Législatives méridionales : Différence entre versions

Un article de WikiSimland 3.0.
Aller à : navigation, rechercher
M
M (Actuel)
Ligne 10: Ligne 10:
 
À la différence de l'élection du gouverneur, le mode de scrutin pour les élections législatives n'est pas fixé par la Constitution. L'[http://wiki.simland.eu/Constitution_m%C3%A9ridionale_du_03_novembre_2013#Article_26 article 26] précise seulement qu'une législature a une durée maximale de six mois et qu'il ne peut y avoir qu'une seule élection législative par mandat de Gouverneur. Le nombre de siège à l'assemblée méridionale, le mode de scrutin ainsi que les autre modalités relatives aux élections législatives sont décrites dans le [[Code électoral méridional]].
 
À la différence de l'élection du gouverneur, le mode de scrutin pour les élections législatives n'est pas fixé par la Constitution. L'[http://wiki.simland.eu/Constitution_m%C3%A9ridionale_du_03_novembre_2013#Article_26 article 26] précise seulement qu'une législature a une durée maximale de six mois et qu'il ne peut y avoir qu'une seule élection législative par mandat de Gouverneur. Le nombre de siège à l'assemblée méridionale, le mode de scrutin ainsi que les autre modalités relatives aux élections législatives sont décrites dans le [[Code électoral méridional]].
  
Celui-ci prescrit un scrutin uninominal majoritaire à un tour : un député est élu dans chacune des [[Circonscription méridionale|300 circonscriptions législatives]]. Chaque électeur dispose d'une voix : un candidat doit pour être élu recueillir la majorité des suffrages exprimés. Les votes blancs et l'abstention de sont pas comptabilisés.
+
Celui-ci prescrit un scrutin uninominal majoritaire à un tour : un député est désigné sur une liste dans chacune des [[Circonscription méridionale|300 circonscriptions législatives]]. Chaque électeur dispose d'une voix : un parti politique doit pour être élu recueillir la majorité des suffrages exprimés. Les votes blancs et l'abstention de sont pas comptabilisés.
  
En cas d'égalité en terme de suffrage exprimé, c'est le candidat le plus âgé qui est élu.
+
En cas d'égalité en terme de suffrage exprimé, un second tour est organisé 7 jours après.
 +
 
 +
Chaque parti doit nommer un suppléant amené à remplacer le député de la liste principale si son mandant prend fin dans certaines circonstances.
  
En même temps que chaque député et sur le même bulletin de vote est élu un suppléant amené à remplacer le député si son mandant prend fin dans certaines circonstances.
 
 
==Historique==
 
==Historique==
 
L'historique des différentes législatures ainsi que celui des règles entourant les élections législatives restent flou jusqu'à l'établissement de la [[IIe République Méridionale|IIe République]]. Le mode de scrutin uninominal majoritaire à un tour a par contre toujours été celui utilisé.
 
L'historique des différentes législatures ainsi que celui des règles entourant les élections législatives restent flou jusqu'à l'établissement de la [[IIe République Méridionale|IIe République]]. Le mode de scrutin uninominal majoritaire à un tour a par contre toujours été celui utilisé.

Version du 6 janvier 2017 à 03:56

Les élections législatives en Méridionie permettent d'élire les représentants siégeant à l'assemblée méridionale. Cette chambre a eu plusieurs dénominations au cours de l'histoire, notamment : Assemblée législative sous la Ière République, Chambre des représentants sous l'Empire et la Transition, et enfin Agora de Méridionie sous la IIe République.

Sous la IIe République, toutes les élections législatives ont eu lieu au scrutin uninominal majoritaire à un tour.

Les dernières élections législatives ont eu lieu les 09 au 13 mars 2015 et les prochaines se tiendront les .. et .. février 2017.

Mode de scrutin

Politique et Institutions en Méridionie

État Éxécutif
Gouvernance de la République
Vice-Gouvernance
Gouvernement de Méridionie

Parlement
Agora de Méridionie
Judiciaire
Haut Tribunal
Justice Méridionale
Subdivisions Collectivités territoriales
Région & Conseil régional
Département & Conseil départemental
Commune & Conseil municipal
Élections Nationales
Gouvernance
Législatives

Locales
Régionales
Départementales
Municipales

Autre
Référendum
Autres Constitution de Méridionie
Code électoral
Partis politiques
Institutions de Méridionie
Vérificateur général
Portail de la Méridionie

Actuel

À la différence de l'élection du gouverneur, le mode de scrutin pour les élections législatives n'est pas fixé par la Constitution. L'article 26 précise seulement qu'une législature a une durée maximale de six mois et qu'il ne peut y avoir qu'une seule élection législative par mandat de Gouverneur. Le nombre de siège à l'assemblée méridionale, le mode de scrutin ainsi que les autre modalités relatives aux élections législatives sont décrites dans le Code électoral méridional.

Celui-ci prescrit un scrutin uninominal majoritaire à un tour : un député est désigné sur une liste dans chacune des 300 circonscriptions législatives. Chaque électeur dispose d'une voix : un parti politique doit pour être élu recueillir la majorité des suffrages exprimés. Les votes blancs et l'abstention de sont pas comptabilisés.

En cas d'égalité en terme de suffrage exprimé, un second tour est organisé 7 jours après.

Chaque parti doit nommer un suppléant amené à remplacer le député de la liste principale si son mandant prend fin dans certaines circonstances.

Historique

L'historique des différentes législatures ainsi que celui des règles entourant les élections législatives restent flou jusqu'à l'établissement de la IIe République. Le mode de scrutin uninominal majoritaire à un tour a par contre toujours été celui utilisé.

Les premières élections législatives méridionales eurent lieu en novembre 2013. Pour la première fois, une carte des circonscription fut utilisée. Mais les maires ne furent pas invités à participer à un vote, la soirée électorale fut organisée et dirigée par le Gouverneur Sim Hurban. Lors de ces premières élections législatives, les sièges à l'Agora étaient de 500 et une circonscription correspondait à un siège à l'assemblée méridionale. De plus, une mandature durait une année avant de passer à six mois avec l'amendement par référendum de la Constitution méridionale en mai 2014 sur proposition du Gouverneur de l'époque Latthis.

Lors des secondes élections législatives, les maires de Méridionie furent inviter à voter. Le Gouverneur Latthis inventa un ingénieux système à point que les maires devaient répartir entre tous les partis politiques déclarés. Le nombre de siège était toujours de 500 et une circonscription correspondait toujours à un siège à l'Agora.

Il faudra attendre la troisième législature pour que le nombre de siège à l'assemblée soit réduit à 300. Il n'eut aucune loi ni vote ou consultation de la population ou des députés pour la réduction des sièges. Le Gouverneur John Rivers dit à l'époque que ce fut pour faciliter l'organisation des élections législatives. L'absence de réaction fut considéré comme une acceptation de la part des députés.

Le 20 novembre 2016, le Gouverneur Sim Hurban publia le résultat du vote sur la création du code électoral.

Date du scrutin

Première carte des circonscriptions

L'article 26 de la Constitution méridionale stipule que les législatives se déclenchent automatiquement au bout de 6 mois en partant de la date d'entrée en vigueur de la précédente législature. Les dates, votes et résultats sont fixés par la Gouvernance méridionale.

Électeurs

Le scrutin législatif est ouvert à tout électeur :

  • majeur au sens de la Constitution fédérale,
  • de nationalité méridionale (être maire ou propriétaire d'un bien immobilier).

Candidats

Les électeurs votent pour un parti politique. Les députés éluent sont tirés à la suite d'une liste que les partis mettent à la disposition des électeurs dans une circonscription.

Majorité parlementaire

A la suite des élections législatives, le Gouverneur fait une annonce consistant à appeler les partis politiques à former des groupes parlementaires. Passer le délais, la législature commence avec les groupes parlementaires qui se sont formés.

Il n'est pas rare de voir une majorité parlementaire contraire aux couleurs politiques d'un gouverneur. Mais cela n'a pas vraiment d'incidence sur la vie politique méridionale. Les majorités parlementaires se contentent d'apporter ou non un soutient au Gouverneur en place.



Drapeau-Empire-Méridional.png Portail de la Méridionie         Drapeau de la Nation de Simland.jpg Portail de la Fédération Simlandaise