Cour Suprême du Mercent : Différence entre versions
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La '''Cour Suprême du Mercent''' ou '''Supreme Court of Mercent''' est la plus haute et la plus importante des cours de justice du Commonwealth du Mercent. Ses décisions sont l'expression ultime de la Loi du Mercent et depuis 2003 de Simland au Mercent, sans aucun recours possible. Ses décisions surpassent toutes les autres décisions des autres cours du Mercent. Elle étudie chaque année les recours déposés face à des décisions des cours d'appels territoriales et fédérales. | La '''Cour Suprême du Mercent''' ou '''Supreme Court of Mercent''' est la plus haute et la plus importante des cours de justice du Commonwealth du Mercent. Ses décisions sont l'expression ultime de la Loi du Mercent et depuis 2003 de Simland au Mercent, sans aucun recours possible. Ses décisions surpassent toutes les autres décisions des autres cours du Mercent. Elle étudie chaque année les recours déposés face à des décisions des cours d'appels territoriales et fédérales. | ||
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Version actuelle en date du 30 avril 2014 à 23:10
| Mercent
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| Mercent Britannique |
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<span; style="font-weight: ; font-size: 1.1em; color: #ffffff ">Commonwealth of Mercent</span> |
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| Cet article traite de la politique du Commonwealth du Mercent; pour plus de détails consultez l'article wikisimland du Mercent 
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La Cour Suprême du Mercent ou Supreme Court of Mercent est la plus haute et la plus importante des cours de justice du Commonwealth du Mercent. Ses décisions sont l'expression ultime de la Loi du Mercent et depuis 2003 de Simland au Mercent, sans aucun recours possible. Ses décisions surpassent toutes les autres décisions des autres cours du Mercent. Elle étudie chaque année les recours déposés face à des décisions des cours d'appels territoriales et fédérales.
La Cour Suprême du Mercent se compose de 9 Juges dont un qui reçoit le tire de Chef de la Cour suprême. Chaque Juge de cette cours reçoit le titre de My Lord/Lady, et le Chef de la Cour Suprême reçoit également le préfixe Le Très Honorable (The Right Honourable).
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<span; style="font-weight: ; font-size: 1.0em; color: #ffffff ">Commonwealth of Mercent</span> |
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|---|---|---|
| Politique Chancelier Suprême • Surintendant  • Gouvernement • Supreme Court
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| Magisterium Mercentille • Santa Maria
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| Commonwealth Transport for Mercent • Police du Mercent • Bank of Mercent | ||
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