Droit simlandais : Différence entre versions

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Le droit simlandais est l'ensemble des règles constitutifs de la [[Fédération de Simland]] et de ses entités fédérés régissant sur les simlandais de façon réelle ou RP auquel il faut faire distinctions.
  
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==Droit public==
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===Droit constitutionnel===
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==Magistrats==

Version du 27 février 2014 à 13:29

Le droit simlandais est l'ensemble des règles constitutifs de la Fédération de Simland et de ses entités fédérés régissant sur les simlandais de façon réelle ou RP auquel il faut faire distinctions.

Droit public

Droit constitutionnel

Droit pénal RP

Droit pénal réèl

Droit pivré

Droit civil

Droit commercial

Organisation sur système judiciaire

Tribunal fédéral

Tribunaux pénales

Tribunaux civils

Magistrats