées ou non. Le droit à l'initiative législative appartient aux membres du Parlement. Ainsi, les membres du Parlement et le Chancelier soumettent au Parlement des propositions de lois et des projets législatif.Pour qu'une loi soit adoptée, il faut qu'elle obtienne une majorité simple (1/2 des députés +1). Lors de débats concernant une loi spéciale (constitution,bannissement,...)une majorité des 2/3 est demandée.

Structure

Voici les différentes fonction législatives au sein des Plaines de l'Avalon.

Chancelier

Il est le chef de l'état. Il a remporté les élections. Le gouverneur actuel est Charles Francis Christiaansens.

Premier-Ministre

Le rôle du Premier-Ministre est de seconder le Chancelier dans sa fonction, et de le remplacer en cas d'absence. Il est le second personnage de l'Etat.

Il est en outre chargé de contresigner les lois promulguées par le Chancelier et d'interpréter le règlement de l'Assemblée.

Chef de l'opposition

Le chef de l'opposition est généralement le chef du parti politique non-majoritaire ayant reçu le plus de voix au parlement,il est le troisième personnage de l'Etat, son parti est un membre de l'opposition officielle.

Bureau permanent

L'organe de travail du Parlement, le bureau permanent, est formé à partir de la représentation proportionnelle des différentes factions du corps législatif. Le Chancelier et le Premier-Ministre sont de facto membres. Le nombre de membres du bureau permanent est fixé sur décision du Parlement.

Comissions Permanantes

Article détaillé : Gouvernement Christiaansens

Les comissions permanantes sont les compléments des Ministères. Il y a actuellement vingt-deux commissions permanentes au Parlement :

• Commission des Affaires constitutionnelles
• Commission législative
• Commission de la Défense et de la Sécurité
• Commission du Système politique et des Relations inter-étatique
• Commission de la Politique étrangère
• Commission des Affaires intérieures
• Commission des Élections et des Nominations
• Commission de Surveillance des services de renseignement
• Commission de contrôle des interceptions de communications
• Commission des Finances et du Budget
• Commission de l'Économie
• Commission de l'Agriculture, des Forêts et des Eaux
• Commission des Transports, des Communications et de l'Environnement
• Commission de l'Éducation, de la Science et des Sports
• Commission de la Culture
• Commission de la Santé
• Commission du Travail et de la Politique sociale
• Commission de l'Égalité des chances pour les femmes et les hommes
• Commission du Règlement et des Affaires de l'immunité parlementaire
• Commission des Affaires internationales
• Commission des Affaires Néerlandophones
• Commission des Affaires Francophones

Composition et résultats

Article détaillé : IIIème législature du parlement des Plaines de l'Avalon

Composition de la IIIème Législature du Parlement des Plaines de l'Avalon

	Partis	Pourcentage	Sièges
	Section avalonienne de l'Internationale ouvrière (SAIO)	1,33%	2 sièges
	Parti Socialiste Avalonien (PSA)	11,37%	17 sièges
	GREEN (GREEN)	9,34%	14 sièges
	Mouvement du Centre (MDC)	21,3%	32 sièges
	Union Démocrate Libérale (UDL)	26,00%	39 sièges
	Rassemblement Pluriel Démocrate (RPD) Parti présent au niveau national	17,94%	27 sièges
	Nationaal Houder Partij (HNP) Parti national Houdois	10,68%	16 sièges
	Parti Continental Nationaliste (PNC)	2,02%	3 sièges
	Vote Blanc et nuls	0,08%	0 sièges