Système Judiciaire de Columbia : Différence entre versions
M |
M |
||
| Ligne 53: | Ligne 53: | ||
===Appel=== | ===Appel=== | ||
| − | Si l'accusé et/ou la justice souhaitent faire appel, un deuxième jugement similaire au premier sera réalisé. La différence sera alors le juge, différent du premier jugement. Suite à la nouvelle condamnation, l'accusé se verra recevoir la condamnation la "moins sévère" sur les deux. | + | Si l'accusé et/ou la justice souhaitent faire appel, un deuxième jugement similaire au premier sera réalisé. Cette appel ne peut se faire que dans les 48 heures suivant le premier procès. La différence entre les 2 procès sera alors le juge, différent du premier jugement. Suite à la nouvelle condamnation, l'accusé se verra recevoir la condamnation la "moins sévère" sur les deux. |
==Délit Mineur== | ==Délit Mineur== | ||
| Ligne 59: | Ligne 59: | ||
===Description=== | ===Description=== | ||
| − | Les délits mineurs sont des actes ayant entrainés des dégâts physiques, moraux et/ou matériel, sans toutefois provoqués de décès. Toutes vols | + | Les délits mineurs sont des actes ayant entrainés des dégâts physiques, moraux et/ou matériel, sans toutefois provoqués de décès. Toutes vols, fraudes ou dégâts matériels de plus de 10'000€ (pour les vols/fraudes) ou 20'000€ (pour les dégâts) n'est pas juger dans ce type mais dans les délits majeurs (cf: voir section approprié). Ce genre de délit correspond généralement à des vols, rackets, fraudes de petites importances, infraction graves au code de la route, etc... |
===Inculpation=== | ===Inculpation=== | ||
| Ligne 67: | Ligne 67: | ||
===Jugement=== | ===Jugement=== | ||
| − | '' | + | Le Jugement se passe dans une salle de tribunal adapté à ce type de jugement. Dans la salle, seul sont autorisés le juge, l'Avocat de la Défense (qui défend l'accusé), l'Avocat de l'Accusation (celui représentant soit la victime, soit l'État) ainsi que quelques personnes dans le publique. |
===Condamnation=== | ===Condamnation=== | ||
| + | |||
| + | Les condamnations varient selon le degré du délit. Il varie généralement à des courtes peines de prison. (reste à venir ;) ) | ||
===Récidive=== | ===Récidive=== | ||
Version du 26 août 2010 à 21:35
|
Cette page est en réécriture ou restructuration importante. Une version de qualité supérieure sera disponible prochainement. Discutez-en et participez ! |
Page en construction par SGJason. Cette page montrera comment fonctionne la Justice dans l'état des Grands Lacs.
Fiche d'Information 
| |
| [[Image:|250px]] | |
| État | Grands Lacs |
| Nombre de Tribunal Fédéral | Aucun |
| Nombre de Tribunal Locaux | En cours de décompte |
| Nombre de Juge | En cours de décompte |
| Nombre d'Avocat de la Défense | En cours de décompte |
| Nombre d'Avocat de l'Accusation | En cours de décompte |
| Nombre d'Affaire traités | En cours de décompte |
| Justice des Grands Lacs : "Mon avocat est la vérité!" | |
La Justice des Grands Lacs est assez simple. Elle juge les cas en 4 catégories, chacun étant alors traités de différentes manières. Voici les 4 types de délits possible au Grands Lacs, ainsi que le système de jugement.
Infraction
Description
Les infractions sont les types de cas les plus faciles et rapides à juger dans la justice de l'état. Elles correspondent à tout types d'infraction de la loi n'ayant pas entrainés de dégât physique, moral et matériel au cours de l'infraction. Ce genre de délit correspond généralement à des non respects du code de la route.
Inculpation
L'inculpation d'un accusé pour ce genre de délit se fait soit par amende si la personne c'est fait arrêter par les forces de l'ordre au moment des faits, ou bien alors par convocation à se présenter à un rendez-vous fixer par le tribunal le plus proche du domicile du fautif. Ce genre d'infraction ne requiert pas de preuve étant généralement des infractions au code de la route. Toutefois, si l'accusé se dit innocent, une preuve quelconque du délit devra être fournie par les autorités.
Jugement
Le jugement se fait dans le bureau d'un "Juge aux Infractions" qui condamne seul l'accusé en fonction des textes de loi et des peines prévues. Aucun avocat n'est fourni ou n'est autorisé à assister au jugement. En revanche, le jugement est filmé et stocké en mémoire durant 48 heures (avant destruction). Il peut alors être réutilisé par la justice et/ou l'avocat de l'accusé pour faire appel (cf: voir la section dédié).
Condamnation
Les condamnations pour des infractions sont généralement des peines d'amendes, pouvant varier de quelques euros à plusieurs milliers d'euros.
Récidive
En cas de récidive, le seule point pouvant changer est la condamnation, qui pourra alors inclure une peine de prison de 1 mois avec sursis, à plusieurs années de prison en fonction du nombre de récidive.
Appel
Si l'accusé et/ou la justice souhaitent faire appel, un deuxième jugement similaire au premier sera réalisé. Cette appel ne peut se faire que dans les 48 heures suivant le premier procès. La différence entre les 2 procès sera alors le juge, différent du premier jugement. Suite à la nouvelle condamnation, l'accusé se verra recevoir la condamnation la "moins sévère" sur les deux.
Délit Mineur
Description
Les délits mineurs sont des actes ayant entrainés des dégâts physiques, moraux et/ou matériel, sans toutefois provoqués de décès. Toutes vols, fraudes ou dégâts matériels de plus de 10'000€ (pour les vols/fraudes) ou 20'000€ (pour les dégâts) n'est pas juger dans ce type mais dans les délits majeurs (cf: voir section approprié). Ce genre de délit correspond généralement à des vols, rackets, fraudes de petites importances, infraction graves au code de la route, etc...
Inculpation
L'accusé peut-être mis en garde à vue pour une durée de 48 heures renouvelable 2 fois par ordre du juge. Des l'interpellation sous preuves du délit, l'accusé est interrogé par le juge en privé une première fois. L'accusé sera alors relâché et recevra un rendez-vous à se présenter devant un tribunal.
Jugement
Le Jugement se passe dans une salle de tribunal adapté à ce type de jugement. Dans la salle, seul sont autorisés le juge, l'Avocat de la Défense (qui défend l'accusé), l'Avocat de l'Accusation (celui représentant soit la victime, soit l'État) ainsi que quelques personnes dans le publique.
Condamnation
Les condamnations varient selon le degré du délit. Il varie généralement à des courtes peines de prison. (reste à venir ;) )
Récidive
Appel
Délit Majeur
à venir
Description
Inculpation
Jugement
Condamnation
Récidive
Appel
Délit Fédéral
à venir
