Confédération simlandaise : Différence entre versions

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La Confédération simlandaise est une période de l'histoire de [[Simland]] allant du 27 Août 2012 jusqu'au 29 Décembre 2012. Si certains la considèrent comme une période particulièrement sombre de l'histoire, d'autres comme un progrès renié par les égos des politiciens.
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'''Simland''', officiellement la '''Confédération simlandaise''' (anciennement ''République Fédérale de Simland''), est une micro-nation virtuelle (voir la définition de Wikipédia) hébergée à l'adresse  et basée sur les jeux [[Sim City 4]], [[CitiesXL]] et [[LesSims]]. Elle se félicite d'être actuellement « la micro-nation francophone n°1 sur Internet » (et probablement la seule de cette envergure, toutes langues comprises.)
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==L'arrivée de la Confédération==
  
La Confédération simlandaise s'étend sur la quasi-totalité de ce que les géologues considèrent comme le [[continent simlandais|continent]] ou le [[sous-continent simlandais]], ce qui correspond au lien terrestre entre les continents américain et asiatique. Elle partage ses frontières avec la [[Russie]] à l'Ouest (District fédéral extrême-oriental) et les [[États-Unis]] à l'Est (Alaska).
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L'idée d'une confédération à Simland a émergé avec [[Ric]] en 2011. À l'arrivée au pouvoir de [[Metri]] en août 2012, la [[FEDCOM]] est créée pour changer le système politique simlandais dans le but de trouver une solution globale aux problèmes de Simland.
  
Région de peuplement colonial aux multiples influences culturelles, Simland a connu une décolonisation progressive après la Seconde Guerre mondiale avant de s'unifier le [[Fête Nationale|26 décembre 2003]].<small><sup>[[{{PAGENAME}}#Notes et références|1]]</sup></small>. Le pays a été, pendant presque neuf ans, une [[Constitution|République Fédérale]], menée par un [[Président]] et un [[Vice-Président]], avant de devenir une confédération, ce qui a redonné une certaine autonomie aux régions.
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Avec une majorité de "oui", le [[Pacte de la Confédération simlandaise]] est adopté, mais le référendum aura eu une participation très faible : seulement 27 votants, et ce pendant l'été, une période connue pour le départ momentané de la plupart des membres en vacances. Cela sera l'une des bases de l'idéologie des opposants à la Confédération.
  
==Histoire==  
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==Le Pacte de la Confédération simlandaise==
  
{{Article détaillé|article détaillé=Histoire de Simland}}
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Il a été rédigé en Août 2012 par la [[FEDCOM]], menée par [[Ric]], en collaboration avec [[Aachenar]]. Il fait office de constitution pendant la période de la confédération.
  
Peuplé depuis des millénaires par des peuplades présimlandiennes qui érigèrent des civilisations étonnantes comme celles des Simtèques ou des Mayens, le continent simlandais rencontra pour la première fois l'Europe lorsque Francisco de Orellana, conquistador espagnol, y débarqua en 1542. Le Sud fut rapidement conquis par les Espagnols (Simérindie), alors que les Anglais s'invitèrent bientôt le long des côtes du Queens, puis les Français (Génésie), les Néerlandais (Simland Méridional), et quelques groupes divers d'aventuriers européens. Conçu comme une île dont on ne connaissait que le rivage Sud, le continent fut peuplé au Nord au XVIIIè siècle par des Néerlandais (principauté d'Oulatar) et par des Russes, conduits par Vitus Béring qui montra qu'il s'agissait d'un isthme entre Asie et Amérique. À l'instar des États-Unis, Simland entra dans l'ère de la liberté en 1776 avec l'indépendance de New Amsterdam, mais il faudra attendre les années 1960 pour que le continent soit entièrement décolonisé. La Révolution industrielle permit à Simland d'émerger comme une puissance économique de premier plan, notamment grâce aux ressources minières (en Hudson), qui attirèrent de nombreux colons anglo-saxons. Au XXème siècle, la découverte de pétrole dans le Grand Nord et au Thoulak permit à Simland de rester en tête des pays industrialisés, alors que le Sud se spécialisait dans la finance (Sun City, Ramur City). Le pays n'en fut longtemps pas un et les divers États se sont affrontés durant les guerres du XIXème et du XXème siècle, notamment la Seconde Guerre mondiale. Conquise à petits pas à partir du XIXè siècle (Union douanière simlandaise), l'unification du pays ne se fit qu'en 2003, après l'appel lancé par Djay. Désormais, Simland est une république fédérale membre du G20 et de l'ONU, et de multiples présidents se sont succédés. Les grands travaux furent accomplis sous Djay (2004), l'introduction d'une monnaie eut lieu en 2006 et la création du WikiSimland en 2007. Depuis 2009, le pays souffre d'une crise à la fois économique et politique grave, qui a abouti à un changement de régime en Confédération.
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Ce pacte donne presque tous les pouvoirs à l'Assemblée des [[Gouverneurs]], le [[Conseil des États]]. Cependant il donne aux États une liberté incommensurable : les gouverneurs peuvent établir les règles et l'identité de leur pays en toute liberté.
  
==Politique==
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===Préambule===
  
[[Simland]] est une [[Pacte de la Confédération simlandaise|Confédération]], menée par le [[Conseil des Etats]].
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Au nom de Djay Tout-Puissant!
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Toute mesure prise en vue de garantir la sécurité, la paix mais aussi les droits des peuples, est honorable et profi-
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table au bien public. Que chacun sache donc que la communauté et les régions simlandaises se sont engagées à se
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défendre, à s’entraider mutuellement et à partager une aventure commune.
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Afin de protéger cette union, et de survivre à la fin de la République Fédérale de Simland, la communauté
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simlandaise décrète présentement la création de la Confédération simlandaise, lui donnant les règles suivantes :
  
L'organisation de Simland se base sur le [[Pacte de la Confédération simlandaise]] qui est le document officiel de plus forte valeur ; il a été rédigé en 2012, et ne peut être modifié sans l'accord du peuple. L'Administration et le [[Juge de la Confédération]] veillent au respect du Pacte.
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===Article I===
  
Le droit de vote est accordé à tous les citoyens dès l'obtention de la [[majorité simlandaise|majorité]], c'est-à-dire au bout de 21 jours de présence et de 30 messages postés sur les forums. Les [[élections générales]] ont lieu lieu tous les 6 mois, il s'agit d'un rituel important dans la [[Portail:Politique|vie politique]] [[simlandais]]e car les [[gouverneur|gouverneurs]] jouissent du pouvoir le plus important dans la Confédération.
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1. Simland est une confédération regroupant la Région du Lewsland, la République d’Hudson, le Thoulak, le Grand-Duché de l’Avalon, l’État des Grandes Plaines, l’État du Queens, l’Empire Méridional, la République de Génésie et la Région de Papaya.
  
La [[Portail:Politique|vie politique]] a initié la création de [[partis]]. Démocratie pluraliste reconnaissant la liberté d'expression, Simland connaît de multiples courants de pensée politique, qu'ils soient libéraux ([[UDL]]), écologistes ([[MES]]), ou socialistes ([[PSS (2012)|PSS]]). Les [[État]]s du sud et de l'ouest sont réputés plus à droite que ceux du nord et de l'est, de tradition ouvrière.
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2. La langue officielle de la Confédération est le français.
  
==Géographie==
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===Article II===
  
Le territoire national s'étend sur une superficie de plus de 4 millions de km², ce qui place Simland à la {{Siècle|numéro=7}} position mondiale en termes de surface (derrière l'Australie), et son territoire s'étend de la [[Baie du Grand Sud]] à l'[[Océan Glacial Arctique]].
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1. Tous les États constitutifs recensés sur les forums de Simland (www.simland.eu) sont de fait et de droit membres de la Confédération. Celles-ci sont souveraines dans les domaines qui n’ont pas été explicitement délégués à la Confédération dans le présent texte.
  
Simland utilise le fuseau horaire GMT-11 (12 heures de décalage avec Paris.)
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2. Est membre de la communauté simlandaise tout membre inscrit aux forums de Simland depuis 21 jours et ayant posté 30 messages sur les forums de Simland.
  
==Régions==
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===Article III===
  
{{Article détaillé|article détaillé=Régions de Simland}}
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1. Les représentants des États constitutifs se réunissent en Conseil des États, représentant la Confédération. Ils prennent en concertation les décisions à prendre à une échelle englobant tous les États constitutifs.
  
La Confédération est composée de 9 [[Régions]] et de 4 Territoires d'outre-mer (les [[Îles Coconuts]], inhabitées, rattachées au [[Grand Sud]] ([[Papaya]]), les [[Archipel Ykylele|Îles Ykylélé]], ratachées aux [[Apach]] ([[Papaya]]), les [[Archipel de Hirohito|Îles Hirohito]], appartenant aux [[Comores]] ([[Papaya]]), et [[Dina Morghabin]], appartenant au [[Simland Méridional]] ([[Empire Méridional]])). Chaque [[Région]] a son propre gouvernement et est dirigé par son propre [[gouverneur]], élu par et parmi les [[maire]]s de la région. Les Régions ont l'essentiel des pouvoirs, et sont quasi-indépendantes.
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2. Le Conseil des États prend ses décisions en autorité collégiale.
  
L'activité et le peuplement des Régions fluctue. Certaines Régions souffrent d'inactivité et du manque de maires, comme le [[Lewsland]], alors que d'autres sont très actives comme l'[[Empire Méridional]]. Globalement, les Régions du Sud sont nettement plus peuplées que les Régions du Nord (plus de trois quarts de la [[population de Simland|population]].)
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===Article IV===
  
Les Régions sont en partie issus des anciennes [[colonie]]s, mais un redécoupage complet a été effectué en 2004 sur des critères géographiques et culturels. Avant Octobre 2011, il s'agissait d'États. Le nombre d'États s'est accru, passant de 13 à 17 lors de la [[Carte de Simland|carte v.2]] ; certains ont même évoqué la création d'un {{Siècle|numéro=18}} État d'outre-mer, proposition qui a été rejetée. En Octobre 2011, avec la Régionalisation, les états sont regroupés en 9 Régions. De même, les pouvoirs des gouverneurs se sont progressivement accrus (certains États ne disposaient pas de forum dédié au début et étaient plus ou moins administrés par le pouvoir central, et désormais les régions sont autonomes)
+
Toute activité réservée au Conseil des États peut être délégué à une personne, son activité pouvant être réglementée par le Conseil des États.
  
<!--'''Simland''' est une [[micro-nation]] sur Internet, basée sur les jeux , [[Sim City 4]] (''[[Sim City 4 Deluxe]]''), [[CitiesXL]] et les [[Sims 2]] (Ainsi que ces add-ons). Elle possède une carte, des villes, des entreprises, une économie, un système universitaire, une monnaie, des média (chaines de télévisions, journaux, chaine locale...). Aussi, il y a certains point '''RP''' comme, un poste frontière, des lignes TGV, le VECTOR (transport Simlandais), des partis politiques de tous types (capitaliste, centriste, communiste, socialiste, écologiste...). Elle possède aussi une grande organisation politique ayant ainsi des élections présidentielles, des élections fédérales, des ministre ainsi que des gouverneurs (pour chaque état; Simland étant un un pays fédéral). Le pays a été fondé en réalité lorceque le premier topic sur Simland à été posté sur [http://www.jeuxvideo.com les forums de Jeuxvidéo.com] le 23 décembre 2003. Cette date est considéré comme l'indépendance de Simland à Jeuxvidéo.com (aussi considéré comme fête national). Comme tous les pays, elle possède une hymne avec ses paroles. Cependant, aucun nom n'a été trouvé. Même si elle s'est séparé de jeuxvidéo.com (forum francophone), à Simland, les Simlandais et Simlandaise - ou Simlandien et Simlandienne - parle Français. La monnaie (le §imléon) et typiquement Simlandais. Le signe monétaire est "§". C'est la seule monnaie au monde où le centime n'existe pas et où il est impossible d'être à découvert (avoir par exemple -49§). La devise National "Quand nos villes se rejoignent" est en faites le nom du premier topic de Simland sur Jeuxvidéo.com. Simland a une particularité qui lui ait propre : elle se situe dans le détroit de Béring (qui bien entendu, sur les cartes de Simland n'existe pas) a la particularité de reliée l'Asie est l'Amérique ! Cependant, Simland a toujours été considéré comme asiastique : L'Alaska peut en effet être considérée comme "à moitié asiatique". L'Alaska n'a pas toujours été américaine. La première "civilisation" a avoir colonisé l'Alaska sont les russes...
+
===Article V===
Il s'agit de leur expansion maximale vers l'est. Mais étant donné qu'il y a Simland entre les deux, il peu probable que l'Alaska ait pu être russe. A moins de considérer que le nord(au moins) de Simland ait appartenu aux russes. Ce qui serait possible s'il n'y avait pas les Mayens pour les bloquer, car les mayens sont présent dans tout le nord de Simland à cette époque(vers 1780).
+
  
Cependant on pourrai dire que les russes ont réussi à repousser les Mayens jusque dans le Mao tel qu'il est aujourd'hui, serait parti coloniser l'Alaska afin d'y utiliser le ressources (fourrures, ...) , et ce territoire sera vendu aux américains en 1867 . (sources Wikipédia/Histoire du Grand Nord) 
+
1. Le Juge de la Confédération est élu au scrutin uninominal majoritaire par la totalité des membres de la communauté Simlandaise. Il est le seul ayant le pouvoir de rendre et d’appliquer un jugement.
  
Même si aujourd'hui chaque état possède une histoire, chaque ville possède une histoire, il n'y a toujours pas d'histoire RP à Simland c'est-à-dire, une histoire '''officielle''' qui dirait comment Simland est née (en RP, pas réellement). Les origines de Simland sont malgré tous très nombreuse : on distingue au nord des origines Mayenne; au centre plutôt autochtone. Le sud est quand a lui majoritairement vide (il y a quelques exceptions). Le développement n'est arrivé que vers le XVIIIè siècle avec les colonies espagnoles. Enfin, les origines à l'est et à l'ouest sont bien-sur Russes. Aujourd'hui toujours, il y a une très forte influence russe visible particulièrement dans le [[Thoulak]].
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2. Toute forme de vendetta est interdite.
  
Simland a été jalonné aussi de périodes sombre tel l'[[Affaire Madawc]] ou l'[[Affaire Manubest]]. Bien entendu la police Simlandaise intervient accompagnée des administrateurs du forum.
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===Article VI===
  
Mais avant tous, c'est une communauté de personne passionné qui consacre parfois une très grande parti de leur temps à faire vivre le pays. Même si le "RP" est très présent, Simland reste une communauté basé sur les jeux "Sim". Bien entendu Sim City 4 et son add-on Rush Hour. Aussi, Sim City 3000 est accepté. Sim City Societies qui, même si le jeu est considéré par Simland comme jeu "sim", a été très rejeté par la population car très different de ses prédécesseurs et manquant - selon les Simlandais - cruellement de réalisme. Les  Sims2 ainsi que tous ses add-ons font aussi partis de Simland. Le jeu permet de concrétiser par des images certains projets-->
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L’administration est un organe de la Confédération. Elle contrôle le bon fonctionnement de l’ordre constitutionnel ainsi que le respect de la charte.
  
==Notes et références==
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===Article VII===
  
# <small> [[{{PAGENAME}}#up|↑]] Version couramment admise de l'Histoire de Simland non officialisée.</small>
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1. Toute sécession d’une région doit être acceptée par la population du territoire la souhaitant, la majorité
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du Conseil des États et l’administration.
  
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2. Toute fusion de régions doit être acceptée par la population des régions concernées, la majorité du
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Conseil des États et l’administration.
  
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===Article VIII===
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[[Catégorie:Nation de Simland]]
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Sont dans les domaines de compétence du Conseil des États : la cartographie, la monnaie, la représenta-
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tion des forums sur les communautés étrangères, la publicité, la gestion des élections dans tout le territoire
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de la Confédération.
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===Article IX===
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1. Chaque État doit se doter d’un représentant, élu au scrutin uninominal majoritaire direct à un mandat
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de six mois par les citoyens de l’État constitutif. Celui-ci est au moins chargé de représenter son État au
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Conseil des États.
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3. L’élection est organisé par la Confédération simlandaise, qui est en charge de sa bonne tenue, de l’enre
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gistrement des candidatures, du dépouillement et de la publication des résultats officiels. L’élection a
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une durée exacte de deux semaines. Durant la première semaine, les simlandais éligibles déclarent leur
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intention de candidature. Puis après une seconde semaine de campagne, le premier tour est organisé
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sur une période de quarante-huit heures. Les deux candidats ayant récolté le plus de voix sont envoyés
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au second tour, qui est organisé une semaine exactement après. Si un candidat récolte plus de cinquante
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pourcent des suffrages exprimés au premier tour, il remporte de fait l’élection. Si des égalités de suffrages
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sont observées entre les candidats, l’administration peut prolonger le scrutin. Si un seul candidat se pré-
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sente, il est immédiatement déclaré vainqueur de l’élection.
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4. En cas de démission d’un représentant ou d’une absence imprévue de plus de quatre semaines, la légis
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lation de l´État s’applique. Si aucune règle n’est donnée, le Président mandatera un citoyen de l’État
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représentant par intérim, ou se chargera de l’intérim lui-même.
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===Article X===
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1. Le Président de la Confédération est élu au scrutin uninominal majoritaire. Il représente la communauté
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simlandaise et détient à sa charge la représentation de la Confédération à l’étranger. Il préside les sessions
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du Conseil des États et compte parmi ses membres, sans distinction aucune.
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2. Le Président de la Confédération est le garant du Pacte de la Confédération Simlandaise.
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3. L’élection présidentielle est organisé de la même manière que les élections générales (cf. Article VIII. 8). L’administration se charge de l’organisation de l’élection.
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4. La passation de pouvoir est organisée par l’administration mais doit être tenue une semaine au maximum, après la fin du second tour.
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5. En cas de démission du Président ou d’une absence imprévue de plus de quatre semaines, le Conseil des États élit un Président par intérim qui remplacera le Président dans ses fonctions.
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6. Le Président ne peut cumuler son mandat avec celui de représentant, de juge de la Confédération ou tout autre mandat exécutif.
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===Article XI===
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1. L’armée simlandaise a la mission d’assurer la défense de la Confédération et le maintien de la paix, tant à l’intérieur qu’à l’extérieur de ses frontières. Le Président de la Confédération est le chef de l’armée Simlandaise.
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2. L’armée simlandaise est composée du regroupement de toutes les armées des États constitutifs. Les contingents de troupes sont formés de soldats habiles au service militaire, dans la proportion de deux soldats pour cent habitants dans chaque État.
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===Article XII===
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La Police simlandaise est composée de policiers nommés par le Juge de la Confédération. Sa mission est de
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veiller au respect de tous les textes de loi en vigueur dans les États, ainsi que dans la Confédération. Elle
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doit également veiller au respect de la charte des forums.
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===Article XIII===
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1. Le droit d’initiative, de référendum et de pétition sont garantis par le Pacte. Ils permettent aux peuples Simlandais de s’exprimer à l’échelle de la Confédération. Les modalités de leur utilisation est fixée par la loi.
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2. Les textes et décisions issus de ces outils ne peuvent être modifiés que par voie populaire.
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===Article XIV===
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1. Les regroupements et partis politiques peuvent concourir à toutes élections organisées sur le territoire Simlandais.
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2. Les citoyens sont libres d’exprimer leurs opinions et de se regrouper, dans le respect de la loi.
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==Chroniques de la Confédération==
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==Le Gouvernement Halotime et la fin de la Confédération==

Version actuelle en date du 11 mars 2013 à 11:54

La Confédération simlandaise est une période de l'histoire de Simland allant du 27 Août 2012 jusqu'au 29 Décembre 2012. Si certains la considèrent comme une période particulièrement sombre de l'histoire, d'autres comme un progrès renié par les égos des politiciens.

L'arrivée de la Confédération

L'idée d'une confédération à Simland a émergé avec Ric en 2011. À l'arrivée au pouvoir de Metri en août 2012, la FEDCOM est créée pour changer le système politique simlandais dans le but de trouver une solution globale aux problèmes de Simland.

Avec une majorité de "oui", le Pacte de la Confédération simlandaise est adopté, mais le référendum aura eu une participation très faible : seulement 27 votants, et ce pendant l'été, une période connue pour le départ momentané de la plupart des membres en vacances. Cela sera l'une des bases de l'idéologie des opposants à la Confédération.

Le Pacte de la Confédération simlandaise

Il a été rédigé en Août 2012 par la FEDCOM, menée par Ric, en collaboration avec Aachenar. Il fait office de constitution pendant la période de la confédération.

Ce pacte donne presque tous les pouvoirs à l'Assemblée des Gouverneurs, le Conseil des États. Cependant il donne aux États une liberté incommensurable : les gouverneurs peuvent établir les règles et l'identité de leur pays en toute liberté.

Préambule

Au nom de Djay Tout-Puissant! Toute mesure prise en vue de garantir la sécurité, la paix mais aussi les droits des peuples, est honorable et profi- table au bien public. Que chacun sache donc que la communauté et les régions simlandaises se sont engagées à se défendre, à s’entraider mutuellement et à partager une aventure commune. Afin de protéger cette union, et de survivre à la fin de la République Fédérale de Simland, la communauté simlandaise décrète présentement la création de la Confédération simlandaise, lui donnant les règles suivantes :

Article I

1. Simland est une confédération regroupant la Région du Lewsland, la République d’Hudson, le Thoulak, le Grand-Duché de l’Avalon, l’État des Grandes Plaines, l’État du Queens, l’Empire Méridional, la République de Génésie et la Région de Papaya.

2. La langue officielle de la Confédération est le français.

Article II

1. Tous les États constitutifs recensés sur les forums de Simland (www.simland.eu) sont de fait et de droit membres de la Confédération. Celles-ci sont souveraines dans les domaines qui n’ont pas été explicitement délégués à la Confédération dans le présent texte.

2. Est membre de la communauté simlandaise tout membre inscrit aux forums de Simland depuis 21 jours et ayant posté 30 messages sur les forums de Simland.

Article III

1. Les représentants des États constitutifs se réunissent en Conseil des États, représentant la Confédération. Ils prennent en concertation les décisions à prendre à une échelle englobant tous les États constitutifs.

2. Le Conseil des États prend ses décisions en autorité collégiale.

Article IV

Toute activité réservée au Conseil des États peut être délégué à une personne, son activité pouvant être réglementée par le Conseil des États.

Article V

1. Le Juge de la Confédération est élu au scrutin uninominal majoritaire par la totalité des membres de la communauté Simlandaise. Il est le seul ayant le pouvoir de rendre et d’appliquer un jugement.

2. Toute forme de vendetta est interdite.

Article VI

L’administration est un organe de la Confédération. Elle contrôle le bon fonctionnement de l’ordre constitutionnel ainsi que le respect de la charte.

Article VII

1. Toute sécession d’une région doit être acceptée par la population du territoire la souhaitant, la majorité du Conseil des États et l’administration.

2. Toute fusion de régions doit être acceptée par la population des régions concernées, la majorité du Conseil des États et l’administration.

Article VIII

Sont dans les domaines de compétence du Conseil des États : la cartographie, la monnaie, la représenta- tion des forums sur les communautés étrangères, la publicité, la gestion des élections dans tout le territoire de la Confédération.

Article IX

1. Chaque État doit se doter d’un représentant, élu au scrutin uninominal majoritaire direct à un mandat de six mois par les citoyens de l’État constitutif. Celui-ci est au moins chargé de représenter son État au Conseil des États.

2. Les élections générales sont organisées dans tous les États en même temps par la Confédération.

3. L’élection est organisé par la Confédération simlandaise, qui est en charge de sa bonne tenue, de l’enre gistrement des candidatures, du dépouillement et de la publication des résultats officiels. L’élection a une durée exacte de deux semaines. Durant la première semaine, les simlandais éligibles déclarent leur intention de candidature. Puis après une seconde semaine de campagne, le premier tour est organisé sur une période de quarante-huit heures. Les deux candidats ayant récolté le plus de voix sont envoyés au second tour, qui est organisé une semaine exactement après. Si un candidat récolte plus de cinquante pourcent des suffrages exprimés au premier tour, il remporte de fait l’élection. Si des égalités de suffrages sont observées entre les candidats, l’administration peut prolonger le scrutin. Si un seul candidat se pré- sente, il est immédiatement déclaré vainqueur de l’élection.

4. En cas de démission d’un représentant ou d’une absence imprévue de plus de quatre semaines, la légis lation de l´État s’applique. Si aucune règle n’est donnée, le Président mandatera un citoyen de l’État représentant par intérim, ou se chargera de l’intérim lui-même.

Article X

1. Le Président de la Confédération est élu au scrutin uninominal majoritaire. Il représente la communauté simlandaise et détient à sa charge la représentation de la Confédération à l’étranger. Il préside les sessions du Conseil des États et compte parmi ses membres, sans distinction aucune.

2. Le Président de la Confédération est le garant du Pacte de la Confédération Simlandaise.

3. L’élection présidentielle est organisé de la même manière que les élections générales (cf. Article VIII. 8). L’administration se charge de l’organisation de l’élection.

4. La passation de pouvoir est organisée par l’administration mais doit être tenue une semaine au maximum, après la fin du second tour.

5. En cas de démission du Président ou d’une absence imprévue de plus de quatre semaines, le Conseil des États élit un Président par intérim qui remplacera le Président dans ses fonctions.

6. Le Président ne peut cumuler son mandat avec celui de représentant, de juge de la Confédération ou tout autre mandat exécutif.


Article XI

1. L’armée simlandaise a la mission d’assurer la défense de la Confédération et le maintien de la paix, tant à l’intérieur qu’à l’extérieur de ses frontières. Le Président de la Confédération est le chef de l’armée Simlandaise.

2. L’armée simlandaise est composée du regroupement de toutes les armées des États constitutifs. Les contingents de troupes sont formés de soldats habiles au service militaire, dans la proportion de deux soldats pour cent habitants dans chaque État.

Article XII

La Police simlandaise est composée de policiers nommés par le Juge de la Confédération. Sa mission est de veiller au respect de tous les textes de loi en vigueur dans les États, ainsi que dans la Confédération. Elle doit également veiller au respect de la charte des forums.

Article XIII

1. Le droit d’initiative, de référendum et de pétition sont garantis par le Pacte. Ils permettent aux peuples Simlandais de s’exprimer à l’échelle de la Confédération. Les modalités de leur utilisation est fixée par la loi.

2. Les textes et décisions issus de ces outils ne peuvent être modifiés que par voie populaire.

Article XIV

1. Les regroupements et partis politiques peuvent concourir à toutes élections organisées sur le territoire Simlandais.

2. Les citoyens sont libres d’exprimer leurs opinions et de se regrouper, dans le respect de la loi.

Chroniques de la Confédération

Le Gouvernement Halotime et la fin de la Confédération