Constitution de l'État de Thoulak : Différence entre versions

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==Avant-propos==
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==[[Fichier:TCParms.gif|35px]]Avant-propos==
  
 
La République socialiste de Thoulak est la patrie socialiste incarnant les idées et les directives du camarade [[Napoléon La Violette]], Guide suprême de la révolution.
 
La République socialiste de Thoulak est la patrie socialiste incarnant les idées et les directives du camarade [[Napoléon La Violette]], Guide suprême de la révolution.
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La Constitution de l'État de Thoulak est la Constitution de La Violette, consécration légale des idées originales et des éminents mérites du camarade La Violette dans le domaine de l'édification de l'État.
 
La Constitution de l'État de Thoulak est la Constitution de La Violette, consécration légale des idées originales et des éminents mérites du camarade La Violette dans le domaine de l'édification de l'État.
  
==L'organisation de la société thoulakienne==
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==[[Fichier:TCParms.gif|35px]]L'organisation de la société thoulakienne==
  
 
'''Article 1'''
 
'''Article 1'''
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Le pluralisme politique et le multipartisme sont reconnus dans la République socialiste de Thoulak.
 
Le pluralisme politique et le multipartisme sont reconnus dans la République socialiste de Thoulak.
  
==L'organisation de l'État thoulakien==
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==[[Fichier:TCParms.gif|35px]]L'organisation de l'État thoulakien==
  
 
'''Article 13'''
 
'''Article 13'''
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Tout citoyen de la République socialiste de Simland jouit de la citoyenneté simlandaise et des droits et devoirs qui y sont liés.
 
Tout citoyen de la République socialiste de Simland jouit de la citoyenneté simlandaise et des droits et devoirs qui y sont liés.
  
==Les instances suprêmes de l'État de la République socialiste de Thoulak==
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==[[Fichier:TCParms.gif|35px]]Les instances suprêmes de l'État de la République socialiste de Thoulak==
  
 
'''Article 27'''
 
'''Article 27'''
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Le Secrétaire général de la République socialiste de Thoulak peut à tout moment dissoudre le Soviet suprême.
 
Le Secrétaire général de la République socialiste de Thoulak peut à tout moment dissoudre le Soviet suprême.
  
==Les instances suprêmes des oblasts de la République socialiste de Thoulak==
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==[[Fichier:TCParms.gif|35px]]Les instances suprêmes des oblasts de la République socialiste de Thoulak==
  
 
'''Article 44'''
 
'''Article 44'''
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* Gère le budget de l'oblast et de la Ville associée.
 
* Gère le budget de l'oblast et de la Ville associée.
  
==Les organes gouvernemenaux de la République socialiste de Thoulak==
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==[[Fichier:TCParms.gif|35px]]Les organes gouvernemenaux de la République socialiste de Thoulak==
  
 
'''Article 47'''
 
'''Article 47'''
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* du Comissaire du peuple aux Arts.
 
* du Comissaire du peuple aux Arts.
  
==Les tribunaux et la fonction de Procureur==
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==[[Fichier:TCParms.gif|35px]]Les tribunaux et la fonction de Procureur==
  
 
'''Article 50'''
 
'''Article 50'''
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Les juges sont indépendants et soumis à la seule loi. Nul ne peut influencer une décision de justice.
 
Les juges sont indépendants et soumis à la seule loi. Nul ne peut influencer une décision de justice.
  
==La culture==
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==[[Fichier:TCParms.gif|35px]]La culture==
  
 
'''Article 53'''  
 
'''Article 53'''  
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L'Etat fait précéder la production par la prise des mesures nécessaires pour la protection de l'environnement, préserve et modifie la nature, protège l'environnement contre la pollution pour assurer à la population un cadre de vie et de travail conforme aux normes de l'esthétique et de l'hygiène.
 
L'Etat fait précéder la production par la prise des mesures nécessaires pour la protection de l'environnement, préserve et modifie la nature, protège l'environnement contre la pollution pour assurer à la population un cadre de vie et de travail conforme aux normes de l'esthétique et de l'hygiène.
  
==Les devoirs et les devoirs du citoyen==
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==[[Fichier:TCParms.gif|35px]]Les devoirs et les devoirs du citoyen==
  
 
'''Article 72'''  
 
'''Article 72'''  
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La défense de la patrie est le devoir et l'honneur suprêmes du citoyen. Le citoyen doit défendre sa patrie et servir dans l'armée conformément à la loi.
 
La défense de la patrie est le devoir et l'honneur suprêmes du citoyen. Le citoyen doit défendre sa patrie et servir dans l'armée conformément à la loi.
  
==Emblèmes et capitale==
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==[[Fichier:TCParms.gif|35px]]Emblèmes et capitale==
  
 
'''Article 95'''
 
'''Article 95'''
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La capitale de la République socialiste de Thoulak est la Ville de Novaya Tulsk.
 
La capitale de la République socialiste de Thoulak est la Ville de Novaya Tulsk.
  
==Notes==
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<small><sup>1</sup> La formule originale était « la révolution altimirienne ». Napoléon La Violette la fit changer, considérant la Révolutioin de 1905 plus glorieuse que la dictature d'Altimir.</small></div></div>
 
<small><sup>1</sup> La formule originale était « la révolution altimirienne ». Napoléon La Violette la fit changer, considérant la Révolutioin de 1905 plus glorieuse que la dictature d'Altimir.</small></div></div>

Version du 12 juin 2013 à 20:11

La Constitution de l'État du Thoulak est le texte fondamental de loi qui régit le fonctionnement des institutions thoulakiennes à l'intérieur de l'État simlandais. Elle a été rédigée par le Politburo du PDVT en juin 2008 et approuvée par le Soviet suprême. (Enfin, le Secrétaire général, mais c'est tout comme.)