Loi sur les Référendums

La loi In002 également appelée Lois sur les Référendums a été rédigée en Novembre 2008 par Alex Lews sous le Gouvernement Sanosuke, entant que première version.
La loi a été modifiée par l'amendement de l'article B-II par Georgeshub sous le Gouvernement Halotime I en tant que seconde version, fin 2012.

Cette loi a été appliqué pour divers demandes dont une concernant la réorganisation des forums mais qui n'a pas été appliquée pour le moment bien que l'Administration déclare réfléchir à la question. Le dernier référendum en date a vu le peuple simlandais approuvé la Seconde version de Constitution à près de 63%.

Présentation

Pourquoi voter ?

Les référendums sont mis en place pour une meilleur démocratie au sein de la société simlandaise. Ainsi, le Président de Simland pourra faire appelle aux voix du peuple autant qu'il le souhaitera dans son mandat et tirera lui même les conclusions du résultat de ce vote.
Comme les élections présidentielles, le référendum est un événement importante de la vie politique Simlandaise. Le vote précieux que chaque Simlandais majeure (en âge de voter) possède peut tout changer dans un système au suffrage universel comme le nôtre. C'est pour cela qu'il est très important de prendre ses responsabilités et de ne pas hésiter à réagir, à donner ses idées et surtout à voter pour ou contre la loi proposée.

Le vote et les votants

Sur le modèle des élections présidentielles Simlandaises, seuls les membres ayant 21 jours d'ancienneté et au moins 50 messages postés sur les forums Simland pourront voter. Cependant les idées de chacun seront bonnes à prendre, tant qu'elles restent constructives.

Lors du scrutin, la légalité du vote de chacun sera étudiée pour qu'il n'y ai pas d'erreurs dans le système de comptabilisation des votes. En effet, le scrutin n'aura pas lieu sur un site, comme pour les élections présidentielles, mais directement sur le forum Simland. Le compte "vote" sera alors sollicité pour une période définit par le gouvernement et le dépouillement sera effectué par un Administrateur des Forums (alors considéré comme un huissier).

Chaque membre pourra demander à n'importe quel instant après le vote une preuve des résultats mais devra obligatoirement avancer une raison précise, solide et valable. Dans ce cas, l'Administrateur chargé du dépouillement sera dans l'obligation de fournir des screen (captures d'écrans) des résultats.

Déroulement

L'avant vote

La décision d'un référendum ne peut être prise que par le Président lui même. Une question des plus simples sera alors posée à tous les Simlandais. Ces derniers auront une période, définit par le Président lors de l'annonce du vote, pour accomplir leur devoir civique, voter.

Le Président pourra ainsi solliciter ces citoyens plusieurs fois durant son mandat.

A noter que le dépouillement sera effectué (comme expliqué plus haut) par un Administrateur des forums Simland.

L'après vote

Après le dépouillement des votes, les résultats seront directement transmis au Président et au Gouvernement. Les résultats devront toujours être obligatoirement présenté à l'ensemble de la communauté. Pour que le référendum soit valide, un minimum de 30 votants doit être enregistré. Cependant, seul le Président pourra décider de prendre en compte les voix du peuple en annulant le passage d'une loi ou en la décrétant comme officielle. Rien ne l'oblige donc à prendre en compte le référendum dans ça décision finale, même si cela lui est fortement conseillé.