Grand-Duc des Plaines de l'Avalon : Différence entre versions

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Version du 22 juin 2013 à 14:33

Grand-Duc des Plaines de l'Avalon
Groot-Hertoog van vlakten van Avalon

250px

Titulaire actuel

Grand-Duc.jpg

Louis-Léopold III
En fonction depuis le 3 août 1976
Création 22 avril 1896
Titre Grand-Duc des Plaines de l'Avalon
Roi de Houde
Résidence officielle Palais de Saint-Louis


Plaines de l'Avalon

Flagpa.png
Cet article fait partie de la série
sur la politique.

Institutions des Plaines de l'Avalon
Portail sur la politique

Le Grand-duc des Plaines de l'Avalon est le chef de l’État Avalonais dont les compétences politiques et institutionnelles sont régies par la Constitution des Plaines de l'Avalon. Il possède actuellement un rôle purement représentatif et consultatif. L'exécutif est confié au Chancelier, élu démocratiquement par la population.

Accession au trône

En vertu de l’article 3 de la Constitution, « la Couronne du Grand-Duché est héréditaire dans la famille d'Avalon ».

La majorité du Grand-duc est fixé à 18 ans révolus. Si à la mort du Grand-Duc, son successeur est mineur, « la régence est exercée conformément au pacte de famille ».

Lors de son accession au trône, le Grand-duc doit prêter serment devant le Parlement des Plaines de l'Avalon. Le serment est le suivant :

« Je jure d’observer la Constitution et les lois du Grand-Duché des Plaines de l'Avalon, de maintenir l’indépendance nationale et l’intégrité du territoire ainsi que les libertés publiques et individuelles. »

Prérogatives constitutionnelles

La Constitution définit le Grand-duc comme étant « le symbole de son unité et garant de l’indépendance nationale ».

Ses prérogatives sont les suivantes :

  • Il promulgue les lois dans les trois jours suivants leur vote par la Chambre,
  • Il « prend les règlements et arrêtés nécessaires pour l'exécution des lois »,
  • Il fait les traités, fait les règlements et arrêtés nécessaires à leur exécution,
  • Il commande la force armée, il déclare la guerre et sa cessation (après autorisation),
  • Il a le droit de remettre ou de réduire les peines prononcées par les juges, sauf ce qui est statué relativement aux membres du Gouvernement,
  • Il a le droit de battre monnaie en exécution de la loi,
  • Il a le droit de conférer des titres de noblesse, sans pouvoir jamais y attacher aucun privilège,
  • Il confère les ordres civils et militaires, en observant à cet égard ce que la loi prescrit.

Statut

La Constitution dispose que la personne du Grand-Duc est inviolable.

Résidence

La Constitution dispose que le Palais grand-ducal est situé à Saint-Louis sur Avalon et est réservé à l’habitation du Grand-Duc.

Liste des Grand-Ducs

Portrait Nom francophone Nom néerlandophone Dates de règne Durée du règne
1 Louis-Léopold Ier Lodewijk-Leopold Iste 1896-1908 12 ans
2 Philippe Ier Filip Iste 1908-1944 16 ans
3 Gustav Ier Gustaf Iste 1944-1945 9 mois
4 Philippe II Filip II 1945-1956 11 ans
5 Louis-Léopold II Lodewijk-Leopold II 1956-1976 20 ans
6 Grand-Duc.jpg Louis-Léopold III Lodewijk-Leopold III 1976-Aujourd'hui 37 ans en 2013