Tribunal fédéral

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Batiments Fédéraux Gouvernement.gif
Tribunal Fédéral
Tribunal.Federal.1.jpg
Adresse Plaza de la justicia
Ville hôte Utopia
Nombre de fonctionnaire 2460
Transports Trolleybus TB2
Portail Politique Portail Politique


Le tribunal fédéral est l'endroit représentant la justice Simlandaise. C'est là ou travaille le Juge fédéral.

Organisation

L'organigramme du Tribunal fédéral

Bureau des juges

Le Bureau des juges est l'organe le plus important du pouvoir judiciaire à Simland. Ses juges jugent toutes les affaires cassées par les cours de cassations ainsi que toutes les affaires d'importance fédérale, ils organisent la justice au sein de la Fédération. Il peuvent aussi lancer des procès ou des enquêtes. Il est composé du Juge fédéral et des 16 Juges supérieurs fédéraux que le Juge Fédéral nomme à vie (remplacé à leur démission ou à leur décès) chacun avec leur spécialité.

  • Dommaines :

      Travail       Commerce       Civil       Administration       Crime       Délit


Nom Depuis
RobertSpencer.jpg Robert Spencer Décembre 2003
PabloVivas.jpg Pablo Vivas Juillet 2013
Ermanvonbraunn.gif Erman Von Braunn Décembre 2003
Ermanvonbraunn.jpg Michèle Delacour Décembre 2003
AugSaldaña.jpg Augusto Saldaña Avril 2006
EmileMartin.jpg Emile Martin Fevrier 2009
JuliaMartinez.jpg Julia Martinez Janvier 2008
HuguesHayes.jpg Hugues Hayes Mars 2011
PedroCorrea.jpg Pedro Correa Décembre 2003
BrookeLliam.jpg Brooke Lliam Décembre 2003
Francescofinito.jpg Francesco finito Décembre 2003
OttoRiemann.jpg Otto Riemann Décembre 2003
BrendaWilder.jpg Brenda Wilder Décembre 2003
Xavierbrosman.jpg Xavier Brosman Mai 2013
BenittoPlata.jpg Benitto Plata Décembre 2003
Laurentdefranc.jpg Laurent Defranc Décembre 2003

Contrôle général

Le contrôle général est l'organe qui inspecte les administrations publiques et les grandes entreprises de la Fédération et de ses entités fédérés, ils remontent toutes les anomalies au Bureau des juges qui peuvent lancer un procès. Il est composé de 45 contrôleurs que le Juge fédéral embauche et comporte un chef : Donna Palmer.

Donna Palmer, Chef-contrôleur

Bureau des Etats

Le bureau des Etats est un organe de représentation de la justice étatique. Il permet la dialogue et la coordination entre les instances judiciaires étatiques entre elles et avec l'Etat nottament lors des différends judiciaires. Tous les représentants sont nommés par le gouverneur de l'Etat. Les conseillers se réunissent avec le Juge fédéral en extraordinaires. Il y a en moyenne 15 sections par an.

Etat Nom Photo
Drapeaulewsland.png Lewsland Yu Langlay YuLanglay.png
Flagpa.png Plaines de l'Avalon Françoise De Tandt Jugedetandt.jpg
Drapeauhudson.jpg Hudson-Rétanie Jack Spencer NCIS width1024.jpg
USRSdrapeau.gif Thoulak Ivan Ioumékétachvili Ioumétruc.jpg
Drapeaugrandesplaines.png Grandes Plaines Horacio Cayne Caruso3.jpg
Queensdrapeau.jpg Queens Gilles Grosomme William-petersen-revient-dans-les-experts-pour-un-épisode.jpg
Drapeau Génésie Moderne.JPG Génésie Daniel Shepherd Daniel Shepherd.PNG
Drapeau-Empire-Méridional.png Méridionie Adrian Jefferson Adrianjefferson.jpeg
Papayadrapeau.jpg Papaya Julio Ninez Juge papaya.jpg
Flagsnowymountains3wmp.jpg Obersimland - Whamfalen Greta Wagner Greta Wagner.jpeg

Bureau étranger

Bâtiment

Description:

Ce bâtiment est une réplique du tribunal suprême de Mexico.

Il fait face au Ministère des Affaires étrangères créé par le même cabinet d'architecture.