Charte Olympique Simlandaise

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La Charte Olympique Simlandaise porte le numéro d'identification S002

Loi rédigée en Décembre 2013 par CFC sous le Gouvernement Rivers I en tant que première version.

Introduction à la Charte olympique Simlandaise

La Charte olympique Simlandaise est la codification des principes fondamentaux de l’olympisme sur le territoire de la Fédération de Simland, des règles et des textes d’application adoptés par le Comité Olympique Simlandais (COS). Elle régit l’organisation, les actions et le fonctionnement du mouvement olympique et fixe les conditions de la célébration des Jeux Simlandais.

Du Comité Olympique Simlandais

• 1 | Le Comité Olympique Simlandais comprend les organisations, les athlètes et les autres personnes qui se soumettent à la charte olympique en vigueur sur le territoire de la Fédération de Simland. Le but du Comité Olympique est de contribuer à la construction d’un univers sportif et pacifique en éduquant la jeunesse par le biais d’une pratique sportive en accord avec l’olympisme et ses valeurs.

• 2 | Le Comité Olympique Simlandais comprend ainsi le comités d’organisation des Jeux Simlandais, les associations sportives fédérales, les athlètes dont les intérêts constituent un élément fondamental de l’action du comité olympique, ainsi que les juges, arbitres, entraîneurs et techniciens du sport. Il englobe aussi les autres organisations et institutions reconnues par le COS.

De la mission du Comité Olympique Simlandais

• 1 | La mission du Comité Olympique Simlandais est de promouvoir l’olympisme sur le territoire de la Fédération de Simland.

• 2 | Le rôle du Comité Olympique Simlandais est d'encourager, soutenir la promotion de l’éthique et de la bonne gouvernance dans le sport ainsi que l’éducation de la jeunesse par le sport, et de s’attacher à ce que l’esprit de fair-play règne dans le sport et que la violence en soit bannie.

• 3 | Le Comité Olympique Simlandais a pour but d’encourager et soutenir l’organisation, le développement et la coordination du sport et des compétitions sportives en assurant la célébration régulière des Jeux Simlandais.

• 4 | Le Comité Olympique Simlandais a pour devoir d’agir dans le but de renforcer l’unité du mouvement olympique, de protéger son indépendance et de préserver l’autonomie du sport en s'opposant à toute forme de discrimination affectant le mouvement olympique, en luttant contre toute utilisation abusive politique ou commerciale, du sport et des

athlètes.

• 5 | Le Comité Olympique Simlandais a pour mission d’encourager et soutenir le développement du sport pour tous et de promouvoir un héritage positif des Jeux Simlandais pour les villes hôtes.

Des membres du Comité Olympique Simlandais

• 1 | Les membres du Comité Olympique Simlandais sont des personnes physiques et le nombre des membres du COS ne peut excéder un total de 6.

• 2 | Le Comité Olympique Simlandais recrute et élit ses membres parmi les personnes éligibles qu’il juge qualifiées, conformément au règles établies dans le présent document. Chaque membre du COS est élu pour une période de 6 mois et peut être réélu pour une ou plusieurs périodes successives sans limite de présentation.

• 3 | Chaque membre du Comité Olympique Simlandais a les obligations de se conformer à la charte olympique Simlandaise, au code d’éthique et aux autres règles du COS ainsi que de participer aux sessions et aux travaux du comité afin de contribuer au développement et à la promotion du mouvement olympique Simlandais.

De la reconnaissance par le Comité Olympique Simlandais

• 1 | Le Comité Olympique Simlandais peut reconnaître dans les formes les parties constitutives du mouvement olympique Simlandais.

• 2 | Le Comité Olympique Simlandais peut reconnaître des organisations non gouvernementales en relation avec le sport, opérant au niveau national et dont les statuts et les activités sont conformes à la charte olympique Simlandaise.

• 3 | Dans chaque cas, les effets de la reconnaissance sont déterminés par la commission exécutive du Comité Olympique Simlandais.

• 4 | La reconnaissance par le Comité Olympique Simlandais peut être provisoire ou définitive. La reconnaissance provisoire, ou son retrait, est décidée par la commission exécutive du COS pour une durée déterminée ou indéterminée. La commission exécutive du COS peut déterminer à quelles conditions une reconnaissance provisoire peut prendre fin.

Des Jeux Simlandais

• 1 | Les Jeux Simlandais sont des compétitions entre athlètes, en épreuves individuelles ou par équipes. Ils réunissent les athlètes sélectionnés par leurs États respectifs, dont les inscriptions ont été acceptées par le Comité Olympique Simalndais.

• 2 | Les Jeux Simlandais sont constitués des Jeux de l’Olympiade d'été et des Jeux Simlandais d’hiver. Seuls les sports qui se pratiquent sur la neige ou sur la glace sont considérés comme sports d’hiver.

• 3 | Pour chaque olympiade, la sélection de la ville hôte se fait au suffrage universel des membres du Comité Olympique Simlandais après validation de la conformité du dossier de candidature de la ville concernée.

• 4 | Toutes les villes jouissant pleinement d'une reconnaissance officielle de la Cartographie Nationale sont éligibles à l'organisation des Jeux Simlandais.

• 5 | Les villes désignées par le Comité Olympique Simlandais pour l'organisation d'une compétition s'engagent à respecter et promouvoir les valeurs de l'olympisme Simlandais ainsi que les règles établies par la présente charte.

• 6 | Les villes désignées par le Comité Olympique Simlandais pour l'organisation d'une compétition reconnaissent et acceptent l'autorité du COS ainsi que les prérogatives qui lui sont reconnues dans le cadre de l'organisation des Jeux Simlandais.

Des droits sur les Jeux Simlandais

• 1 | Les Jeux Simlandais sont la propriété exclusive du Comité Olympique Simlandais qui est titulaire de tous les droits et toutes les données s’y rapportant, notamment et sans restriction, tous les droits relatifs à leur organisation, exploitation, retransmission, enregistrement, représentation,reproduction, accès et diffusion, quelle qu’en soit la forme et par quelque moyen ou mécanisme que ce soit, existant ou à venir.

• 2 | Le Comité Olympique Simlandais fixera les conditions d’accès et d’utilisation des données relatives aux Jeux Simlandais ainsi qu'aux compétitions et prestations sportives intervenues dans le cadre de ces Jeux.

• 3 | Le symbole olympique, le drapeau, la devise, l’hymne, les identifications (y compris, mais sans s’y restreindre la dénomination « Jeux Simlandais » et « Jeux Simlandais d'hiver»), les désignations, les emblèmes, la flamme olympiques, pourront, par commodité, être collectivement ou individuellement désignés comme « propriétés olympiques ».

Du statut juridique du Comité Olympique Simlandais

• 1 | Le Comité Olympique Simlandais est une organisation internationale non gouvernementale, à but non lucratif et dont la forme est celle d'une association dotée de la personnalité juridique, reconnue par la Fédération Simlandaise conformément à un accord conclu en date du 20 décembre 2013.

• 2 | Le siège du Comité Olympique Simlandais est à Mercentille (Papaya), capitale olympique de la Fédération de Simland.

• 3 | Afin de pouvoir accomplir sa mission et remplir son rôle, le Comité Olympique Simlandais peut constituer, acquérir

ou de toute autre manière contrôler d’autres entités juridiques.