Loi sur l'économie : Différence entre versions
Un article de WikiSimland 3.0.
(Page créée avec « {{Portail legislation}} La loi sur l'économie porte le numéro "E001". '''rééditée par Jardas le 31/01/2012 sous le Gouvernement Krides I, et promulguée le ... ») |
|||
| Ligne 9: | Ligne 9: | ||
* '''[[Loi sur la péremption des comptes membres]]''' | * '''[[Loi sur la péremption des comptes membres]]''' | ||
</big> | </big> | ||
| + | |||
| + | [[Catégorie:Législation]] | ||
Version actuelle en date du 24 décembre 2012 à 09:08
|
Retrouvez toutes les lois sur le portail législatif |
|
|---|
La loi sur l'économie porte le numéro "E001".
rééditée par Jardas le 31/01/2012 sous le Gouvernement Krides I, et promulguée le même jour, faisant suite à sa suppression sous le mandat Mael.
