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Institutions Simlandaises Cet article fait partie de la série sur la politique.

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Simland est une démocratie et, comme la plupart des démocraties qui existent à travers le monde, elle est régit par une unique Constitution ainsi qu'un ensemble de lois qui forment conjointement le paysage juridique. C'est généralement le Gouvernement qui décide de promulguer une loi, mais cela ne se fait jamais sans l'avis de la population. Cependant depuis la fin de l'année 2009, il a été décidé d'essayer de restreindre le nombre de loi. Nous avons mis en place ce portail pour vous aider à mieux connaître la législation simlandaise mais aussi afin de tout rassembler. On peut donc considérer ce portail comme une sorte de Journal Officiel. Bon surf sur ce portail.

	Le saviez-vous ?
La Constitution est le seul et unique texte considéré comme référant principal en cas de préjudice. Le Juge Fédéral en fonction est Andrew J. Latthis (depuis avril 2016). Il est le garant du pouvoir judiciaire et l'unique haut représentant totalement indépendant du pouvoir exécutif. La Police Fédérale est en charge de la surveillance du respect des lois et des règles de conduites. L'organisation actuelle du paysage juridique a été mise en place par Ben Quo avec l'aval du Vice-Président Aachenar sous le Gouvernement Lucas. C'est la Seconde Constitution de la République de Simland écrite par Zacksmachine et éditée par Ben Quo qui est en vigueur depuis le 6 mars 2010.

Les Lois en vigueur

Les lois en vigueur sont triées par domaine de compétence de l'état fédéral. Dernière mise à jour de la page : 7 avril 2016. Charte des Forums Intérieur In002 | Loi sur les Référendums In003 | Loi sur la Pétition populaire In004 | Loi sur l'Agence Spatiale Simlandaise In006 | Loi sur le mérite Économie E003 | Loi sur le Statut d'Utilité Publique E004 | Loi sur les Statuts de la Cartographie Nationale E007.1 | Nouveau Code de l'Immobilier E008 | Loi sur la bourse des nouveaux arrivants E010 | Loi sur les simcompagnies E011 | Loi sur les marchés publics E012 | Loi sur les salaires E013 | Loi sur le secteur privé E014 | Loi sur le revenu des maires E015 | Loi sur le revenu des acteurs culturels Culture C001 | Loi sur les villes historiques C002 | Loi sur les jeux officiels de Simland Sport S001 | Charte des Fédérations Sportives S002 | Charte Olympique Simlandaise Justice CP | Code Pénal J001 | Loi sur le fonctionnement de l’Ordre juridique J002 | Loi sur le procès J003 | Loi sur les avocats Lois Organiques LO01 | Loi organique sur la Fédération et les états LO02 | Loi organique sur les rapports entre la Fédération et les états Divers D001 | Loi sur les législatives RP

Lumière sur ...
La Constitution Fédérale de Simland est un document officiel qui concerne tous les membres, sans aucune différenciation possible, du forum de Simland. En tant que tel, il ne peux pas être modifiable par n'importe qui.