Grand-Duc des Plaines de l'Avalon : Différence entre versions
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Le '''Grand-duc des Plaines de l'Avalon''' est le chef de l’État Avalonais dont les compétences politiques et institutionnelles sont régies par la Constitution des Plaines de l'Avalon. Il possède actuellement un rôle purement représentatif et consultatif. L'exécutif est confié au [[Chancelier des Plaines de l'Avalon|Chancelier]], élu démocratiquement par la population. | Le '''Grand-duc des Plaines de l'Avalon''' est le chef de l’État Avalonais dont les compétences politiques et institutionnelles sont régies par la Constitution des Plaines de l'Avalon. Il possède actuellement un rôle purement représentatif et consultatif. L'exécutif est confié au [[Chancelier des Plaines de l'Avalon|Chancelier]], élu démocratiquement par la population. | ||
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| + | * Il a le droit de conférer des titres de noblesse, sans pouvoir jamais y attacher aucun privilège, | ||
| + | * Il confère les ordres civils et militaires, en observant à cet égard ce que la loi prescrit. | ||
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Version du 20 juin 2013 à 16:47
| Grand-Duc des Plaines de l'Avalon Groot-Hertoog van vlakten van Avalon | |
| Titulaire actuel | |
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| Louis-Léopold III | |
| En fonction depuis le 3 août 1976 | |
| Création | 22 avril 1746 |
| Titre | Grand-Duc des Plaines de l'Avalon Roi de Houde |
| Résidence officielle | Palais de Saint-Louis |
| Plaines de l'Avalon
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Le Grand-duc des Plaines de l'Avalon est le chef de l’État Avalonais dont les compétences politiques et institutionnelles sont régies par la Constitution des Plaines de l'Avalon. Il possède actuellement un rôle purement représentatif et consultatif. L'exécutif est confié au Chancelier, élu démocratiquement par la population.
Sommaire
Accession au trône
En vertu de l’article 3 de la Constitution, « la Couronne du Grand-Duché est héréditaire dans la famille d'Avalon ».
La majorité du Grand-duc est fixé à 18 ans révolus. Si à la mort du Grand-Duc, son successeur est mineur, « la régence est exercée conformément au pacte de famille ».
Lors de son accession au trône, le Grand-duc doit prêter serment devant le Parlement des Plaines de l'Avalon. Le serment est le suivant :
« Je jure d’observer la Constitution et les lois du Grand-Duché de Luxembourg, de maintenir l’indépendance nationale et l’intégrité du territoire ainsi que les libertés publiques et individuelles. »
Prérogatives constitutionnelles
La Constitution définit le Grand-duc comme étant « le symbole de son unité et garant de l’indépendance nationale ».
Ses prérogatives sont les suivantes :
- Il promulgue les lois dans les trois jours suivants leur vote par la Chambre,
- Il « prend les règlements et arrêtés nécessaires pour l'exécution des lois »,
- Il fait les traités, fait les règlements et arrêtés nécessaires à leur exécution,
- Il commande la force armée, il déclare la guerre et sa cessation (après autorisation),
- Il a le droit de remettre ou de réduire les peines prononcées par les juges, sauf ce qui est statué relativement aux membres du Gouvernement,
- Il a le droit de battre monnaie en exécution de la loi,
- Il a le droit de conférer des titres de noblesse, sans pouvoir jamais y attacher aucun privilège,
- Il confère les ordres civils et militaires, en observant à cet égard ce que la loi prescrit.
Statut
La Constitution dispose que la personne du Grand-Duc est inviolable.
Résidence
La Constitution dispose que le Palais grand-ducal est situé à Saint-Louis sur Avalon et est réservé à l’habitation du Grand-Duc.
Liste des Grand-Ducs
Voici la liste des Grand-Ducs.
