Constitution Fédérale de Simland

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Institutions Simlandaises Cet article fait partie de la série sur la politique.

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Une première version fût tout d'abord rédigé en 2004, suite à l'unification du pays. Durant près de 5 ans, celle-ci fût utilisé bien que maintes fois modifiée. En novembre 2009, l'ancien Président Zacksmachine a alors présenté une seconde version pour cette constitution. Il faudra attendre février 2010, et la présentation d'une version finale par Ben Quo, alors Ministre de la Défense et de l'Intérieur, et Aachenar, alors Vice-Président (et Président par intérim), qui a été approuvé à près de 66,7% par référendum. C'est le samedi 6 mars 2010 que la Seconde Constitution de la République de Simland entra en vigueur suite à une soirée sur le T'Chat. Une troisième version a été rédigée sous le mandat Maël.

Texte rédigé par Georgeshub, L. Angelus et Halotime sous le Gouvernement Halotime.

Préambule

Le peuple de Simland, les simlandais ou simlandiens, déclarent par la présente constitution leur unité.

Article 1

1. La Nation de Simland est une micronation virtuelle et hébergée à l'adresse http://www.simland.eu.

2. La Nation de Simland est une république laïque, elle assure à ses citoyens la liberté et l'égalité sans distinction de races, d'origines et de croyances.

3. La monnaie officielle de Simland est le simléon, symbole §.

4. L’emblème de la Nation de Simland est le drapeau simlandais. La fête nationale est célébrée le 26 décembre, date de fondation du pays. La Capitale Fédérale de Simland est Utopia. La devise de Simland est "Quand nos villes se rejoignent".

Article 2

1. Toute personne d’au moins 13 ans (dans vie réell e) s’inscrivant sur le forum Simland est considérée comme citoyen de la Nation d e Simland et fait partie du peuple simlandais. Par cet acte, le nouveau citoyen s’engage à participer à la vie active de Simland et à en respecter toutes les règl es à commencer par cette présente Constitution. 2. La majorité simlandaise s’obtient après 21 jours d’inscription au forum Simland et 50 messages écrits. Elle donne droit de création de Simcompagnies et de parti politique, de voter ainsi que la possibilité de fai re apparaître sa ville sur la Carte Officielle de Simland. Art. 3 Art. 3 Art. 3 Art. 3 La Constitution simlandaise prévaut sur les constit utions étatiques. Acte I Acte I Acte I Acte I

Des institutions simlandaises

Des institutions simlandaises

Des institutions simlandaises

Des institutions simlandaises

Titre I Titre I Titre I Titre I

Du Président et du Vice

Du Président et du Vice

Du Président et du Vice

Du Président et du Vice-

-- -Président de la Nation de Président de la Nation de Président de la Nation de Président de la Nation de Simland Simland Simland Simland Art.4 Art.4 Art.4 Art.4 1. Le Président est le garant de l'activité de Siml and. Il nomme et révoque les membres du Gouvernement. Il est élu au suffrage uni versel direct pour une durée de 6 mois. Le nombre de mandats est illimité. 2. Il est le chef du Gouvernement et a pour tâche d e le conduire et de l'aider dans ses actions pendant ses 6 mois de mandats. Art. 5 Art. 5 Art. 5 Art. 5 Le Président est le premier représentant de Simland à l’étranger et est le symbole de l’indépendance et de l’identité du pays. Il est le chef de l’Armée simlandaise. Son autorité ne peut être remise en cause sauf dans le cas de l’Article 6.2 Art.6 Art.6 Art.6 Art.6 1. En cas d’absence annoncée du Président, le Vice- Président le remplace jusqu’à son retour. 2. En cas d’absence non prévue du Président d’au mo ins 15 jours à partir de la date du dernier message posté, il peut être destitué de ses fonctions et remplacé par un gouvernant, alors nommé Président de la Nation de S imland à sa place. Voici la liste de l’ordre des gouvernants : Président de la Nation de Simland Vice Président (Colistier) Ministre en charge de l’Intérieur 3. Si aucun des gouvernants ne souhaite être nommé Président, l’Équipe d’Administration de Simland déclare le pays en état de Crise Politique et met alors en place un Gouvernement Provisoire. Dans ce cas, l’Ad ministration nomme un Chef du Gouvernement Provisoire, qui peut être ou non un Ad ministrateur, qui sera en charge de terminer le mandat du Président en cours avec l’ aide du Gouvernement qu’il nomme en gardant ou non les anciens ministres. Art. 7 Art. 7 Art. 7 Art. 7 1. Les élections présidentielles simlandaises, orga nisées par l'administration, sont organisées tout les six mois, en octobre et en avri l. 2. Elles durent deux à trois semaines. Art. 8 Art. 8 Art. 8 Art. 8 1. Les campagnes officielles commencent dès le débu t de l'élection présidentielle. Deux jours avant le premier tour, l’administration clôt les inscriptions. La liste est donc définitive. 2. Afin de voir sa campagne validée, le candidat do it avoir un programme. La présence d'un colistier est obligatoire. 3. S'il n'y a que deux candidats, le second tour es t annulé. Art. 9 Art. 9 Art. 9 Art. 9 1. Les scrutins durent le week-end entier, du vendr edi 18h au dimanche 21h généralement. 2. A l'issue du premier tour, les deux candidats ay ant le plus de voix sont renvoyés au second tour. Si un des candidats obtient plus de 50% des voix, il est élu dès le premier tour. 3. Le candidat obtenant le plus de voix au second t our est élu Président de la Nation. Art. 10 Art. 10 Art. 10 Art. 10 La passation de pouvoir a lieux maximum 7 jours apr ès la fin des élections. Lors de cette passation, le Président dévoile le nouveau go uvernement. Art. 1 Art. 1 Art. 1 Art. 11 11 1 1. Le Vice-Président est nommé par le Président de la Nation. 2. Le colistier du candidat à la Présidence est de facto Vice Président. Art. 12 Art. 12 Art. 12 Art. 12 Le Vice-Président coordonne, conjointement avec le Président, les actions du Gouvernement et peut prendre directement en charge un Ministère. Titre II Titre II Titre II Titre II

Du Gouvernement de la Nation de Sim

Du Gouvernement de la Nation de Sim

Du Gouvernement de la Nation de Sim

Du Gouvernement de la Nation de Simland

land land land Art. 13 Art. 13 Art. 13 Art. 13 1. Nommé par le Président, le Gouvernement doit êtr e composé d'au moins deux ministres. Il peut inclure des secrétaires d'états est des conseillers spéciaux. 2. Il est dévoilé lors de la passation de pouvoir 3. Le Gouvernement, portant le nom du Président, es t composé comme suit : Président Vice-Président Ministre d'Etat/Ministre chargé des affaires intéri eures Ministres Secrétaires d'état Conseillers spéciaux Art. 14 Art. 14 Art. 14 Art. 14 1.Les Ministres sont les principaux acteurs du Gouv ernement. Ils sont les représentants du Gouvernement dans chacun des domai nes dont ils ont la charge. Ils peuvent pour cela avoir la modération d’une par tie du Forum Simland qui les concerne. 2. Les Ministres sont choisis parmi les citoyens ma jeurs de Simland. 3. Les Ministres peuvent remettre au Président leur démission à tout moment de leur mandat. Art. 15 Art. 15 Art. 15 Art. 15 1. Les Secrétaires d’État aident les Ministres dans le domaine qui leur a été confié, qui peut être tout ou une partie du domaine du Mini stère en question. Ils sont prédisposés à remplacer le Ministre en cas de démis sion de celui-ci. 2. Les Secrétaires d’État ne sont pas obligatoires dans un Gouvernement. 3. Les Secrétaires d’État sont choisis parmi la pop ulation majeure de Simland. Art. 16 Art. 16 Art. 16 Art. 16 1. Les Conseillers spéciaux aident le Président et le Gouvernement dans le domaine qui leur a été confié, qui peut être tout ou une pa rtie du domaine du Ministère en question. 2. Les Conseillers spéciaux ne sont pas obligatoire s dans un Gouvernement. 3. Les Conseillers spéciaux sont choisis parmi la p opulation majeure de Simland. Art. 17 Art. 17 Art. 17 Art. 17 1. Aucun membre du Gouvernement ne peut être banni durant l’exercice de ses fonctions. 2. Si un membre du Gouvernement est accusé de faute grave, il devra se faire remplacer dans ses fonctions le temps du jugement. 3. En cas de faute grave avérée demandant la mise a u ban (bannissement) d’un membre du Gouvernement, celui-ci sera limogé avant d’être banni. 4. Le Gouvernement est pénalement responsable des a ctions qu’il mène. Si certaines actions ou inactions mettent en danger l’ intégrité de Simland, le Gouvernement peut être démis de ses fonctions par l ’Administration qui applique alors l’article 6.3. Titre III Titre III Titre III Titre III

Des États et des Gouverneurs de la Nation de Sim

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Des États et des Gouverneurs de la Nation de Siml

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Des États et des Gouverneurs de la Nation de Siml

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Des États et des Gouverneurs de la Nation de Siml

and Art. 18 Art. 18 Art. 18 Art. 18 1. La Nation de Simland est composée 9 États - Lews land, Hudson, Thoulak, Plaines de l'Avalon, Grandes Plaines, Simland Méridional, Q ueens, Génésie et Papaya - possédants chacun une capitale, un gouverneur et de s lois spécifiques. 2. Chaque État est dirigé par un "Gouverneur" titre générique qui peut varier d'un état à l'autre. 3. Le Gouverneur dirige son État en association ave c le Gouvernement de Simland sur les domaines d'importance (Économie, Intérieur, Affaires étrangères, Villes, Social). 4. Le découpage territoriale des états n'est reconn u qu'au niveau local de même pour les lois et constitutions étatiques. 5. Le Gouverneur de l’État peut, avec l’accord de l ’administration, rendre « officiel » un jeu dans son état si le jeu en question est cons idéré comme un Cities Builder. 6. En cas d'inactivité totale du Gouverneur élu au bout de 15 jours et si aucun maire ne peut devenir Gouverneur par intérim, l'état est placé sous tutelle du Gouvernement qui se chargera de trouver un remplaça nt. Art. 19 Art. 19 Art. 19 Art. 19 1. Le Gouverneur, représentant de l'état au Conseil des États, est le garant de l'activité de l'état et de la constitution de celui -ci. 2. Le Gouverneur est élu au suffrage universel dire ct par les maires (et, selon les états, les résidents) pour une durée de six mois. 3. Seul un maire peut-être élu Gouverneur d’État. 4. Les élections étatiques ont lieues en octobre, e t durent 2 semaines. Elles sont organisés par le Gouvernement. Art. 20 Art. 20 Art. 20 Art. 20 1. Le Conseil des États possède un rôle consultatif , il conseil et vote, éventuellement, sur demande du Président de Simland un projet, c'es t-à-dire une loi concernant les états ou bien une action qui va être réalisée par l e Gouvernement de la Nation. 2. Les représentants du Conseil des États sont les 9 Gouverneurs d'États de Simland. 3. Ils élisent pour six mois leur Président du cons eil en interne, celui-ci doit-être un Gouverneur. 4. Le Président du conseil guide les débats et se c harge de comptabiliser les votes. Il peut être remplacé à tous moments sur vote du conse il à la majorité absolue. Titre IV Titre IV Titre IV Titre IV

De l’Admin

De l’Admin

De l’Admin

De l’Administration, de la Justice et de la Polic

e istration, de la Justice et de la Police istration, de la Justice et de la Police istration, de la Justice et de la Police Art. 21 Art. 21 Art. 21 Art. 21 1. L'équipe d'administration est composée du webmas ter de simland.eu et des administrateurs nommés par celui-ci. 2. L'administration est responsable des forums. Les administrateurs peuvent modifier le contenu d'un message ou même le supprimer si cel ui-ci est contraire aux lois simlandaises. Art. 22 Art. 22 Art. 22 Art. 22 1. Le Juge Fédéral est le garant du pouvoir judicia ire simlandais. 2. Il est élu par les simlandais tout les 6 mois, s on nombre de mandat n'est pas limité. 3. Si le Juge Fédéral est absent depuis plus d'un m ois ou si celui-ci cumule son poste avec un poste exécutif, le Chef de la Police est nommé à sa place. Art. 23 Art. 23 Art. 23 Art. 23 1. Les policiers sont choisis par le Juge Fédéral. 2. Ils veillent au respect des lois, de la constitu tion et de la charte des forums sur les forums Simland. Art. 24 Art. 24 Art. 24 Art. 24 Un simlandais se voyant attribuer la modération d'u n forum ou un accès spécial se doit de ne pas abuser de se droit dans un but perso nnel. Un abus de pouvoir est sanctionné d'un bannissement. Acte II Acte II Acte II Acte II

Des règles générales de la Nation

Des règles générales de la Nation

Des règles générales de la Nation

Des règles générales de la Nation

Titre V Titre V Titre V Titre V

Des Citoyens de la Nation de Simland

Des Citoyens de la Nation de Simland

Des Citoyens de la Nation de Simland

Des Citoyens de la Nation de Simland

Art. 25 Art. 25 Art. 25 Art. 25 1. Les citoyens peuvent participer à toutes les dis cutions ou en créer une sans avoir a être censuré sauf si celui-ci ne respecte pas l'a rticle 26. 2. Un citoyen a un nom (ou pseudonyme) qui lui est propre, il peut le changer avec accord de l'administration. 3. Un citoyen adhère au principe de la Nation de Si mland : Simcity 4, Cities XL, les Sims. Titre VI Titre VI Titre VI Titre VI

Des Villes de Simland

Des Villes de Simland

Des Villes de Simland

Des Villes de Simland

Art. 26 Art. 26 Art. 26 Art. 26 Tout citoyen majeur peut demander l'insertion sur l a Carte de Simland de sa ville créée sous SimCity , Cities XL, les Sims ou Tropico si celle-ci possède plus de 2000 habitants. Art. 27 Art. 27 Art. 27 Art. 27 1. Un maire ne peut placer plus de 4 villes sur la carte de Simland. 2. Au delà de 4 villes, un maire doit obtenir l'aut orisation conjointe de l'académie et du Gouverneur de l'état concerné pour y installer u ne 5ème ville, qui doit être active à raison d'une mise à jour par mois. Est considérée comme 5e ville la dernière placée sur la carte par le maire. Celle-ci sera sup primée de la carte si elle ne répond pas aux critères d'activité. 3. Une ville ne peut avoir le même nom qu'une ville célèbre dans le monde même en y ajoutant "Nouvelle", "New", "Saint",...

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