Loi Thoulakienne : Différence entre versions

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Article 154. Défendre la Mère Patrie est le devoir de chaque citoyen de l'U.S.R.S. La trahison, la désertion à l'ennemi, l'espionnage ainsi que faire obstacle aux forces militaires de l'Etat sont punis par la loi comme les crimes les plus graves.
 
Article 154. Défendre la Mère Patrie est le devoir de chaque citoyen de l'U.S.R.S. La trahison, la désertion à l'ennemi, l'espionnage ainsi que faire obstacle aux forces militaires de l'Etat sont punis par la loi comme les crimes les plus graves.
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=[[Fichier:Log Th.gif|45px]] Loi sur le droit de vote des propriétaires immobiliers au Thoulak et l’immobilier=
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Le Thoulak autorise les propriétaires de bien immobiliser étranger à pouvoir voter au Thoulak lors d’assemblée générale, ou aux élections étatique selon des critères précis ci-dessous :
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Art 1 : Tous citoyens du Thoulak peut proposer un bien dans le registre immobilier de l’état du Thoulak
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Art 2 : L’acceptation de l’achat du bien immobilier est à la charge des citoyens du Thoulak qui accepte ou non par vote d’une durée de 24 h , l’achat par un étranger d’un bien immobilier au Thoulak .
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Art 3 : La vente d’un bien immobilier au Thoulak confère immédiatement un droit de vote au Thoulak a l’étranger qui vient de l’acquérir.
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Art 4 : Le vote et l’acceptation d’un achat immobilier au Thoulak par un étranger est organiser par le gouverneur en place.
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Art 5 : Le prix d’un bien immobilier est de minimum 2000 Simléon , ce prix a pour but de favoriser l’économie thoulakienne
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=[[Fichier:Log Th.gif|45px]] Loi sur l’achat immobilier et le statut de citoyen au thoulak=
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=[[Fichier:Log Th.gif|45px]]Décret sur la capitale d'etat et sur son passage en ville historique=
  
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Novaya Tulsk redevient capitale et devient également capitale éternel du Thoulak , avec un vote majoritaire pour ce projet , un dossier sera également présenter à l’académie simlandaise dès sa réouverture pour faire passez cette ville exemplaire en ville historique , ce symbole thoulakiens fleurons de notre culture si particulière retrouve sa place , une place mériter de capitale et rentre bientôt dans le panthéon des ville ayant marqué l’histoire simlandaise .
  
Art1 : Le marché est sous contrôle de l’état , seule les biens ayant reçu autorisation officiel sont autorisé à être vendu , le gouverneur est le seul autorisé à permettre la vente de bien , les demande doivent lui être faite sinon le bien n’est pas considéré comme appartenant à l’état .
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Le décret stipule :
  
Art2 : L’acheteur obtient immédiatement la citoyenneté du Thoulak en devenant propriétaire des biens
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1 : Novaya Tulsk est capitale du Thoulak
  
Art3 : Le propriétaire a le droit de vote au sein des élections étatique du Thoulak , en respect de la constitution simlandaise .
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2 : Voter a la majorité elle conserve un statut qui ne peut etre remis en cause , son statut est capitale éternel du Thoulak  
  
Art4 : Les acheteur ne doivent pas figurer sur la liste d’infamie du Thoulak
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3 : Tout sera mener pour lui redonner gloire , quelle soit personnel ou par reconnaissance , en la réactivant , la faisant passé en ville historique , ect …

Version actuelle en date du 17 juillet 2013 à 09:57

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Recueil des lois du Thoulak , ici sont répertoriées les loi de la république socialiste du Thoulak .