Batiments Fédéraux

Tribunal Fédéral

Adresse

Plaza de la justicia

Ville hôte

Utopia

Nombre de fonctionnaire

2460

Transports

TB2

Portail Politique

Le tribunal fédéral est l'endroit représentant la justice Simlandaise. C'est là ou travaille le Juge fédéral.

Sommaire

1 Organisation
2 Bâtiment

Organisation

L'organigramme du Tribunal fédéral

Bureau des juges

Le Bureau des juges est l'organe le plus important du pouvoir judiciaire à Simland. Ses juges jugent toutes les affaires cassées par les cours de cassations ainsi que toutes les affaires d'importance fédérale, ils organisent la justice au sein de la Fédération. Il peuvent aussi lancer des procès ou des enquêtes. Il est composé du Juge fédéral et des 16 Juges supérieurs fédéraux que le Juge Fédéral nomme à vie (remplacé à leur démission ou à leur décès) chacun avec leur spécialité.

Dommaines :

Travail Commerce Civil Administration Crime Délit

		Nom	Depuis
		Robert Spencer	Décembre 2003
		Pablo Vivas	Juillet 2013
		Erman Von Braunn	Décembre 2003
		Michèle Delacour	Décembre 2003
		Augusto Saldaña	Avril 2006
		Emile Martin	Fevrier 2009
		Julia Martinez	Janvier 2008
		Hugues Hayes	Mars 2011
		Pedro Correa	Décembre 2003
		Brooke Lliam	Décembre 2003
		Francesco finito	Décembre 2003
		Otto Riemann	Décembre 2003
		Brenda Wilder	Décembre 2003
		Xavier Brosman	Mai 2013
		Benitto Plata	Décembre 2003
		Laurent Defranc	Décembre 2003

Contrôle général

Le contrôle général est l'organe qui inspecte les administrations publiques et les grandes entreprises de la Fédération et de ses entités fédérés, ils remontent toutes les anomalies au Bureau des juges qui peuvent lancer un procès. Il est composé de 45 contrôleurs que le Juge fédéral embauche et comporte un chef : Donna Palmer.

Donna Palmer, Chef-contrôleur

Bureau des Etats

Le bureau des Etats est un organe de représentation de la justice étatique. Il permet la dialogue et la coordination entre les instances judiciaires étatiques entre elles et avec l'Etat nottament lors des différends judiciaires. Tous les représentants sont nommés par le gouverneur de l'Etat. Les conseillers se réunissent avec le Juge fédéral en extraordinaires. Il y a en moyenne 15 sections par an.

	Nom	Photo
Lewsland	à completer	[[Fichier:photoàmettre.png\|50px]
Plaines de l'Avalon	Françoise De Tandt
Hudson-Rétanie	à completer	[[Fichier:photoàmettre.png\|50px]
Thoulak	à completer	[[Fichier:photoàmettre.png\|50px]
Grandes Plaines	à completer	[[Fichier:photoàmettre.png\|50px]
Queens	à completer	[[Fichier:photoàmettre.png\|50px]
Génésie	Daniel Shepherd
Méridionie	à completer	[[Fichier:photoàmettre.png\|50px]
Papaya	à completer	[[Fichier:photoàmettre.png\|50px]
Obersimland - Whamfalen	Greta Wagner