Loi sur le mérite
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La loi sur le mérite porte le numéro In006
Loi rédigée en septembre 2015 par Sim Hurban sous le Gouvernement Kentleprix I en tant que première version.
Présentation
La loi sur le mérite a pour but de récompenser les citoyens de la Fédération de Simland qui maintiennent une activité régulière dans leur domaine et qui oeuvre ainsi à la bonne santé de la nation.
Définition
Le mérite, dans la Fédération de Simland, est un récompense, généralement en argent, octroyée à une personne qui oeuvre pour une juste cause, celle de l'activité, qui contribue grandement à l'accomplissement de la Nation. A travers son travail, le citoyen est récompensé à la juste valeur de son engagement.
Obtention
Le mérite peut s'obtenir de différente façon suivant le poste que le citoyen occupe. Le mérite ne peut être décerné que tous les trois mois (90 jours) et à une personne physique. Pour assurer le bon fonctionnement de la Loi sur le mérite, un registre est tenu par le Ministre de l'Intérieur ou par le Président ou le Vice-Président. Le nom du citoyen ainsi que la date de l'obtention du mérite y est inscrit. Tout citoyen remplissant les conditions est éligible à la Loi sur le mérite, il doit alors le demander auprès du ministère de l'Intérieur.
Pour un maire :
- Faire 2 MAJs/RPs minimum
Pour la fonction publique locale :
- Faire 2 MAJs/RPs d'état minimum
Pour le secteur économique, sportif et culturel :
- Faire 2 MAJs/RPs minimum
Montant
Le montant du mérite varie en fonction du nombre de MAJs/RPs fait par le citoyen durant une période de trois mois (90 jours). Le montant est versé à partir du moment où le citoyen en fait la demande. Il doit cependant donner le lien de ces MAJs/RPs lors de ladite demande. La période évaluée est comprise entre le moment ou le citoyen fait la demande moins trois mois, soit 90 jours inclusivement.
Ci-dessous le montant du mérite :
- 2 MAJs/RPs : 100§
- 3 MAJs/RPs : 200§
- 4 MAJs/RPs : 300§
- 5 MAJs/RPs : 400§
Médaille
Si au cours d'une période de 12 mois à compter de sa première demande, un citoyen de la Fédération de Simland réussit à publier 20 MAJs/RPs ou plus, il sera reçu par le Président de la Nation afin que celui-ci lui décerne la Médaille simlandaise du mérite, plus haute distinction de la Nation envers un citoyen. En plus de la médaille, le citoyen recevra une prime de 1 000 § afin de le récompenser pour le travail qu'il a accompli au sein de la Nation.
La médaille simlandaise du mérite ainsi que la prime de 1 000 § ne sont décernées qu'une fois par citoyen.
