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• Ramur City
  ...Parmi ces 12 personnes le maire de la ville, un représentant syndical, un juge, un avocat, un économiste et une assistante sociale. En plus de ces 6 pers
  50 Kio (8 673 mots) - 21 décembre 2011 à 18:42
• Thoulak
  En décembre 2009, après une violente polémique, le [[Juge fédéral]] [[Lelex]] prononce la destitution de [[Napoléon La Violette]] ...mb|Martin Kristianovitch Folov]] (Ex numéro 2 du GPRST, alors Secrétaire d'Etat à la Vérité et à la Propagande et maire de [[Novaya Tulsk]]) à la têt
  47 Kio (7 451 mots) - 25 novembre 2016 à 17:04
• Grandes Plaines
  ...thumb|right|'''Palais de Justice des Grandes Plaines où réside le Bureau d'Etat.''']] [[Fichier:Caruso3.jpg|thumb|right|'''Horatio Cayne, Juge des Grandes Plaines, représentant de la Justice Fédérale dans l'Etat.'''
  45 Kio (6 861 mots) - 28 juin 2017 à 10:06
• Union des Simlandais du Centre
  Ancien Juge Fédéral<br> Ancien Secrétaire d'Etat au Tourisme<br>
  26 Kio (3 841 mots) - 5 janvier 2012 à 10:42
• Constitution Fédérale de Simland
  ...u Président en fonction et est constitué de ministres et de secrétaires d'Etat. ...e topics sur le forum Simland en cas d'extrême d'urgence ou de demande du Juge fédéral.
  20 Kio (3 472 mots) - 26 mars 2019 à 18:55
• Histoire réelle de Simland
  ...aucratiques, il sera décrié par une opposition très ferme menée par le Juge Fédéral Alex Lews et Napoléon La Violette. Au gouvernement les heurts se ==Absence de Fololilalimb et coup d'Etat du 28 juillet 2012==
  50 Kio (8 199 mots) - 1 janvier 2021 à 02:52
• Grand Sud (Etat)
  ...ienne "New Amsterdam"; le même mois c'est [[Alex Lews]] en sa qualité de Juge Fédéral, qui est venu inauguré la prison nationale de [[Ramur City]], su Capitale d'Etat, c'est la ville la plus importante du Grand Sud. Née avant la fondation de
  32 Kio (5 220 mots) - 2 janvier 2015 à 19:07
• Méridionie
  ...de la durée de validité du visa de résidence permanente si le médecin juge satisfaisant l'état de santé du ou des candidats à l'immigration. À par ...nance de Méridionie]]. Il est composé de ministres et/ou de secrétaires d'Etat. Le gouvernement se réunit pratiquement toutes les semaines à la [[Résid
  75 Kio (11 090 mots) - 6 juin 2019 à 15:37
• Ancien article de Méridionie
  ...de la durée de validité du visa de résidence permanente si le médecin juge satisfaisant l'état de santé du ou des candidats à l'immigration. À par
  61 Kio (8 685 mots) - 6 avril 2014 à 19:17
• Þúsundfljót
  ...douze ''goðar'', dans lesquelles l'empereur lui-même était bien souvent juge et partie, ne permirent pas le développement d'une société agricole comp
  4 Kio (699 mots) - 21 mai 2015 à 18:19
• Centre de retention administrative de Cap TEN
  ...nt être maintenus dans cette structure quarante-cinq jours au plus, si le Juge des fédéral l'autorise.
  2 Kio (375 mots) - 16 février 2015 à 09:29
• Portail:Politique
  **[[Juge fédéral]] - [[Tribunal fédéral]] - [[Conseil constitutionnel]]
  10 Kio (1 318 mots) - 5 mars 2020 à 23:07
• JerryMail
  ...ice. Il assura l'intérim jusqu'à l'élection de [[Sanosuke]] au poste de Juge.
  6 Kio (889 mots) - 19 septembre 2016 à 19:03
• The Angel Resurrection
  <big>'''[[Juge fédéral]] de la Nation Simland'''</big> <br> ...text-align: left;" | [[Image:Drapeau de la Nation de Simland.jpg|22px]] [[Juge fédéral]]
  25 Kio (3 941 mots) - 2 octobre 2014 à 15:58
• SGJason
  ...vec une bref interruption entre Mai et Octobre 2011. Pour finir, il fût [[Juge Fédéral]] de Février à Mai 2010 et deux fois candidat à la Présidence ...apeau de la Nation de Simland.jpg|22px]] 4<small>^ème</small> [[Juge Fédéral]] de la [[Nation de Simland]]
  11 Kio (1 581 mots) - 22 mars 2014 à 20:59
• Alex Lews
  ...Nation de Simland.jpg|22px]] [[Juge fédéral|<span style="color:#FFFFFF">Juge fédéral'''</span>]] ...riode, il s’occupe notamment des élections de Gouverneurs, de celle du Juge Fédéral, du recrutement de la police, de la réforme sur la loi des Gouve
  17 Kio (2 580 mots) - 5 mars 2020 à 22:54
• Sanosuke
  11ème Président de Simland, Sanosuke a notamment occupé les fonctions de Juge fédéral, Premier Ministre, de nombreuses fois ministre, représentant de {{Juge fédéral}}
  14 Kio (2 272 mots) - 15 avril 2015 à 00:10
• Comité Olympique Simlandais
  ...nction. Le COS recrute et élit ses membres parmi les personnalités qu'il juge qualifiées.
  6 Kio (1 001 mots) - 2 avril 2017 à 14:37
• Juge fédéral
  <big>'''[[Juge Fédéral]]'''</big> <br> ...représentant de la justice simlandaise dans la justice internationale. Le Juge fédéral est élu au suffrage universel pour une durée de six mois.
  5 Kio (832 mots) - 15 septembre 2018 à 21:25
• Lev Liouchkov
  ...faire sa formation en Allemagne où il séjourne cinq ans. En 1888, il est juge de paix honoraire à Moscou et, en 1893, devient membre du Comité exécuti
  4 Kio (698 mots) - 9 novembre 2016 à 12:05
• Institutions Simlandaises
  ...cas des [[élections présidentielles]], indirect lors des élections du [[Juge fédéral]] et semi-direct lors des élections de [[gouverneur]]s (le gouve ...le pouvoir judiciaire est séparé de l'exécutif. Il est assumé par un [[Juge fédéral]], désigné pour six mois par trois personnes : le [[Président]
  7 Kio (1 046 mots) - 1 décembre 2012 à 08:30
• Tanaziof
  Le Tribunal Révolutionnaire juge les opposants au régime et les envoit régulièrement au Goulag, c'est la
  22 Kio (3 386 mots) - 7 mars 2014 à 18:04
• Tonio
  ..."font-weight: bold; font-size: 1em; background: #00561B; color: #ffffff" | JUGE FEDERAL ...#5268f1" |[[Image:Drapeau de la Nation de Simland.jpg|22px]] [[Secrétaire d'Etat à la Communication Intérieure]] du [[gouvernement Latthis]]
  30 Kio (4 525 mots) - 17 octobre 2017 à 17:23
• Heiwashima
  ...l'infini, à la suite d'élections annuelles auprès de la population qui juge si oui ou non, elle souhaite rester sous la gouvernance de leur maire. Si l
  80 Kio (12 064 mots) - 9 septembre 2018 à 09:10
• Affaire Manubest
  Le procès s'ouvre alors avec [[Jaguar]] comme Juge. Voici le banc des accusés de l'époque, avec les faits qui leurs sont rep
  11 Kio (1 833 mots) - 13 avril 2016 à 22:35
• Guerre de Génésie
  ...de la Chine. Or, l'ancien [[Ministre des Affaires Etrangères|Secrétaire d'Etat aux Affaires Etrangères]] est [[Kentleprix]], Vice-Gouverneur de [[Génés
  7 Kio (1 115 mots) - 8 mai 2015 à 22:01
• Portail:Législation
  *Le [[Juge Fédéral]] en fonction est [[Andrew J. Latthis]] (depuis avril 2016). Il e
  5 Kio (693 mots) - 26 juin 2016 à 15:31
• Charte des Fédérations Sportives
  *Art. 2 :L'État simlandais peut octroyer des fonds, si celui-ci le juge nécessaire.
  3 Kio (505 mots) - 8 avril 2016 à 14:45
• Brockbain
  ...ines]], il s'agit du chef-lieu du district de [[Layton]] et de la capitale d'Etat des [[Grandes Plaines]] son maire est [[Tonio]]. Depuis 2015, Brockbain a f ...lle se situe dans l'Etat des [[Grandes Plaines]] et est devenu la capitale d'Etat depuis 2014. Elle regroupe ainsi toutes les infrastructures étatiques des
  46 Kio (7 242 mots) - 8 juin 2015 à 08:48
• Conseil Simlandais des Médias
  ...ral est garant de la bonne tenue de la nomination. A ce titre, il est seul juge compétent pour répondre de ce contentieux.
  7 Kio (1 159 mots) - 16 mars 2012 à 18:16
• L. Angelus
  ...1FF; color: #ffffff" |[[Image:Drapeau de la Nation de Simland.jpg|22px]] [[Juge Fédéral]] ...Nation de Simland.jpg|22px]] [[Ministre des Relations Sociales|Secrétaire d'Etat - Immigration (OFD)]]
  19 Kio (2 997 mots) - 29 mars 2015 à 21:27
• Ministre des Affaires Étrangères et de la Défense
  ...droit mais aussi le devoir de de rebeller contre un gouvernement qu'il ne juge plus digne de le servir. en l'état nous estimons que les mesures prévues
  23 Kio (3 784 mots) - 28 avril 2014 à 14:15
• Famille Holmes
  *[[Juge Fédéral]]
  10 Kio (1 631 mots) - 16 mai 2016 à 23:05
• Nouveau Parti Violettiste
  ...e repenti à interner au goulag au plus vite pour être puni d'avoir été juge et partie d'un tel crime politique d'une infamie inouïe & accessoirement 2
  25 Kio (3 819 mots) - 13 octobre 2016 à 14:06
• Guide de l'Immigrant
  ...es importants de [[Simland]] (le [[Président]], le [[Gouvernement]], le [[Juge Fédéral]], les [[Gouverneurs]], les modérateurs...), a un rôle d'arbitr
  20 Kio (3 332 mots) - 25 novembre 2012 à 19:03
• The Immigrant's Guide to Simland
  ...es importants de [[Simland]] (le [[Président]], le [[Gouvernement]], le [[Juge Fédéral]], les [[Gouverneurs]], les modérateurs...), a un rôle d'arbitr
  20 Kio (3 261 mots) - 14 décembre 2011 à 18:34
• Fédération de Simland
  ...tif sous le mandat [[Max]] en 2008, il est mis en œuvre par l'action du [[Juge fédéral]] qui dispose du pouvoir de juger les affaires plus ou moins grav
  22 Kio (3 626 mots) - 14 juin 2020 à 16:33
• Département de la Ruscovitie
  ...lections anticipées de novembre 2013" qui en réalité ont été un coup d'Etat. ==Pouvoir Judiciaire:Le Juge de la Révolution==
  7 Kio (1 105 mots) - 6 avril 2014 à 17:39
• Charles Francis Christiaansens
  ...es, avec la prose de CFC. Celui-ci alerte [[Maël]], qui faisait office de juge fédéral pendant la vacance du poste. Après une enquête, CFC est blanchi
  14 Kio (2 056 mots) - 13 avril 2022 à 18:49
• Venitias
  ...s porteur de la ville, économie, industrie, ect … et la point Vénipage juge de la capacité de publicité de la ville par le biais des pages wiki.
  116 Kio (18 173 mots) - 20 septembre 2014 à 18:41
• Constitution du Queens
  '''Article 4 :''' Le pouvoir Judiciaire appartient au peuple qui élit le Juge de la Cour Suprême Royale du Queens tous les ans. Le pouvoir judiciaire es
  6 Kio (978 mots) - 9 avril 2014 à 09:13
• Elections Régionales Génésiennes de Juin 2012
  ...s la soirée de sa destitution et nommant un successeur ([[Chonde]]), le [[Juge Fédéral]] fraîchement élu [[Sanosuke]] décide de mettre tout le monde
  2 Kio (314 mots) - 13 février 2013 à 14:43
• Guerre de rétablissement de l'ordre en Génésie
  *Message de JerryMail , Alors Juge par Intérim en cet période :
  4 Kio (638 mots) - 22 juillet 2012 à 12:27
• Confédération simlandaise
  1. Le Juge de la Confédération est élu au scrutin uninominal majoritaire par la tot 6. Le Président ne peut cumuler son mandat avec celui de représentant, de juge de la Confédération ou tout autre mandat exécutif.
  8 Kio (1 484 mots) - 11 mars 2013 à 11:54
• Parlement de Génésie
  ...oir exécutif. Seul le pouvoir Judiciaire ne découle pas d'elle mais du [[Juge Fédéral]].
  15 Kio (2 236 mots) - 5 mars 2016 à 15:55
• Simland Méridional
  ...de la durée de validité du visa de résidence permanente si le médecin juge satisfaisant l'état de santé du ou des candaidats à l'immigration. À pa
  63 Kio (8 890 mots) - 6 avril 2014 à 19:42
• Wah31
  ...reux conflits interne, Alexander Wahren décide de quitter ce parti, qu'il juge malhonnête et anti-démocrate pour créer sa propre formation politique s'
  13 Kio (2 053 mots) - 16 mai 2015 à 18:39
• Loi sur les Gouverneurs et le capitales d'état
  Un Gouverneur peut être destitué par le Juge Fédéral et/ou le Président en cas d’atteinte grave à la Constitution
  6 Kio (1 080 mots) - 3 décembre 2012 à 11:48
• Code des contrats et des obligations
  8 Kio (1 317 mots) - 7 janvier 2013 à 19:50
• IIe Constitution de la République de Simland
  ...uf celles de Président, Vice-Président, Ministre, Secrétaire d'État ou Juge Fédéral.<br> 1. Le Juge Fédéral est le représentant de la Justice Simlandaise et est le garant d
  27 Kio (4 639 mots) - 1 février 2013 à 18:02
• SSIO
  ...||[[Ric]] || ''Situation temporaire aprés l'éléction de TAR au poste de juge'' ...ction du parti , du a l'election de [[The Angel Resurrection]] au poste de juge fédéral''
  15 Kio (2 215 mots) - 24 mai 2013 à 21:43
• Hudson(Etat)
  {{Article détaillé|article détaillé=Diète d'Etat}} {{Article détaillé|article détaillé=Tribunal d'Etat}}
  38 Kio (6 076 mots) - 29 juillet 2017 à 22:45
• John Rivers
  ...nd:#B0C4DE; color: #ffffff" | [[Juge Fédéral|<span style="color:#FFFFFF">Juge fédéral'''</span>]] | '''Profession''' || align="left" | Homme d'Etat<br>Journaliste<br>Avocat
  17 Kio (2 363 mots) - 21 novembre 2016 à 16:28
• Justisim
  ...ceptant tout types de clients , peut importe son rapport au autorité , au juge , peut importe sa religion , race , ou idéologie ]] Crée le 27 Avril 2013 peu aprés l'éléction du Juge Tar , qui redonne un second souffle à la justice , le cabinet se veut comm
  17 Kio (2 206 mots) - 11 mai 2016 à 18:37
• Conseil constitutionnel
  |Administration=[[Juge Fédéral]] Il permet à tout citoyen d'interpeller la [[Juge fédéral|justice]]:
  1 Kio (181 mots) - 28 mai 2014 à 04:47
• Tribunal fédéral
  |Administration=[[Juge Fédéral]] ...'endroit représentant la justice Simlandaise. C'est là ou travaille le [[Juge fédéral]].
  7 Kio (910 mots) - 22 juillet 2017 à 19:30
• Procés 1 , Justisim (Affaire Lews vs Halotime)
  | Juge || align="center" | [[The Angel Resurrection]]
  2 Kio (239 mots) - 1 mai 2013 à 22:42
• Armée Génésienne
  |Juge Militaire Suprème ||Tribunaux Militaire||Juge|| Ferdando Almanzo ...ssaire''' ''Carter Lebannis'' (Police Militaire Génésienne) ••• '''Juge''' ''Flint Baltrung'' (Tribunaux Militaire) ••• '''Chef de Gestion'''
  53 Kio (8 702 mots) - 28 octobre 2015 à 17:21
• Constitution de la République de Génésie
  2. Seul le Président peut porter plainte auprès du Juge Fédéral de Simland au nom de la République de Génésie.
  23 Kio (4 118 mots) - 19 mars 2016 à 10:25
• Élection de la Gouvernance d'avril 2015
  ...onale]], et certaines de ses Directives, font rage faisant intervenir le [[Juge Fédéral]] fraîchement élu [[John Rivers]] afin de clarifier la situatio ...elui-ci ne brigue pas de nouveau mandat, s'intéressant plus au poste de [[Juge Fédéral]] qu'il remporte à la fin mars 2015.
  13 Kio (1 924 mots) - 15 janvier 2017 à 22:20
• Gwench
  ...>... ou pas.'''|| || ||style="background: #fbbb1d"| Candidat au poste de [[Juge fédéral]]<br>(s'est retiré avant la fin du vote)
  11 Kio (1 371 mots) - 14 juillet 2019 à 10:59
• Goliaski
  ...Parmi ces 12 personnes le maire de la ville, un représentant syndical, un juge, un avocat, un économiste et une assistante sociale. En plus de ces 6 pers
  178 Kio (27 975 mots) - 28 septembre 2016 à 23:52
• Seconde Constitution de Simland
  ...uf celles de Président, Vice-Président, Ministre, Secrétaire d'État ou Juge Fédéral.<br> 1. Le Juge Fédéral est le représentant de la Justice Simlandaise et est le garant d
  26 Kio (4 514 mots) - 27 avril 2014 à 19:37
• UPM
  ...retire de la politique Méridonale afin de se consacrer à son mandat de [[Juge Fédéral]]. Un vent de torpeur s'installe dans la classe politique Méridi
  12 Kio (1 893 mots) - 8 janvier 2017 à 02:06
• Election présidentielle de novembre 2013
  ...surrection]] s'étant retiré des affaires politiques pour son mandat de [[Juge Fédéral]] et [[Ric]], concentré sur son mandat de [[Ministre des région
  7 Kio (981 mots) - 27 avril 2015 à 21:40
• Campton
  La Justice de Campton est représenté par un juge local qui est chargé de faire régner l'ordre dans la Ville, le Palais de ...pondre aux exigences du peuple en matière de sécurité et de justice. Le juge actuel est une femme, Mary Thompson. La Justice de Campton est réputée se
  100 Kio (15 783 mots) - 30 janvier 2017 à 14:11
• Cour Suprême du Mercent
  ...de 9 Juges dont un qui reçoit le tire de Chef de la Cour suprême. Chaque Juge de cette cours reçoit le titre de ''My Lord/Lady'', et le Chef de la Cour
  2 Kio (294 mots) - 30 avril 2014 à 23:10
• Élection de la Gouvernance de septembre 2013
  ...ce à l'intervention du [[Président de la Nation]] [[Alex Lews]] et du [[Juge Fédéral]] [[The Angel Resurrection]] qui énoncèrent les Directives de [
  10 Kio (1 508 mots) - 16 janvier 2017 à 02:29
• Latthis
  ...nd:#7F0E17; color: #ffffff" | [[Juge Fédéral|<span style="color:#FFFFFF">Juge Fédéral de Simland'''</span>]] | '''Profession''' || Homme d'Etat <br> Journaliste <br> Homme d'Affaire
  16 Kio (2 361 mots) - 21 novembre 2016 à 06:01
• Constitution méridionale du 03 novembre 2013
  La Méridionie reconnait et se plie à l'autorité du Juge Fédéral.
  17 Kio (2 768 mots) - 14 janvier 2017 à 02:24
• IIe République Méridionale
  ...e Simland'''. Acte entériné par le Fondateur de Simland [[Djay]] et le [[Juge Fédéral]] de lors [[The Angel Resurrection]]. ...au final refusée par le [[Président de la Nation]] [[Alex Lews]] et le [[Juge Fédéral]] [[The Angel Resurrection]] du fait du ''gel des élections'' in
  23 Kio (3 370 mots) - 16 janvier 2017 à 04:02
• Élection judiciaire d'avril 2013
  ...l 2012. Elles pourvoient au remplacement d'[[Alex Lews]] à la charge de [[Juge fédéral]] qu'il a occupée pendant 6 mois.
  858 o (105 mots) - 28 février 2014 à 15:41
• Élection judiciaire d'octobre 2012
  ...re 2013. Elles pourvoient au remplacement d'[[Aachenar]] à la charge de [[Juge fédéral]].
  706 o (90 mots) - 28 février 2014 à 15:34
• Charte Olympique Simlandaise
  ...andais recrute et élit ses membres parmi les personnes éligibles qu’il juge qualifiées, conformément au règles établies dans le présent document.
  8 Kio (1 208 mots) - 2 avril 2017 à 14:36
• Élection judiciaire d'octobre 2013
  ...pourvoient au remplacement de [[The Angel Resurrection]] à la charge de [[Juge fédéral]] qu'il a occupée pendant 6 mois.
  732 o (94 mots) - 28 février 2014 à 15:34
• Élection judiciaire de mars 2014
  ...pourvoient au remplacement de [[The Angel Resurrection]] à la charge de [[Juge fédéral]] qu'il a occupée pendant 12 mois. La passation a eu lieu de 20
  642 o (83 mots) - 7 octobre 2014 à 18:40
• Douanes du Queens
  -L'ensemble des lieux privés avec mandat du juge.
  6 Kio (1 005 mots) - 26 janvier 2016 à 13:36
• Les fondamentaux du droit simlandais
  ...A simland, l'autorité de référence en matière de droit pénal est le [[Juge fédéral]]. Le texte de référence étant le '''Code pénal'''. Il existe
  9 Kio (1 470 mots) - 23 mars 2014 à 13:32
• Gouvernement Sim Hurban
  ...res uniques dans la totalité des états de la Fédération et au poste du Juge Fédéral. Seul le Lewsland avait deux prétendants, mais ceux-ci se sont e ...ituation se désamorça quand Sim hurban laissa planer une intervention du Juge Fédéral afin de trancher dans cette affaire inter-étatique. Après cela,
  9 Kio (1 370 mots) - 21 décembre 2016 à 16:39
• Queens Labor Party
  ...pération accrue avec les autres Etats Fédéraux et la Fédération qu'il juge comme un partenaire économique et politique de premier choix. l'Ouverture
  2 Kio (313 mots) - 12 mai 2014 à 12:30
• Médaille simlandaise du mérite
  ...ne trace importante dans l'histoire de la nation. Il est également ancien juge fédéral et souvent considéré comme un sage lors des conflits.
  6 Kio (901 mots) - 10 août 2017 à 16:49
• Accueil (version 2008-2013)
  * 30 Mars : [[MaxCC]] est élu [[Juge Fédéral]].
  21 Kio (3 014 mots) - 11 octobre 2014 à 15:30
• Mouvement Avenir Simland
  ...cette attitude est bien meilleur que d'être contraint à la suivre si le Juge Fédéral vous l'ordonne. Cette personne s'épuisera avant que vous ne craq
  15 Kio (2 366 mots) - 24 mai 2014 à 21:07
• Faculté de droit et de criminologie d'Utopia
  - 70 Maîtres de Conférence vacataires - [[Juge fédéral | juges]] ou [[Police fédérale d’investigation |Agent de la *[http://www.simland.eu/forum/membre/MaxCC/ Max CC] actuel juge fédéral,diplômé d'Utopia,
  2 Kio (325 mots) - 5 juin 2014 à 17:36
• Le Cable Simlandais
  ...iste peut accorder un numéro à une chaîne plus qu'à une autre si il le juge mieux.
  3 Kio (481 mots) - 13 septembre 2017 à 14:16
• Élection judiciaire d'octobre 2014
  ...obre 2014. Elles pourvoient au remplacement de [[MaxCC]] à la charge de [[Juge fédéral]] qu'il a occupée pendant six mois.
  660 o (86 mots) - 7 octobre 2014 à 18:39
• Aveiro
  ...rme aussi les policiers Averais, actuellement 40 000 policiers averais. Le juge est élu tout les 2 ans par le HCA (Haut Conseil Averais) ...le HCA qui fait élire le juge du Conseil de sécurité Averais, et le HCA juge les hautes trahisons du maire, du conseil de sécurité et du conseil munic
  12 Kio (1 738 mots) - 11 octobre 2014 à 15:06
• Actualités septembre 2014 (archives)
  ...tere-immigration-interieur-topic-officiel-t17094.html#p697522 élection du Juge Fédéral]
  6 Kio (825 mots) - 18 octobre 2014 à 17:27
• Actualités octobre 2014 (archives)
  ...lais-justice/alex-hip-pour-simland-plus-juste-t17135.html#p697691 poste de Juge Fédéral] ...97765 Seconde candidature] déposée par [[L. Angelus]] pour le poste de [[Juge Fédéral]]
  34 Kio (4 505 mots) - 3 novembre 2014 à 22:05
• Constitution du Lewsland
  ...umuler son poste avec celui de président, de membre du Gouvernement et de Juge mais peut cumuler son poste avec toutes les autres fonctions officielles.
  9 Kio (1 393 mots) - 18 mai 2015 à 16:46
• Trackmania Simland
  ...cès qui se créer mais qui ne suivra pas. En effet, '''Technicolor YLi''' juge pour le moment ce sport instable.
  5 Kio (762 mots) - 3 avril 2017 à 17:21
• Vice-premier ministre du Royaume du Queens
  ...as d'un poste obligatoire car celui-ci est nommé par le 1 er Ministre qui juge nécessaire ou non d'en nommer un. Ce n'est pas le cas actuellement depuis
  2 Kio (315 mots) - 17 juin 2016 à 22:59
• Loi sur les salaires
  *Juge fédéral: 225§ ...activités qui sont énoncés dans la liste suivant ce paragraphe. Seul le juge fédéral ainsi que les administrateurs ne sont pas concernés par ces crit
  3 Kio (477 mots) - 8 avril 2016 à 13:31
• Loi sur les jeux officiels de Simland
  ...e. L'Administration peut toutefois mettre un veto sur le projet si elle en juge nécessaire.
  4 Kio (574 mots) - 8 avril 2016 à 13:49
• Code Pénal
  Le présent code ne peut être modifié que par accord du Juge Fédéral. ...e Simland sans que l’acte soit défini dans le code pénal en vigueur le Juge Fédéral pourra alors faire jurisprudence, la peine définie sera alors in
  28 Kio (4 862 mots) - 8 avril 2016 à 14:08
• Loi sur le fonctionnement de l’Ordre juridique
  ...Ordre judique ainsi que les codes sont uniquement modifiables soit par le Juge Fédéral avec accord du ministre de l’intérieur soit par référendum. Sauf dérogation accordée de manière discrétionnaire par le Juge fédéral au Président, au Vice-Président et/ou au ministre en charge de
  10 Kio (1 755 mots) - 8 avril 2016 à 14:23
• Loi sur le procès
  Le procès est une procédure judiciaire menée par le Juge fédéral. ...ire soit de façon publique sur le sous-forum judiciaire soit en privé au Juge fédéral.
  8 Kio (1 509 mots) - 8 avril 2016 à 14:27
• Loi sur les avocats
  ...sion de la justice. Le membre devra ensuite prononcer après validation du Juge fédéral le serment de l'avocat. Après la prononciation du serment, le me
  2 Kio (254 mots) - 8 avril 2016 à 14:29
• Affaire Baleine
  Le procès a été débuté milieu mai par le juge [[Latthis]] afin de régler l'Affaire Baleine et est à l'heure actuel enco Pendant presque un an, le procès a duré, en avril 2017, le nouveau juge [[Wham17000]] est élu et les deux partis espère une rapide évolution de
  8 Kio (1 243 mots) - 11 avril 2017 à 15:44
• Canton d'Oranie
  ...judices subis par sa population pendant l'Empire; requête refusée par le Juge Fédéral en mai 2016. <br> ...qu'un temps, de toute façon particulièrement réprimandée par la police d'Etat. <br>
  72 Kio (10 538 mots) - 9 juillet 2017 à 12:39
• Élection de la Gouvernance d'avril 2016
  ...uelques jours avant l'élection régionale qui le sanctionna au poste de [[Juge Fédéral]], succédant à [[John Rivers]]. ...l'Intérieur]] [[Sébastien]] y répond en disant qu'il avait l'aval du [[Juge Fédéral]] [[John Rivers]]. Celui-ci intervint en justifiant un besoin de
  11 Kio (1 662 mots) - 15 janvier 2017 à 18:32
• Election présidentielle d'avril 2017
  ...le bouffée d'air frais, de renouveau et surtout de recadrage sur ce qu'il juge essentiel comme la Ville, la Culture, les médias et le sport. Selon lui, i
  14 Kio (1 969 mots) - 17 novembre 2017 à 20:37
• Gouvernement Sim Hurban II
  ...udiciaires avec une affaire entre le [[président]] [[Sébastien]] et le [[Juge fédéral]] [[Latthis]] où l'Administration dû prendre le dossier en main **Justice (Juge fédéral+Police)
  51 Kio (7 791 mots) - 27 septembre 2017 à 10:53
• Tribunal d'Etat
  ...ze: 1em; background: #C3262E; color: #ffffff" | <font size="4">'''Tribunal d'Etat de<br> l'Hudson-Rétanie'''</font size><br> | colspan="2" align="center" |''Salle du tribunal d'Etat.''
  3 Kio (496 mots) - 22 juillet 2017 à 19:31