Parlement des Plaines de l'Avalon : Différence entre versions

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Le '''Parlement des Plaines de l'Avalon''' est le Parlement monocaméral de l’État des [[Plaines de l'Avalon]]. Composée de cent-cinquante députés élus pour 6 mois an au suffrage universel direct, au scrutin proportionnel, elle assure l'exercice du pouvoir législatif et le contrôle du gouvernement. Elle siège au Palais du Parlement à [[Saint-Louis]].
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Version du 15 février 2013 à 17:07

Parlement des Plaines de l'Avalon
Kamer van volksvertegenwoordigers van Vlakten van Avalon

Parlement-2.jpg

Localisation
Pays Simland Drapeau de la Nation de Simland.jpg
Région Plaines de l'Avalon Flagpa.png
Commune Saint-Louis
Présidence
Chancelier Charles Francis Christiaansens
Election Décembre 2012
Structure
Membres 150 députés
Majorité NHP-UDL-MDC-GREEN

ParlPA.png

Majorité
UDL 39 sièges
MDC 32 sièges
NHP 16 sièges
GREEN 14 sièges
Opposition
SAIO 2 sièges
PSA 17 sièges
RPD 27 sièges
PNC 3 sièges
Autres informations
Langues de débat Français, Néerlandais
Plaines de l'Avalon

Flagpa.png
Cet article fait partie de la série
sur la politique.

Institutions des Plaines de l'Avalon
Portail sur la politique

Le Parlement des Plaines de l'Avalon est le Parlement monocaméral de l’État des Plaines de l'Avalon. Composée de cent-cinquante députés élus pour 6 mois an au suffrage universel direct, au scrutin proportionnel, elle assure l'exercice du pouvoir législatif et le contrôle du gouvernement. Elle siège au Palais du Parlement à Saint-Louis.


Organisation

Le parlement est composé de 150 députés. Pour pouvoir siéger à l'assemblée, il faut posséder au moins une ville active (ou apparentée) dans l'état des Plaines de l'Avalon. Tout les maires sont ainsi automatiquement désignés députés. Pour superviser le parlement organiser les votes, le parlement élit, pour le temps d'une législature un Président du Parlement (généralement le Chancelier lui même). La ville qui accueille le parlement est Saint-Louis.

Procédure législative

Le Parlement est l'organe représentatif suprême, c'est par lui que les lois sont adoptées ou non. Le droit à l'initiative législative appartient aux membres du Parlement. Ainsi, les membres du Parlement et le Chancelier soumettent au Parlement des propositions de lois et des projets législatif.Pour qu'une loi soit adoptée, il faut qu'elle obtienne une majorité simple (1/2 des députés +1). Lors de débats concernant une loi spéciale (constitution,bannissement,...)une majorité des 2/3 est demandée.

Structure

Voici les différentes fonction législatives au sein des Plaines de l'Avalon.

Chancelier

Il est le chef de l'état. Il a remporté les élections. Le gouverneur actuel est Charles Francis Christiaansens.

Premier-Ministre

Le rôle du Premier-Ministre est de seconder le Chancelier dans sa fonction, et de le remplacer en cas d'absence. Il est le second personnage de l'Etat.

Il est en outre chargé de contresigner les lois promulguées par le Chancelier et d'interpréter le règlement de l'Assemblée.

Chef de l'opposition

Le chef de l'opposition est généralement le chef du parti politique non-majoritaire ayant reçu le plus de voix au parlement,il est le troisième personnage de l'Etat, son parti est un membre de l'opposition officielle.

Bureau permanent

L'organe de travail du Parlement, le bureau permanent, est formé à partir de la représentation proportionnelle des différentes factions du corps législatif. Le Chancelier et le Premier-Ministre sont de facto membres. Le nombre de membres du bureau permanent est fixé sur décision du Parlement.

Comissions Permanantes

Artdetail.gif Article détaillé : Gouvernement Christiaansens

Les comissions permanantes sont les compléments des Ministères. Il y a actuellement vingt-deux commissions permanentes au Parlement :

  • Commission des Affaires constitutionnelles
  • Commission législative
  • Commission de la Défense et de la Sécurité
  • Commission du Système politique et des Relations inter-étatique
  • Commission de la Politique étrangère
  • Commission des Affaires intérieures
  • Commission des Élections et des Nominations
  • Commission de Surveillance des services de renseignement
  • Commission de contrôle des interceptions de communications
  • Commission des Finances et du Budget
  • Commission de l'Économie
  • Commission de l'Agriculture, des Forêts et des Eaux
  • Commission des Transports, des Communications et de l'Environnement
  • Commission de l'Éducation, de la Science et des Sports
  • Commission de la Culture
  • Commission de la Santé
  • Commission du Travail et de la Politique sociale
  • Commission de l'Égalité des chances pour les femmes et les hommes
  • Commission du Règlement et des Affaires de l'immunité parlementaire
  • Commission des Affaires internationales
  • Commission des Affaires Néerlandophones
  • Commission des Affaires Francophones

Composition et résultats

Artdetail.gif Article détaillé : IIIème législature du parlement des Plaines de l'Avalon
Composition de la IIIème Législature du Parlement des Plaines de l'Avalon
Partis Pourcentage Sièges
Section avalonienne de l'Internationale ouvrière (SAIO)
 1,33%
2 sièges
Parti Socialiste Avalonien (PSA)
 11,37%
17 sièges
GREEN (GREEN)
 9,34% 14 sièges
Mouvement du Centre (MDC)
 21,3%
 32 sièges
Union Démocrate Libérale (UDL)
 26,00%
39 sièges
Rassemblement Pluriel Démocrate (RPD)
Parti présent au niveau national 		17,94%
27 sièges
Nationaal Houder Partij (HNP)
Parti national Houdois 		10,68%
16 sièges
Parti Continental Nationaliste (PNC)
 2,02%
3 sièges
Vote Blanc et nuls
0,08%
0 sièges
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