Loi sur le revenu des acteurs culturels
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La loi sur le revenu des acteurs culturels porte le numéro E015
Loi rédigée en avril 2016 par Julienlef sous le Gouvernement Gwench II en tant que première version.
Sommaire
Introduction
La loi sur le revenu des acteurs culturels vise à récompenser le travail de qualité des acteurs culturels outre les bourses selon leur degré d'activité dans la société simlandaise. Ainsi, les acteurs culturels ne travaillerons plus dans la précarité.
Titre Ier : Statut d'éligibilité
Est éligible tout Simlandais dont la contribution constitue à un apport (musical, vidéaste ou relatif au Musée d'Histoire de Simland) à la culture de la Fédération.
Titre II : Conditions de versement
Art. 1 | Afin de toucher le revenu des acteurs culturels, le membre en question doit répondre à des critères objectifs d'activité. Cela correspond à la création d'un contenu richement présenté, par le texte, l'image, ou tout autre support servant objectivement la présentation.
Il est entendu qu'une présentation tenant dans un court paragraphe sans la moindre illustration ne saurait être tenue pour une mise à jour recevable.
Art. 2 | Il est impossible de cumuler le Revenu des acteurs culturels (RAC) et le Revenu des maires (RDM)
Titre III : Montant du revenu des acteurs culturels
Le montant du revenu des acteurs culturels dépend uniquement du contenu produit par le maire et non des éventuelles réactions qui font suite au contenu posté. Le barème est le suivant :
- un travail historique : 80§
- musiciens :
► pochette/RP : 15§
► production concrète : 100§
- exposition (musée, individuels) :
► 80§ pour la tenue d'une exposition
► 15§ par journée active supplémentaire de l'exposition
- sport : une prime pour les compétitions allant à terme de 200§
► condition requise : publications régulières
Le revenu des acteurs culturels est versé à la fin du mois par le Trésor Public fédéral.
Titre IV : Du cumul
La présente loi autorise le cumul des revenus fixés au Titre III. Toutefois, la loi fixe un plafond mensuel de versement du RAC : 400§.
